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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrecasteaux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
er
DÉPARTEMENT
DU
VAR
Publié
le
û
AVR.
2075
ID
: 083-218300515-20250408-2025-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ENTRECASTEAUX
COHMUNE
D'ENTRECASTEAUX
Séance
du
08/04/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
n° 2025/020
ATTRIBUTIONS
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
PERSONNES
PRIVLES
- EXERCICE
2025
MEMBRES
EN
EXERCICE
:
15
QUORUMI
(Art.
L2121-17
du
CGCT)
:
8
Présents
Représentés
Ayant
pris
part
au
vote
13
2
15
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
15
0
0
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
huit
du
mois
d'avril
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ENTRECASTEAUX,
dûment
convoqué
en
date
du
4
avril
2025,
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Romain
DEBRAY,
Maire.
Présents
:
DEBRAY
Romain,
QUILICI
Evelyne,
GIRAUD
Alain,
MARY
Francis,
NGUYEN
Ly,
GHIO
Patrick,
DELCHEVALERIE,
TOURNAN
Géraldine
(arrivée
à
18h23),
Bernard,
BEUGNOT
Florent,
NICOT
Laetitia,
CHATELLIER
Jean-Marie,
MAUREL
Isabelle,
BRUNET
Florian.
Absents
ayant
donné
procuration
: WOLF
Roselyne
(pouvoir
donné
à DEBRAY
Romain),
TACHDJIAN
Christine
(pouvoir
donné
à MAUREL
Isabelle).
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: NGUYEN
Ly
Le
Maire
fait part au
Conseil
Municipal
des
demandes
de
subventions
reçues
en
Mairie
et des
propositions
de
subventions
retenues
par
la Commission
Finances
réunie
le 25
mars
2025.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations, Vu
la loi n° 2021-1109
du
24
août
2021
confortant
le respect
des
principes
de
la République,
Vu
le CGCT,
et
notamment
les
articles
L1611-4,
2121-29
et
2311-7,
,
Vu
les demandes
de
subventions
déposées
par
les associations
auprès
de
la Commune,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances
en
date
du
25
mars
2025,
La
présente
délibération
peut faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa publication,
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
de
la commune
d’Entrecasteaux,
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif de
Toulon,
ou
via l'application
Télérecours,
à l'adresse
www.telerecours.fr Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
PATENT ID : 083-2183
408-2025-DE
Considérant
que
les subventions
ne
peuvent
être
accordées
par
les collectivités territoriales
que
pour
soutenir
des
actions,
projets
et/ou
manifestations
qui
présentent
un
intérêt
général
pour
la collectivité
concernée
ou
participer
au
financement
global
de
l’activité
de
l’association
à
la
condition
que
celle-ci
présente
un
intérêt
général, Considérant
les
activités
et projets
proposés
par
les différentes
associations,
Considérant
que
les subventions
proposées
sont
présentées
une
par
une,
APRES AVOIR
ENTENDU
L’EXPOSÉ
DU
MAIRE,
DÉCIDE,
À L'UNANIMITÉ
:
°
DE
SUIVRE
les
propositions
de
la Commission
Finances
et d'attribuer
les subventions
suivantes
:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
PERSONNES
PRIVÉES
EXERCICE
2025
Nom
de
l'Association
Montant
Observations
Amicale
des
donneurs
de
sang
bénévoles
400,00
€
Francis
MARY,
Patrick
GHIO
et Laetitia
NICOT ne
ADSB
”
prennent pas
part
au
vote
Association
des
Parents
d'Elèves
(A.P.E)
250,00
€
B.A.
Country
500,00
€
Les
Belles
d'Autrefois
500,00
€
AA.P.P.M.A
La
Truite
de
la
Bresque
800,00
€
Club
des
Boulistes
d'Entrecasteaux
1
500,00
€
Festi-Casteaux
10
000,00
€
Francis
MARY
ne prend
pas
part
au
vote
Arts
Musique
Entrecasteaux
5 500,00
€
Trial
Club
d'Entrecasteaux
600,00
€
Bernard
DELCHEVALERIE
ne
prend
pas
part
au
vote
Association
des
Anciens
Maires
du
Var
(ADAMAVAR)
100,00
d
Alain
GIRAUD
et Jean-Marie
CHATELLIER
ne
ASA
Canal
de
Pardigon
1
800,00
€
prennent
pas
part
au
vote
Soc.
Protectrice
des
Animaux
(campagne
825,00
€
Selon
convention
de
stérilisation
avec
la
SPA
pour
stérilisation
chats)
'
l'année
2025
— délibération
n° 2025.010
Chats-Dogs
100,00
€
Lei
Pitchoun
700,00
€
Entraide
600,00
€
Verdon
Argens
Randonnée
100,00
€
Les
copains
d'Antonin
400,00
€
Entrecasteaux
Tout
Court
250,00
€
Syndicat
d'initiative
(S.l)
1
500,00
€
Isabelle
MAUREL
ne
prend
pas
part
au
vote
TOTAL
26
425,00
€
e
DE
PRECISER
que
ces
sommes
seront
imputées
à l’article
65748
du
Budget
2025
de
la Commune.
Fait et délibéré
à Entrecasteaux
les jour,
mois
et an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le Secrétaire, NGUYEN
Ly
La présente
délibération
peut faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa publication,
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
de
la commune
d’Entrecasteaux,
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif de
Toulon,
ou
via
l'application
Télérecours,
à l'adresse
www.telerecours.fr