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unknown - CRCM 20 juin 2022
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unknown - CRCM 10 juillet 2020
Conseil Municipal - CRCM 02 juin 2020
Déliberation - CRCM 16 novembre 2015
Déliberation - CRCM 12 janvier 2021
Déliberation - CRCM 20 octobre 2020
Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 20 octobre 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Environnement,
Réumilon
du
Conseil
Mumieipai
Séance
du
20
eetobre
2020)
PRESENTS
: Erika
BAU,
Pauline
BOISIER,
Céline
DEGENEVE,
Yannick
FOREL,
Emmanuel
JOSSERAND,
Valérie
MAUEAN,
Bruno
MEILLE,
Eric
MISSILLIER,
Cyrille
MOIRANT,
Olivier
NICODEX,
Jérôme
PERRET,
Catherine
RUBIN,
Marielle
TILLOLOY,
Anthony
TROMBERT,
Michel
VURLI
Secrétaire
de
séance
: Michel
VURLI
A
l'appel
de
l'Association
des
Maires
de
France,
M.
le
Maire
invite
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à M.
Samuel
PATY,
victime
de
l'attaque
terroriste
de
Conflans-
Sainte-Honorine
du
16
octobre
dernier.
Compte
rendu
de
la réunion
du
22
septembre
2020
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le compte
rendu
de
la réunion
du 20
janvier
2020
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Déclaration
d’Intention
d’aliéner
Date
Superficie
Adresse
du
bien
30/09/2020
1 600 m?
Route
d’Agy
M.
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
a renoncé
à exercer
le droit
de
préemption.
1.
Contrats
d'assurance
de
la
Commune
-
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
les
marchés
Un
avis
d’appel
public
à
la
concurrence
a
été
envoyé,
pour
publication,
le
08/07/2020
et
a
été
publié
sur
la
plateforme
mp74
le
08/07/2020
et
dans
Le
Dauphiné
Libéré
le
13/07/2020
pour
les
contrats
d'assurances
de
la Commune.
Un
cahier
des
charges
a
été
réalisé,
avec
l’aide
du
Cabinet
ARIMA
CONSULTANTS
ASSOCIES,
pour
de
nouveaux
marchés
qui
devront
prendre
effet
le
1er janvier
2020
pour
une
durée
de
quatre
ans.
Il vous
est
rappelé
la nature
des
différents
contrats,
à savoir
:
-
Lot
1
: assurance
Multirisques
-
Lot
2:
assurance
Auto-Missions
-
Lot
3
: assurance
des
prestations
statutaires
Suite
à
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence,
la
Commune
a
reçu
les
candidatures
et
les
offres
de
quatre
compagnies
d'assurances
avant
le
04/09/2020,
12
heures.
Aucune
offre
n’est
arrivée
hors
délai.
Les
candidatures
ont
ensuite
été
analysées
et
les
compagnies
ont
toutes
été
déclarées
admises
à concourir".
Les
offres
des
compagnies
d'assurances
ont
été
ouvertes
et
les
taux
et
les
primes
ont
été
enregistrés. Les
offres
ont
ensuite
été
analysées,
par
lot, conformément
aux
critères
figurant
au
règlement
de
la
consultation,
à savoir
:
CRCM20102020 -
Valeur
technique
de
l'offre
: adéquation
de
la réponse
des
candidats
par
rapport
à la demande
figurant
au
dossier
de
consultation.
Il
s’agissait
d'apprécier
les
réserves
et
les
observations
formulées
par
les
candidats
à l’appui
de
leurs
offres
;
-
Tarifs
appliqués
;
-
Assistance
technique
et
moyens
consacrés
à
la gestion
du
contrat
(délais
de
réponse,
mise
en
place
d’un
interlocuteur
unique,
modalités
de
règlement
des
sinistres,
etc
…)
;
Les
critères
ci-dessus
intervenant
pour
le
jugement
des
offres
sont
affectés
du
coefficient
pondérateur
suivant
Pour
les
lots
n°1
et
n°2
Critères
Pondération
| 1- Valeur
technique
55
| 2- Prix
45
Pour
le lot
n°3
Critères
1- Valeur
technique
2-
Prix
3-
Assistance
technique
Pondération
35 35 30
Le
Cabinet
ARIMA
CONSULTANTS
ASSOCIES
a
présenté
son
analyse
le
12/10/2020.
Lors
de
cette
réunion,
le
Pouvoir
Adjudicateur
a
attribué
les
marchés
par
lot
et
a
arrêté
le
montant
des
franchises
et
les
prestations
supplémentaires
éventuelles
selon
les
différents
contrats
d'assurances.
Ces
marchés
doivent
désormais
faire
l’objet
d’une
délibération
expresse
de
l'assemblée
délibérante
autorisant
le
Maire
à signer
les différents
actes
d'engagement.
Aussi,
vous
est-il
demandé
d'autoriser
le
Maire
à signer
les
marchés
avec
les
compagnies
et
pour
les
montants
désignés
ci-dessous,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
des
marchés
avec
les
compagnies
d'assurances
désignées
ci-après
et
pour
les
montants
de
primes
suivants
:
|
ATLAS
|
dial:
Lot
n°1
- Assurance
Multirisques
2
675,80
€
Dommage
aux
biens
SMACL
Assurances
1 855,86€
Responsabilité
civile
141,
Avenue
Salvador
ALLENDE
541,51€
Protection juridique
79031
NIORT
225,71€
Protection
fonctionnelle
52,72€
Assurances
PILLIOT
si
Ke
Rue
de
Witternesse
Lot
n°2
- Auto-Missions
BP
40
002
312,54
€
62921
AIRE
SUR
LA
LYS
Cedex
GROUPAMA
Rhône
Alpes
Auvergne
Lot
n°3
- Assurance
des
prestations
statutaires
50,
rue
de
Saint
Cyr
9 752,40€
69251
LYON
Cedex
09
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
au
paiement
des
quittances
des
compagnies
d'assurance
sont
inscrits
au
budget
primitif
2020
aux
articles
« 6161:
Frais
d'assurances
»
et
« 6455
: Cotisation
assurance
personnel
» du
budget
primitif
2020.
CRCM20102020 2.
Déneigement,
salage
et
gravillonnage
des
voies
communales
et
des
stationnements
publics
—
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
le
marché
Etant
concernée
par
le
dossier,
Mme
Pauline
BOISIER
s’abstient
de
participer
au
débat
et
au
vote
en
se
retirant
de
la
salle.
Par
décision
n°01-2018
en
date
du
5
décembre
2018,
Madame
le
Maire
a
décidé
d'attribuer
le
marché
de
prestation
de
déneigement
salage
et
gravillonnage
des
voies
communales
et
des
parkings
à
la
SARL
BOISIER
Alain
TP.
Ce
marché
arrivera
à
échéance
le
14
novembre
2020.
Il
convient
donc
de
procéder
au
renouvellement
dudit
marché,
qui
sera
conclu
à
compter
du
15
novembre
2020
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
deux
fois,
soit
trois
ans
maximum.
Considérant
que,
par
délibération
n°
2020-05-01
en
date
du
2
juin
2020,
le
Conseil
Municipal
a
donné
délégation
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
d’un
montant
inférieur
à 40
000€
HT.
Considérant
que
le
montant
du
marché
de
déneigement,
salage
et
gravillonnage
des
voies
communales
et
des
stationnements
publics
est
supérieur
au
montant
délégué
par
le
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire,
une
délibération
est
dès
lors
obligatoire
afin
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
le
marché.
Considérant
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence,
publié
le
24
septembre
2020
dans
le
Dauphiné
Libéré
et
sur
la
Plateforme
www.mp74,
avec
une
remise
des
offres
fixée
au
12
octobre
2020
à
12
heures. Considérant
que
Commune
a
reçu
la
candidature
et
l'offre
d’une
seule
société
dans
les
délais
impartis,
à savoir
la
SARL
BOISIER
Alain
TP,
et
qu'aucune
offre
n’est
parvenue
hors
délai,
Considérant
que,
suite
à
l'analyse
de
la
candidature
par
les
membres
de
la
commission
«
MAPA
»,
la
Société
BOISIER
Alain
TP
a
été
admise
à
concourir,
Considérant
que
la concurrence
a joué
correctement,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
ATTRIBUE
le
marché
de
prestation
de
déneigement,
de
salage
et
gravillonnage
des
voies
communales
et
des
stationnements
publics
à la
SARL
BOISIER
Alain
TP
-
1449
Route
d’Arâches
74300
SAINT
SIGISMOND.
- PRECISE
que
ce
marché
est
conclu
à
compter
du
15
novembre
2020,
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
deux
fois
au
maximum.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
correspondant
dans
les
conditions
susvisées
et
tout
document
s’y
rapportant.
-
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
au
règlement
de
la
dépense
afférente
à
la
présente
délibération
seront
prélevés
au
Chapitre
011
—
article
615231
du
budget.
3. Subvention
à la coopérative
du
groupe
scolaire
Tom
MOREL
Monsieur
le
Maire
fait
part
d’une
demande
de
subvention
sollicitée
par
la
coopérative
scolaire
du
groupe
scolaire
Tom
MOREL
au
titre
de
l’année
2020/2021
pour
contribuer
aux
actions
suivantes
:
- Apprentissage
du
vélo :
prise
en
charge
de
tous
les élèves
de
la Petite
section
au
CM2
dans
le cadre
du
Savoir
Rouler,
établi
par
les
programmes
de
l'Education
Nationale
- passage
du
permis
vélo
(Coût
moniteur
de
VTT
= 1 200€)
- Apprentissage
du
ski
de
fond :
prise
en
charge
des
élèves
du
CP
au
CM2
dans
le
cadre
du
savoir
skier,
établi
par
les
programmes
de
l'Education
nationale
(Coût
Moniteur
de
ski
ESF
= 700€)
3
CRCM20102020 - Achat
de
fournitures
courantes
: 600€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
- d'ATTRIBUER
à
la
coopérative
du
groupe
scolaire
Tom
MOREL
600€
pour
l’achat
de
fournitures
courantes
et
700€
pour
le financement
du
moniteur
ESF
de
ski
de
fond,
- PRECISE
que
ces
montants
sont
inscrits
à l’article
6574
du
budget
primitif
2020
- PRECISE
que
la
demande
relative
à l’apprentissage
du
vélo
sera
examinée
lors
de
l'élaboration
du
budget
2021.
4.
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
Monsieur
te Maire
exprime
la volonté
de
la municipalité
d’initier des
actions
en
faveur
de
la maîtrise
de
la
consommation
d'énergies.
Une
réflexion
a
ainsi
été
engagée
par
le
Conseil
Municipal
sur
la
pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à
une
extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public.
Outre
la réduction
de
la facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuerait
également
à
la
préservation
de
l’environnement
par
la
limitation
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre.
Cette
démarche
volontariste
de
la
commune
de
Saint
Sigismond
est
en
adéquation
avec
les
démarches
étatiques
développées
suite
au
Grenelle
de
l’environnement,
à savoir
le décret
n°
2011-
831
du
12
juillet
2011
et
son
arrêté
ministériel
du
25
janvier
2013
qui
entre
en
application
le
1er
juillet
2013
relatif à la
prévention
et à la limitation
des
nuisances
lumineuses.
Les
modalités
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
relèvent
du
pouvoir
de
police
du
maire,
qui
dispose
de
la
faculté
de
prendre
à
ce
titre
des
mesures
de
limitation
du
fonctionnement,
compatibles
avec
la
sécurité
des
usagers
de
la
voirie,
le
bon
écoulement
du
trafic
et
la
protection
des
biens
et des
personnes.
Cette
démarche
doit
par
ailleurs
être
accompagnée
d’une
information
de
la
population
et
d’une
signalisation
spécifique.
Le
Conseil
Municipai,
après
avoir
délibéré
:
- DECIDE
d’adopter
le principe
de
couper
l’éclairage
public
tout
ou
partie
de
la nuit,
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
prendre
les
arrêtés
précisant
les
modalités
d'application
de
cette
mesure,
et
en
particulier
les
lieux
concernés,
les
horaires
d'extinction,
les
mesures
d’information
de
la population
et d'adaptation
de
la signalisation.
Une
première
expérimentation
concerne
la
route
des
Aires
pour
laquelle
l’extinction
est
programmée
de
23
heures
à 5 heures.
5.
Informations
questions
diverses
>» Nettoyage
des
pistes
de
ski
du
plateau
d'Agy
Un
appel
à
bénévoles
est
lancé
pour
participer
au
nettoyage
des
pistes
de
ski
de
fond
du
plateau
d’Agy
initié
par
le Centre
Nordique
d’Agy,
qui
aura
lieu
le 25
octobre
2020
à partir
de
9 heures.
>
Nouvelles
normes
sanitaires
à compter
du
19/10/2020
Suite
à
l'instauration,
à
compter
du
19
octobre
2020
de
l’état
d'urgence
sanitaire,
de
nouvelles
mesures
de
protection
sont
mises
en
place,
interdisant
notamment
tout
évènement
incluant
repas
et/ou
buvettes.
Dans
ces
conditions,
sont
susceptibles
d’être
annulés
l'après-midi
jeux
et
le marché
de
Noël
organisés
respectivement
par
l'Association
La Sauvegarde
et
les Amis
de
l'Ecole.
4
CRCM20102020 >
Des
lampes
offertes
pour
les
usagers
des
transports
scolaires
Afin
de
contribuer
à
la
sécurité
des
usagers
des
transports
scolaires,
les
élus
ont
décidé
d'offrir
une
lampe
à chaque
collégien
et
lycéen
utilisant
ce
moyen
de
transport.
Les
intéressés
seront
informés
par
mail
et
invités
à venir
retirer
cet
équipement
à la
mairie
de
Saint
Sigismond.
>
Label
Terre
de
jeux
2024
Désigné
référent
Sport
lors
de
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
M.
Bruno
MEILLE
a,
à
ce
titre,
rencontré
Mme
Catherine
PLEWINSKI,
maire-adjointe
de
la
ville
de
Cluses,
déléguée
à
la
vie
sportive
qui
souhaitait
présenter
le
label
Terre
de
jeux
2024
dans
l'objectif
d’une
adhésion
de
l’ensemble
des
communes
de
la
2CCAM.
Terre
de
jeux
est
un
label
destiné
à
tous
les
territoires:
communes,
intercommunalités,
départements
régions,
de
France
métropolitaine
et
d'outre-mer.
Il
valorise
les
territoires
qui
souhaitent
mettre
plus
de
sport
dans
le
quotidien
de
leurs
habitants
et
s'engager
dans
l’aventure
des
jeux,
quels
que
soient
leur
taille
ou
leurs
moyens.
>
Rencontre
Elus/Chasseurs
Le
mercredi
7
octobre,
la
fédération
des
chasseurs
a
convié
l’ensemble
des
maires
(nouvellement
élus)
et
élus
du
département
pour
une
soirée
d’information
sur
la
chasse
en
Haute-Savoie.
M.
le
Maire,
étant
déjà
retenu
avait
désigné
M.
Olivier
NICODEX
pour
le représenter.
M.
Olivier
NICODEX
expose
brièvement
les points
abordés
lors de
cette
rencontre
: les organisations
administratives
et
réglementaires,
la
gestion
et
la
connaissance
de
la
faune
sauvage,
l’action
des
chasseurs
en
faveur
de
la
préservation
de
l’environnement
et des
territoires.
Il témoigne
également
du
dynamisme
de
la
fédération
haut-savoyarde
et
de
son
rôle
pilote
dans
certaines
actions.
>
Remerciements
Mme
Pauline
BOISIER
fait
part
à
l'assemblée
du
courrier
adressé
par
l'Association
« Nous
aussi
Cluses
» en
remerciement
de
la subvention
communale
allouée
au
titre
de
l’année
2020.
> Commission
communale
de
sécurité
sur
le domaine
nordique
d’'Agy
Outre
M.
le
Maire,
président
de
droit
de
ladite
commission,
MM
Emmanuel
JOSSERAND
et Anthony
TROMBERT
sont
désignés
membres
de
la
commission
communale
de
sécurité
sur
le
domaine
nordique
d’Agy.1825
La séance
est levée
à 20h00
Monsieur
le Maire
Eric
MISSILLIER
5
CRCM20102020 >
Des
lampes
offertes
pour
les
usagers
des
transports
scolaires
Afin
de
contribuer
à
la
sécurité
des
usagers
des
transports
scolaires,
les
élus
ont
décidé
d'offrir
une
lampe
à chaque
collégien
et
lycéen
utilisant
ce
moyen
de
transport.
Les
intéressés
seront
informés
par
mail
et
invités
à venir
retirer
cet
équipement
à
la
mairie
de
Saint
Sigismond.
> Label
Terre
de
jeux
2024
Désigné
référent
Sport
lors
de
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
M.
Bruno
MEILLE
a,
à
ce
titre,
rencontré
Mme
Catherine
PLEWINSKI,
maire-adjointe
de
la
ville
de
Cluses,
déléguée
à
la
vie
sportive
qui
souhaitait
présenter
le
label
Terre
de
jeux
2024
dans
l'objectif
d’une
adhésion
de
l’ensemble
des
communes
de
la
2CCAM.
Terre
de
jeux
est
un
label
destiné
à
tous
les
territoires:
communes,
intercommunalités,
départements
régions,
de
France
métropolitaine
et
d’outre-mer.
Il
valorise
les
territoires
qui
souhaitent
mettre
plus
de
sport
dans
le quotidien
de
leurs
habitants
et s'engagerdens
l'aventure
des
jeux,
quels
que
soient
leur
taille
ou
leurs
moyens.
>
Rencontre
Elus/Chasseurs
Le
mercredi
7
octobre,
la
fédération
des
chasseurs
a
convié
l’ensemble
des
maires
(nouvellement
élus)
et
élus
du
département
pour
une
soirée
d’information
sur
la
chasse
en
Haute-Savoie.
M.
le
Maire,
étant
déjà
retenu
avait
désigné
M.
Olivier
NICODEX
pour
le
représenter.
M.
Olivier
NICODEX
expose
brièvement
les
points
abordés
lors
de
cette
rencontre :
les organisations
administratives
et
réglementaires,
la
gestion
et
la
connaissance
de
la
faune
sauvage,
l’action
des
chasseurs
en
faveur
de
la
préservation
de
l’environnement
et
des
territoires.
Il témoigne
également
du
dynamisme
de
la
fédération
haut-savoyarde
et
de
son
rôle
pilote
dans
certaines
actions.
>
Remerciements
Mme
Pauline
BOISIER
fait
part
à
l’assemblée
du
courrier
adressé
par
l'Association
«
Nous
aussi
Cluses
» en
remerciement
de
la subvention
communale
allouée
au
titre
de
l’année
2020.
> Commission
communale
de
sécurité
sur
le
domaine
nordique
d’Agy
Outre
M.
le Maire,
président
de
droit
de
ladite
commission,
MM
Emmanuel
JOSSERAND
et
Anthony
TROMBERT
sont
désignés
membres
de
la
commission
communale
de
sécurité
sur
le
domaine
nordique
d’Agy.1825
La séance
est
levée
à 20h00
Monsieur
le Maire
Eric
MISSILLIER
5
CRCM20102020