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Déliberation - Liste des deliberations CM du 09.05.2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 09.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Affiché le 11 mai 2023
J1 Liste des délibérations
Pont du conseil municipal
L'AbbE du 09 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 09 mai à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult, régulièrement convoqué le 04 mai 2023, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l'Abbé-d'Arnoult, sous la présidence d'Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, AUBRY Jérôme, TRIPOTEAUD Dominique, RENAUDIN Stéphanie, STAUDER Jean-Denis, BON Jean-François, CLERBOUT Micheline, PARROT Claire (arrivée à 18h25), COMBAUD
Benoit, MATHIEU Nelly
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BRUN Françoise, pouvoir donné à M. BON Jean-François
M. LEROUGE Michel, pouvoir donné à M. BRISSON Hervé
M. NEVES Jaime, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. COMBAUD Benoit Mme NOUVEAU Maria-José, pouvoir donné à M. STAUDER Jean-Denis
Etaient absents excusés :
Etaient absents : M. VAN VLAMERTYNGHE Alain
Secrétaire de séance : M. COMBAUD Benoit
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 18
Pouvoirs : 5
Date d'affichage de la convocation : 04 mai 2023
Liste des délibérations approuvées :
> A00 — Approbation des procès-verbaux des 11 et 13 avril 2028 — Approuvés à l'unanimité A1 — Concession de service public — Avis sur la poursuite de la délégation de service public pour le camping de la Garenne — Approuvé à l'unanimité
> A2 — Démission d'un membre administrateur du CCAS — Election des membres du conseil
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d'administration — Sont élus à l'unanimité: M. DOUET, Mme BRUN, M. LEROUGE, Mme NOUVEAU, Mme CLERBOUT / Complément de liste : Mme MATHIEU
C3 — Vente parcelle de terrain Lot 3 cadastrée section C n°1315 située chemin des Guilloteaux — Annulation de la délibération n° 2023-03-21/C2 — Approuvé à l'unanimité C4 — Vente parcelle de terrain Lot 3 cadastrée section C n°1315 située chemin des Guilloteaux — Approuvé à l'unanimité
D5 — Admission en non-valeur - Approuvé à l'unanimité
D6 — Mise en place d'un terminal de paiement électronique (TPE) pour la régie de recettes encaissement des entrées piscine — Approuvé à l'unanimité
D7 — Tarifs 2023 — Modification de la délibération du 13 avril 2023 — Approuvé à l'unanimité E8 — Point info touristique — Convention 2023 de mise à disposition des locaux — Approuvé à l'unanimité
E9 — Terrain de padel — Convention de mise à disposition des terrains — Approuvé à l'unanimité
F10 — Contrat de proximité départemental - territoire Cœur de Saintonge — Approuvé à l'unanimité