Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1308940
Déliberation - 1309002
Déliberation - 2195834
Déliberation - 1870114
Déliberation - 1869955
Déliberation - 1308921
Procès Verbal - 1869986
Déliberation - 1607816
Déliberation - 2158684
Déliberation - 2195787
Déliberation - 1869970
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaringhem.
Lien du pdf (Déliberation - 1869970)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2024
9
Publié
le
S
L
ID
: 059-215900846-20240408-2024_18_1DGS-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
BLARINGHEM
Séance
du
8 AVRIL
2024
à
19
Heures
00
DEPARTEMENT
59
—
NORD
COMMUNE
DE
BLARINGHEM
Séance
du
8 avril
2024
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
Nombre
de
conseillers
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
- En exercice
:
19
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
- Présents:
18
Paul-Henry
MORDACO,
Adjoint
au
Maire
. Pouvoirs
:
01
. Votants :
19
Étaient
présents:
DUQUÉNOY
R.,
maire,
JOURDIN
B.
. Absents
:
00
DEVAUX
A.,
VERRIELE
M.,
LOUVET
B.
adjoints,
DERAM
B.,
MAERTEN
G.,
DESMULIE
N.,
GAYMAY
H.,
DELSART
C.
MORDACQ
P.,
RIGOBERT
B.,
MASSIET
I,
DEFRANCE
D.
PLOCKYN
F.,
CORDIER
C.,
DEVOSS.
Date de convocation
:
Ont
donné
pouvoir
: DESPICHT
A. à DEVOS
S.
2
avril
2024
Absents
: néant
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
JOURDIN
QUESTION
N°
2024-18
Objet
: Subventions
aux
associations
pour
l’exercice
2024
Vu
la
Loi
n°82-213
du
2
mars
1982,
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
;
Vu
la
Loi
n°2021-1109
du
24
août
2021
confortant
le
respect
des
principes
de
la
République
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
décret
n°2021-1947
du
31
décembre
2021
pris
pour
l'application
de
l'article
10-1
de
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
approuvant
le
contrat
d'engagement
républicain
des
associations
et
fondations
bénéficiant
de
subventions
publiques
ou
d'un
agrément
de
l'État
;
Vu
la
réunion
de
la
Commission
Associations
en
date
du
3
avril
2024
;
Vu
la
nomenclature
comptable
M57,
Après
en
avoir
délibéré,
l’Assemblée
DÉCIDE POUR
:
19
CONTRE
: 00
ABSTENTION
: 00
Article
1
-—
d'octroyer
les
subventions
communales
au
titre
de
l'exercice
2024
conformément
au
tableau
repris
en
article
2. Article
2
:
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2024
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2024
S'LGF
ID
: 059-215900846-20240408-2024_18_1DGS-DE
SUBVENTIONS
2024
ASSOCIATIONS
ARTICLE
BUDGETAIRE
ATTRIBUTION
2023,
(pour
mémoire)
PROPOSITION
2024
CLUB
DE
L'AMITIE
65748
600,00
€
600,00
€
CŒUR
TOUJOURS
65748
70,00
€
70,00
€
COMITE
DES
FÊTES
DE
BLARINGHEM
65748
17
500,00
€
17
500,00
€
CROIX
ROUGE
FRANCAISE
65748
80,00
€
80,00
€
INSTITUT
DE
RECHERCHE
SUR
LE CANCER
65748
100,00 €
100,00 €
ADMSMITS
FLANDRES
(association
de
défense
des
sinistrés
des
mouvements
de
65748
100,00
€
100,00
€
terrains
consécutifs
à
la
sécheresse)
ASSOCIATION
BLARINGHEM
LOISIRS
CULTURE
65748
7
000,00
€
7
000,00
€
UNION
SPORTIVE
BLARINGHEM
65748
10
000,00
€
10
000,00
€
ADMR
RENESCURE
65748
5
000,00
€
5 000,00
€
ASS
COBRA
SECURITE
65748
315,00
€
315,00
€
ASS.
ANCIENS
AFN
BLARINGHEM
65748
500,00
€
500,00
€
ASS.
LA
PETANQUE
65748
470,00
€
470,00
€
ASS.
PARALYSES
DE
FRANCE
65748
75,00
€
75,00
€
ASS.
PAPILLONS
BLANCS
65748
75,00
€
75,00
€
CLUB
TENNIS
DE
TABLE
65748
650,00
€
650,00
€
FOIRE
AGRICOLE
DE
WITTES
65748
25,00
€
25,00
€
INSTITUT
PASTEUR
65748
50,00
€
50,00
€
SOCIETE
COMMUNALE
DE
CHASSE
65748
500,00
€
500,00
€
AMICALE
DES
ECOLES
65748
520,00
€
600,00
€
De
un
65748
500,00
€
500,00
€
BLARINGHEM
CLUB
!
?
ASS.
ALRDP
65748
55,00
€
55,00
€
MAURES
BITUME
65748
315,00
€
315,00
€
DREAM
ENDURO
65748
315,00
€
315,00
€
LES
BIK'CŒURS
65748
315,00
€
315,00
€
AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
65748
150,00
€
150,00
€
DE
RENESCURE
PROBODY
FORCE
BLARINGHEM
65748
315,00
€
315,00
€
SECOURS
CATHOLIQUE
65748
100,00
€
100,00
€
ASSOCIATION
SANTE
ENVIRONNEMENT
65748
315,00
€
-
€
BLARINGHEM
ET
ALENTOURS
FAMILY
FUN
65748
ue
200,00
€
ALICIA
PRINCESSE
DES
ANGES
65748
-
€
-
€
PIN
UP
DART
65748
=
€
315,00
€
sous
total
65
46
010,00
€
46
290,00
€
CENTRE
COMMUNAL
657363
20
000,00
€
25
000,00
€
D'ACTION
SOCIALE
sous
total
657362
20
000,00
€
25
000,00
€
a
65736211
3
500,00
€
17
434,71€
sous
total
657363
3
500,00
€
17
434,71
€
TOTAL
GENERAL
69
510,00
€
88
724,71€ Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2024
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215900846-20240408-2024_18_1DGS-DE
Article
3
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
ce
dossier.
Article
4
-
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la
commune.
Article
5
-
de
transmettre
la
présente
décision
au
représentant
de
l'État
dans
le
département
pour
contrôle
de
légalité.
Article
6
-
de
transmettre
la
présente
délibération
au
comptable
de
la
collectivité
Le
Président
de
Séance,
Adjoint
au
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Paul-Henry
MORDACQ
Bernadette
JOURDIN
Délibération
rendue
exécutoire
Compte
tenu
de
la transmission
en
Sous-Préfecture
de
Dunkerque
le :
et de
la
publication
ou
notification
le
:
Le
Maire,