Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 SEPTEMBRE 2020
Déliberation - 05 AVRIL 2022
Déliberation - 08 JUIN 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 07 JUIN 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 27 juin 2022
Déliberation - 03 NOVEMBRE 2020
unknown - 08 07 2025
Arrêté - Préfecture - Ardèche - recueil 07 2022 063 du 17 j
Compte-Rendu - CR 14 10 2025
Déliberation - 26 MAI 2020
Déliberation - 07 JUIN 2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Payzac.
Lien du pdf (Déliberation - 07 JUIN 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 7 Juin 2022
Présents :
COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, ESPERANDIEU Anne, FURIC Brigitte, GAIO Christine, GRANCIER Charlotte, ADAM Gilles, MOUTET Nathalie, LEYRIS Françoise, PEILLEX Jean-François, ROCHE Julien, EL BAZAZI Omar,
MATHON Elodie a rejoint le conseil à 20h45 et n’a pas pris part au vote des quatre premières délibérations.
Absents Excusés :
AUBERT Julien
ROGIER Olivier procuration à COULANGE François,
Secrétaire de séance : Madame LEYRIS Françoise
Ouverture de la séance : 20h30.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 avril 2022
Le CR est approuvé
Pour : 13 Abstention : 0 Contre : 0
Les Commissions :
- SMAM : Recrutement personnel de direction
- PNR : Grand Pique-Nique et exposition à Jaujac.
Délibérations :
- Achat de terrain au quartier « LES SALLES »
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
- Demande de Subvention BONUS RURALITÉ DE LA REGION pour l’extension de l’école et les aménagements extérieurs
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 - Modification de la délibération n° 2018/034 du 31 juillet 2018 autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet.
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
- Création d’un CDD à temps partiel pour le Ménage
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
- Tarif cantine année scolaire 2022/2023 :
Le Maire présente les nouveaux tarifs prévus pour l’année scolaire 2022/2023 concernant la cantine :
Le tarif sera appliqué par un système de quotient familial.
Quotient familial Prix du repas
< à 600 2.85
<601 et 900> 3.60
> à 900 4.40
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
- Subvention exceptionnelle au comité d’animation :
Le Maire propose au conseil de verser une subvention exceptionnelle au comité d’animation pour leur
permettre de financer l’organisation d’un concert.
Le conseil municipal propose de verser une subvention d’un montant de 1 000 euros.
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
M EL BAZAZI ne prend pas part au vote.
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants :
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses :
Différentes questions ont été abordées
Fin de la réunion 22h30
Le Maire
F. COULANGE