Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03 04 2023
Déliberation - ATTESTATION DE PUBLICATION DE LA LISTE DES DELIBER
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 03 10 2024
Déliberation - Liste Deliberations 2024 08 26
unknown - Liste délibérations 03 04 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09 12 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 02 02 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11 decembre 2023
Déliberation - ATTESTATION DE PUBLICATION DES DELIBERATIONS 03 04
Déliberation - LISTE DELIBERATION 27.03.2024
Déliberation - Liste DES Deliberations 26 04 2023
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 04 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
J, RIOM ville-riomifr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 AVRIL 2023 à 18 H 30
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
(Affiché le 2 mai 2023)
Le mercredi 26 avril deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de
Riom s'est réuni à la salle de conférence du cinéma Arcadia, sous la présidence de Monsieur PECOUL, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 20 avril 2023 conformément à la loi, pour délibérer sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après :
ETAIENT PRESENTS : M. PECOUEL, Maire
Mme ACKNIN, M. BAGES, BALLET, MM. BOISSET, BOUCHET, BRAULT, Mme CHAMPEL, MM. CHASSAING, DE ROCQUIGNY, DESMARETS, DUTRIAUX, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND), M. LARRAUFIE, Mmes LYON, MACHANEK, MOURNIAC-GILORMINI, NIORT, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mme ROUSSEL, M. SEMANA, Mmes STORKSEN, TOVAR, VAUGIEN, VEYLAND, M. VERMOREL
ETAIENT ABSENTS OÙ REPRESENTES :
Mme Hélène BERTHELEMY, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Pierre DESMARETS Mme Audrey LAURENT, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Boris BOUCHET Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Bruno RESSOUCHE
SECRETAIRE DE SEANCE: Sandrine ROUSSEL
LLD
D <> <> <> >
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal :
Décision DELIBERATIONS
du Conseil Municipal
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Cœur de Ville
1 — Friches carcérales : lancement d'un Appel à projet d'opérateurs Adoptée à l'unanimité (8 abstentions)
2 — Lancement d'une étude sur l'enseignement supérieur : convention de L4 à r = = LA reversement entre l’Université Clermont Auvergne et la Commune de Riom | Adoptée à l'unanimité
3 — Convention d'occupation précaire de mise à disposition des friches carcérales entre l'Etat et la Commune de Riom Adoptée a l'unanimité
LD ED
DE
D <> <> >
L'ensemble des délibérations adoptées font l'objet d'une publication sur le site internet de la Ville de Riom.
La clôture de la séance officielle a ensuite été prononcée par le Président de séance à 19 H 41.
,ÎV
RIOM, le 2 mai 2023 (
Le Maire,