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Déliberation - a1703002
Déliberation - a1710003
Déliberation - a1710002
Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1710002)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 octobre 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 octobre 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY,
Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam
EL YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON,
Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question 3), M. Rémi STHAL, Mme Ilva SUGNY (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie- Laure DALPHIN, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Françoise PRESSE.
M. Eric ALAUZET, M. Nicolas BODIN, M. Cyril DEVESA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, M. Anthony POULIN (à compter de la question 7), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS, Mme liva SUGNY (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT.
M. Eric ALAUZET à Mme Catherine THIEBAUT, M. Nicolas BODIN à Mme Carine MICHEL,
M. Cyril DEVESA à Mme Anne VIGNOT, M. Christophe LIME à M. Thibaut BIZE, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI, M. Anthony POULIN à Mme Françoise PRESSE (à compter de la
question 7), Mme Rosa REBRAB à M. Thierry MORTON, Mme Karima ROCHDI à Mme Danièle POISSENOT (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS à Mme Danièle DARD,
Mme llva SUGNY à Mme Marie ZEHAF (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN.
OBJET: 2- Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal Conseil Municipal
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Rapporteur : M. FOUSSERET, Maire
Suite à la démission de Mme Solange JOLY de son mandat de Conseillère Municipale de Besançon à compter du 1 octobre 2017, il convient, conformément à l'article L 270 du Code Electoral, de procéder à l'installation de M. Clément DELBENDE, candidat issu de la même liste et suivant le dernier élu.
Conformément aux articles L.5211-6 et suivants du CGCT, M. Clément DELBENDE devient également conseiller communautaire.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à prendre acte de ce changement et à procéder à l'installation de M. Clément DELBENDE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, a pris acte de ce changement.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
préfecture du POUR
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Danielle DARD.
26 OCT. 2017 Reçu le
a de égalité
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É TE \ Controie
L'f 4
LE 5] 210 2x4
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s
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55
Contre : 0
Abstention : 0