Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - D2024.046 Subvention ludotheque Rive de Gier
Compte-Rendu - D2024.044 Subventions aux associations
Compte-Rendu - D2024.044 Subventions aux associations
Compte-Rendu - D2023.057 subventions aux associations
Déliberation - 56 23 Demande de subvention DRAC Diagnostic esqu
Déliberation - registe des délibération 03 juin
Déliberation - Registe des deliberation 03 juin 2025
Procès Verbal - Proces verbal CM du 30 mars 2026
Compte-Rendu - D2022.033 Subvention aux associations
Compte-Rendu - D2022.035 Subvention aux associations
Déliberation - D2024.046 Subvention ludothèque Rive de Gier
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - D2024.046 Subvention ludothèque Rive de Gier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 16/12/2024
Reçu en préfecture le 16/12/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20241205-2024_046-DE
GER
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 05 décembre
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 05 décembre
Nombre de membres 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune
de CHAUSSAN s’est réuni dans la salle du Conseil
6 s Qui Ont} Municipal de Chaussan, lieu ordinaire
de ses
Afférents | Présents pris part} . |
au vote séances, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux, maire, en session ordinaire.
14 11 14 Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 02 décembre 2024
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 02 décembre 2024.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, M Grange Christophe, Mme Bertelle Emilie, M Aymard Nicolas
Pouvoirs :
M Langlet Pascal donne pouvoir à M Guyot Didier
M Rolland Alain donne pouvoir à Mme Blanc Anik
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Mme Raboisson Croppi Laurence
Secrétaire de séance : M Aymard Nicolas
D2024_046 — Subvention Ludothèque Rive de Gier
Le 17 octobre 2024 des pluies diluviennes se sont abattues sur le département du Rhone. La
commune de Rive de Gier a particulièrement été touchée et est sinistrée à cause des
inondations.
La ludothèque a particulièrement été touchée vu qu'aujourd'hui tout ce qu’elle contenait est
entièrement détruit.
C'est pourquoi, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’allouer une subvention
exceptionnelle à la commune de Rive de Gier. Cette subvention pourrait être de 1 500 €. Ceci
étant exposé, il est donc demandé à l’assemblée délibérante d'adopter les termes de la
délibération suivante
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-29 ;
Entendu le rapport de présentation, Envoyé en préfecture le 16/12/2024
Reçu en préfecture le 16/12/2024
Publié le ET
me mn —— en Rs RE —| ID : 069-216900514-20241205-2024_046-DE
Considérant que la commune souhaite s'associer à l’élan national de solidarité en faveur de
la commune de Rives de Gier, le conseil municipal, à la majorité
Article 1 : autorise Monsieur, le Maire à verser une subvention exceptionnelle de 1 500 € à
la commune de Rive de Gier.
Article 2 : donne pouvoirà Monsieur, le Maire pour signer tous les documents relatifs à cette
décision.
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote Luc Chavassieux
Majorité
Voix pour : 13
Abstention : 1