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Procès Verbal - 77c7c8
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Denis-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 77c7c8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
Le 20
juin
2025
Cr AEe
1}
COMMUNE
DE
SAINT
DENIS
D'OLERON
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SAINT-DENIS-D'OLÉRON
MAIRIE
À
27
rue
de
la Libération
17650
SAINT-DENIS-D'OLÉRON Tel. 05.46.47.85.48 Fax. 05.46.47.88.23
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Mail : mairie@st-denis-oleron.fr
Conseil
municipal
de
Saint-Denis-d'Oléron
Nos
références
: CM.06/2025
Objet
: Convocation
à la séance
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra,
salle
du
Conseil
—
SAINT-DENIS-D'OLERON
:
26
JUIN
2025
à
20h00
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Joseph
HUOT
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2025
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
AGISSANT
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1.Arrêté
M
006/2025
Autorisant
l’occupation
du
domaine
public
—
Mario
FOUQUET
2.2.Arrêté
M
007/2025
Autorisant
l’occupation
du
domaine
public
— SARL
NEYRAT.
2.3.Arrêté
M
008/2025
Autorisant
l'abandon
de
la
procédure
d’appel
d’offres
pour
motif
d'intérêt
général
—
Redéfinition
du
besoin
de
l’acheteur
2.4.Arrêté
A13-2025
Autorisant
l'exploitation
de
stands
d'activités
foraines
sur
le
domaine
public
- FERREIRA
DA
SILVA
Dylan
2.5.Arrêté
A14-2025
Autorisant
l'exploitation
de
stands
d'activités
foraines
sur
le
domaine
public
- MARTIN
François
2.6.Arrêté
A15-2025
Autorisant
l’exploitation
de
stands
d’activités
foraines
sur
le
domaine
public
- PIGNOUX
Vincent
2.7.Arrêté
A16-2025
Autorisant
l’exploitation
de
stands
d’activités
foraines
sur
le
domaine
public
- MOYA
William
2.8. Arrêté
A18-2025
Autorisant
l'exploitation
d’un
théâtre
Guignol
sur
le domaine
public 2.9.Commune
: Virement
de
crédit
n°1
— ajustement
crédit
budgétaire
opération
707
- PLU
3.
URBANISME 3.1. Transfert
de
l’exercice
du
DPU
sur
les
périmètres
ZAE
4.
FINANCES
4.1. Commune
—
Participation
financière
- Financement
du
terrain
de
football
synthétique
-
Complexe
sportif
de
l’'Oumière
à Saint-Pierre
d'Oléron.
4.2.Commune
— Médiathèque
— Acquisition
de
mobilier
— Plan
de
financement
et
demande
de
subvention
auprès
du
Département
4.3.Commune
—
Création
de
tarif
«
billetterie
spectacles
».
4.4.Phare
—
Boutique
du
Phare
—
Modifications
et
création
de
tarifs.
4.5.Camping
—
Décision
Modificative
n°1
— Ajustement
des
crédits
budgétaires
au
chapitre
66.
5.
PERSONNEL 5.1.
Commune
— Création
de
postes
au
titre
des
avancements
de
grade
2025.
5.2. Autorisation
et
modalités
de
recrutement
d'agents
vacataires
pour
encadrer
des
animations
culturelles
6.
AFFAIRES
GENERALES
6.1.Recomposition
de
l'organe
délibérant
de
la communauté
de
communes
de
l'ile d'Oléron
en
vue
des
élections
municipales
2026.
6.2. Désignation
membre
commission
intercommunale
lien
social
et vie
associative.
6.3. Désignation
membre
SIL
Syndicat
intercommunautaire
du
littoral.
6.4.Restauration
écologique
du
Marais
de
Papineau-
Convention
de
mandat
de
gestion
Département/Commune
6.5. Contrat
local
de
santé
d'Oléron
—
Projet
Ma
santé
en
mouvement
7.
INTERCOMMUNALITE
7.1. Participation
aux
dépenses
des
nids
de
frelons
asiatiques.
7.2.Convention
actant
la participation
de
la commune
au
poste
d'AMO
PLU
8.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
8.1.
Etat
d'avancement
projet
logements
communaux
saisonniers.
8.2.Etat
d'avancement
projet
guinguette.
8.3.Etat
d'avancement
projet
maison
de
santé.
8.4.Réunion
publique
sur
la
révision
générale
du
PLU