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Déliberation - 2022 112 Budget annexe Parc des Forges 2023
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 112 Budget annexe Parc des Forges 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
2022/112 DELIBERATION 7.1
Le 19 décembre 2022, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 décembre 2022
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, FABRE, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, MARRET, MOINE, CEYTE, PEPIN, PONSON, RODRIGUES.
Procurations : Monsieur VOCANSON à Monsieur MONTEUX, Madame MONTET-FRANC à Madame MONTAGNON, Madame SORGI à Monsieur CEYTE, Monsieur CAMPEGGIA à Madame MOINE.
Absent : Monsieur KARA.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Budget annexe Parc des Forges 2023
Monsieur le Maire rappelle, que conformément à ce qu’il avait annoncé lors du débat d’Orientations Budgétaires, aucune inscription n’est prévue sur ce budget annexe, dans l’attente de la maîtrise foncière du site.
Il est à noter que ce dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal le 15 décembre 2022 et qu’un avis favorable a été remis à l’unanimité.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport de présentation et de la maquette budgétaire communiqués aux membres de l’Assemblée, entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit par 23 voix pour et 5 abstentions (Groupe Changeons de Cap) :
APPROUVE pour le budget annexe Parc des forges 2023 :
o pour la section fonctionnement,
le montant des recettes à 0 €
le montant des dépenses à 0 €
o pour la section investissement :
le montant des recettes à 0 €
le montant des dépenses à 0 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 20 décembre 2022
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET