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Déliberation - 25 26 CA 2024 PRINCIPAL ET ANNEXES
Déliberation - 24 18 CDG 2023 ETAT SPECIAL STE SUZ
Déliberation - 24 19 CA 2023 PRINCIPAL ET ANNEXES
Déliberation - 24 21 AFFECTATION RESULTATS PRINCIPAL ET ANNEXES
Déliberation - 25 28 AFFECTATION RESULTATS PRINCIPAL ET ANNEXES
Déliberation - 25 24 CDG 2024 Principal et Annexes
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 25 24 CDG 2024 Principal et Annexes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
Pubis le
ARRONDISSEMENT
DE
PAU |
1 :
064-216404301-20250415-25DELI24-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
15
AVRIL
2025
UTC
CC LOL DS CLS
Présents:
M.
GROUSSET,
président,
Mme
LEMBEZAT,
M.
DESPLAT,
Mme
BAYLE-LASSERRE,
M.
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-GOMEZ,
M.
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mmes
PICHAUREAU,
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
CARRERE,
VIVES,
Mme
LAMAZERE,
M.
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mme
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
LABENNE
Absents_mais
ayant
donné
pouvoir
:
Monsieur
le
Maire
(pouvoir
à
Mme
ROUSSET-GOMEZ),
MM.
ARENAS
(pouvoir
à
Mme
LAMAZERE),
DUPOUY
(pouvoir
à
M.
SENSEBE),
WILS
(pouvoir
à
M.
LABORDE),
Mmes
BOUBARNE
(pouvoir
à
Mme
LEMBEZAT),
JANNEL
(pouvoir
à
Mme
PICHAUREAU),
MUSEL
(pouvoir
à M.
CONEJERO),
M.
MELIANDE
(pouvoir
à
Mme
DOMBLIDES)
Excusé
: M.
DELTEIL
Secrétaire
de
séance
: Mme
LEMBEZAT
25
— 24
- COMPTES
DE
GESTION
2024
PRINCIPAL
ET
ANNEXES
Rapport
présenté
par
Monsieur
DESPLAT,
maire-adjoint
:
Le
compte
de
gestion
du
comptable
présente
les
documents
de
synthèse
de
la
comptabilité
générale.
Il est
établi
par
le
receveur
municipal
et
comprend
l'ensemble
des
opérations
budgétaires
effectuées
au
cours
de
l'exercice
2024
auxquelles
viennent
se
cumuler
les
opérations
liées
à
tous
les
mouvements
de
trésorerie
réalisés
sous
la
responsabilité
du
comptable.
Les
opérations
strictement
budgétaires
comprennent
le
résultat
des
exercices
précédents,
les
titres
de
recettes
émis
et
les
mandats
de
paiement
ordonnancés.
Ces
éléments
budgétaires
comprennent
également
les
opérations
intèrnes
en
vertu
des
dispositions
du
plan
comptable.
Les
éléments
du
compte
de
gestion
devant
concorder
avec
le
compte
administratif,
il
est
arrêté
par
le
Conseil
municipal,
préalablement
au
vote
du
compte
administratif.
Après
rapprochement,
il
est
constaté
que
les
comptes
de
gestion
du
comptable
et
les
comptes
administratifs
de
l'ordonnateur
concernant
le
budget
principal
ville
et
annexes
de
la
commune
(restauration,
location,
fêtes,
camping
et transport)
font
apparaître
les
mêmes
résultats
comptables
:
1)
Ville
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
de
Résultat
de
clôture
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement
- 888
282,27
€
633
352,00
€
- 254
930,77
€
Fonctionnement
2 408
583,66
€
1 359
518,08
€
711
170,49
€
1 760
236,07
€
Total
1 520
301,39
€
4359
518,08
€
1 344
522,49
€
1 505
305,80
€ Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
Do
2)
Restauration
Publié le
Résulatdecionurel
MP
ataecte
am
Résine ae
RES
ue core
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement
- 38
050.65
€
21
996,10
€
- 16
054,55
€
Fonctionnement
39
348,95
€
38
850,65
€
88
610,73
€
89
109,03
€
Total
1 298,30
€
38
850,65
€
110
606,83
€
73
054,48
€
3)
Fêtes
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
de
Résultat
de
clôture
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement Fonctionnement
6
715,54
€
5 303,80
€
12
019,34
€
Total
6
715,54
€
5
303,80
€
12
019,34
€
4)
Location
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
de
Résultat
de
clôture
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement
- 19
563,06
€
- 962,14
€
- 20
525,20
€
Fonctionnement
63
442,75
€
19
563,06
€
19
471,87
€
63
351,56
€
Total
43
879,69
€
19
563,06
€
18
509,73
€
42
826,36
€
5)
Transport
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
de
Résultat
de
clôture
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement Fonctionnement
1393776 €
5715,75€
19
653,51
€
Total
13
937,76
€
5715,75€
19
653,51
€
6)
Camping
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
de
Résultat
de
clôture
2023
l'investissement
2024
l'exercice
2024
2024
Investissement
9
126,00
€
1
221,00
€
10
347,00
€
Fonctionnement
626,01
€
1
179,88
€
1 805,89
€
Total
9 752,01
€
2 400,88
€
12
152,89
€
Le
Conseil
municipal
peut
alors
constater
et
procéder
à
l'arrêté
des
comptes
de
gestion
afférents
au
budget
principal
et
annexes
concernant
la
restauration,
les
fêtes,
la
location
de
bâtiments,
le
transport
et
le
camping.
Étant
donné
que
les
comptes
de
gestion
n'appellent
aucune
déclaration,
ni
réserve,
il
est
proposé
d'arrêter
les
comptes
de
deniers
du
Receveur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
les
comptes
de
gestion
2024
principal
et
annexes.
Publiée
le
Ainsi
fait et délibéré
à
ORTHEZ,
le
15
avril
2025
Et tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON