Ordre du Jour - ordre du jour

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 19.09.20

Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 26 06 2024

Ordre du Jour - ordre du jour Document publié le Samedi 20 novembre 2021 par la commune de Villepinte. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, AE oO! VILLEPIVyS re Dé VILLE PIS, re EEE ae ns

dl DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

VA ARRONDISSEMENT DU RAINCY

< VILLE DE VILLEPINTE T2

CONSEIL MUNICIPAL

LE SAMEDI 20 NOVEMBRE 2021

A 8 HEURES 30

A L’HOTEL DE VILLE

SALLE DES MARIAGES

ORDRE DU JOUR

I- FINANCES

1- Approbation de la Décision Modificative n° 2021-1 du Budget Principal de la Commune de Villepinte.

N° 2021-123

2- Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) du Budget Principal de la Commune de Villepinte.

N° 2021-124

3- Acompte sur la subvention 2022 accordée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

N° 2021-125

4- Acompte sur la subvention 2022 accordée au Comité d’Entraide du Personnel Villepintois (CEPV).

N° 2021-126

5- Demande d’autorisation d'ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l’exercice 2022.

N° 2021-127

6- Admission en non-valeur sur le Budget Principal de la Ville.

N° 2021-128

I1- PETITE ENFANCE

1- Évolution des modalités contractuelles avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis.

N° 2021-129

II - RESSOURCES HUMAINES

1- Organisation du temps de travail à compter du 1% janvier 2022. N° 2021-130

RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOURDEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2021, A L'HOTEL DE VILLE — SALLE DES MARIAGES)

Tableau des effectifs : Suppressions et créations de postes.

Avancement de grade.

N° 2021-131

Tableau des effectifs : Création des emplois vacataires occasionnels non-permanents pour la période du 1% janvier 2022 au 07 juillet 2022.

N° 2021-132

Création d’un poste de vacataire dans le cadre de l’exposition patrimoniale consacrée aux enfants cachés dans des familles Villepintoises pendant la seconde guerre mondiale. N° 2021-133

Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Villepinte auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dans le cadre du dispositif du Projet de Réussite Éducative (PRE).

N° 2021-134

Subventions de fonctionnement pour les associations sportives concernant la mise à disposition de personnels pour l’exercice 2021.

N° 2021-135

Convention portant adhésion au Service Social du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne Ile-de-France.

N° 2021-136

AFFAIRES INTERCOMMUNALES

Communication du Maire relative au rapport d'activités 2020 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les REseaux de Communication (SIPPEREC).

N° 2021-137

Communication du Maire relative au rapport annuel 2020 du Syndicat Intercommunal FUñnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP).

N° 2021-138

Communication du Maire relative au rapport d'activités 2020 du Syndicat

Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF). N° 2021-139

Infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la Métropole du Grand Paris

(MGP).

Convention d’occupation du domaine public à conclure entre la MGP, la société

Métropolis et la Commune de Villepinte.

N° 2021-140

Ecole de la Pépinière.

Convention de mise à disposition d’une centrale de production solaire photovoltaïque à conclure avec le Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et

les Réseaux de Communication (SIPPEREC).

N°2021-141

FORMALITES ADMINISTRATIVES

Contribution de la Ville de Villepinte au budget du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP).

N° 2021-142DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2021, A L'HOTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES)

POINT D'ACCES AU DROIT

Convention entre la Ville de Villepinte et l’association SOS VICTIMES 93. N° 2021-143

Convention entre la Ville de Villepinte et le Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) de la Seine-Saint-Denis.

N° 2021-144

Convention entre la Ville de Villepinte et l’ Association Défenseur des Droits. N° 2021-145

AFFAIRES CULTURELLES

Convention avec l’Association « Ville des Musiques du Monde » relative au projet « Fabriques Orchestrales Juniors » (2021-2022).

N° 2021-146

POLITIQUE DE LA VILLE ET DEMARCHES QUARTIERS

Attribution des subventions Fonds d’Initiative aux Associations (FIA) (2%

commission).

N° 2021-147

Parc de la Noue - Plan d’Action Gestion Urbaine de Proximité dite « renforcée » dans le cadre de l’Opération d’Intérêt National de Requalification de la Copropriété Dégradée

(ORCOD-IN).

N° 2021-148

SOLIDARITES - DEVELOPPEMENT SOCIAL ET SANTE

Convention de partenariat entre la Commune de Villepinte et l’association « Les Bouchons d’ Amour Région Ile-de-France ».

N° 2021-149

Convention de remboursement pour l'acquisition de masques textiles entre l'Etablissement Public Territorial Paris Terres d’Envol et la Commune de Villepinte. N° 2021-150

VOIRIE COMMUNALE

Détermination du linéaire de voirie communale.

N°2021-151

Effacement et enfouissement des réseaux aériens d’électricité, télécoms et éclairage public avenue de la République (entre la rue Eugène Delacroix et l’avenue du Général Delestraint).

Convention avec le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF).

N° 2021-152

ENTREPRISES ET EMPLOI

Dérogation au repos dominical pour l’année 2022.

N° 2021-153DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

XII-

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2021, A L'HOTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES)

Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour l’ « Accompagnement et accès à l’emploi des bénéficiaires de Villepinte dans le cadre de la référence RSA» pour l’année 2021.

N° 2021-154

AMENAGEMENT — URBANISME - HABITAT

Renonciation au droit de priorité sur la parcelle cadastrée AE n° 5.

N° 2021-155

Acquisition de la partie de la « Ferme Godier » appartenant à la Fondation Brigitte Bardot.

N° 2021-156

Désaffectation et déclassement des parcelles composant « la bande Ballanger ».

N° 2021-157

Cession des parcelles composant « la bande Ballanger »,

N° 2021-158

Approbation de l’avenant n° 6 à la convention d’intervention foncière conclue avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF).

N° 2021-159

COMMUNICATION DU MAIRE (en application de l'article L.2122-23 du Code

Général des Collectivités Territoriales)

Décisions n°% 21-067 à 21-115 (inclus).

N° 2021-160

Marchés publics et avenants notifiés depuis le 1 septembre 2021 jusqu'au 11 octobre 2021 (00 appel d'offres, 04 MAPA, 00 avenant).

N° 2021-161

Le Maire,

_ 19 Vice-Présidente déléguée à l’ Aménagement du

-ÆFerritoire Paris Terres d’Envol

tine VAÏLLETON