Ordre du Jour - Ordre du Jour 3

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 19.09.20

Ordre du Jour - Ordre du Jour 3 Document publié le Samedi 17 octobre 2020 par la commune de Villepinte. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 3)Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Grandes et moyennes entreprises, Au 06 VILLEPINTE

I -

I -

Que 6 VILLEPINTE

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

ARRONDISSEMENT DU RAINCY

VILLE DE VILLEPINTE

CONSEIL MUNICIPAL

LE SAMEDI 17 OCTOBRE 2020

A 09 HEURES 00

AUX ESPACES "V", ROGER LEFORT

SALLE JACQUES BREL

ORDRE DU JOUR

AMENAGEMENT - ZAC DE LA PEPINIERE ET DU STADE DES PEUPLIERS

1- ZAC de la Pépinière et du Stade des Peupliers : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2018.

N° 2020-123

2- ZAC de la Pépinière et du Stade des Peupliers : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2019.

N° 2020-124

INSTANCES - CONSEIL MUNICIPAL

1- Création des commissions municipales et élection de leurs membres. N° 2020-125

2- Approbation du nouveau Règlement Intérieur du Conseil Municipal. N° 2020-126

FORMALITES ADMINISTRATIVES

1- Contribution de la Ville de Villepinte au budget du Syndicat Intercommunal

FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP).

N° 2020-127

2- Prise en charge par la Commune de l’organisation et de l'exécution des opérations de recensement rénové de la population 2021.

N° 2020-128

3- Rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur, de son adjoint et du

contrôleur affectés au recensement rénové de la population pour l’année 2021.

N° 2020-129DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

I

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SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2020, AUX ESPACES “V", ROGER LEFORT -

SALLE JACQUES BREL)

AFFAIRES FINANCIERES

1- Garantie d'emprunt accordée à IMMOBILIERE 3F pour le financement de l'opération de construction de 36 logements locatifs sociaux situés dans la ZAC de la Pépinière Lot J1 à Villepinte.

N° 2020-130

2- Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2019 sur le Budget Principal de la Commune.

N° 2020-131

3- Reprise partielle de provisions pour risques suite au contentieux impliquant les assistantes de l'ancien Maire de la Commune.

N° 2020-132

4- Créance éteinte,

N° 2020-133

5- Approbation de la Décision Modificative n° 2020-1 du Budget Principal de la Commune de Villepinte.

N° 2020-134

POLITIQUE DE LA VILLE - DEMARCHES QUARTIERS

1- Dotation Politique de la Ville (DPV).

Signature de l'avenant à la convention prorogeant le délai de commencement d'exécution de l'opération "travaux de rénovation du Groupe Scolaire Victor Hugo (QPV Parc de la Noue)" bénéficiant d'une subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2018.

N° 2020-135

AFFAIRES CULTURELLES

1- Renouvellement de la convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison d'Arrêt de Seine-Saint- Denis.

N° 2020-136

2- Convention avec l'Association "Ville des Musiques du Monde" relative au projet "Fabrique Orchestrale Juniors" (2020-2021).

N° 2020-137

AMENAGEMENT-URBANISME-HABITAT

1- Protocole d'accord établi avec la Société de Développement d'Equipements et de Services (SODES) dans le cadre du projet de Renouvellement Urbain du quartier du Parc de la Noue à Villepinte.

N° 2020-138

2- Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Villepinte, l'Etablissement

Public Territorial (EPT) «Paris Terres d'Envol» et l'Association "Des Compagnons Bâtisseurs Ile-de-France" dans le cadre du plan de sauvegarde du

Parc de la Noue.

N° 2020-139DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

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IX -

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2020, AUX ESPACES "V”, ROGER LEFORT -

SALLE JACQUES BREL)

Avis de la Ville de Villepinte sur le projet d'installation classée pour la protection de l'environnement concernant la construction et l'exploitation d’un bâtiment logistique ainsi que l'exploitation d'une installation de tri, transit, regroupement et traitement de déchets d’activités économiques sur le site sis

boulevard André Citroën à Aulnay-Sous-Bois.

N° 2020-140

POINT DE L'ORDRE DU JOUR REPORTE

Acquisition du lot n° 202 représentant un box sur l’ensemble immobilier du Parc de la Noue avec prise en charge du solde de la créance due au syndic par Monsieur et Madame OUMESSAD.

N° 2020-141

SERVICES TECHNIQUES — DEVELOPPEMENT DURABLE

1- Autorisation d'acquisition de la propriété au 19 rue des Bleuets à Villepinte dans le cadre de la subvention au titre du fonds de prévention des risques majeurs «Fonds Barnier».

N° 2020-142

2- Autorisation d'acquisition de la propriété au 30 rue des Bleuets à Villepinte dans le cadre de la subvention au titre du fonds de prévention des risques majeurs

«Fonds Barnier».

N° 2020-143

RESSOURCES HUMAINES

1- Tableau des effectifs : Suppressions et créations de postes.

N° 2020-144

2- Tableau des effectifs : Création d'emplois non-permanents en accroissement d'activité pour la DINSI et le cimetière communal.

N° 2020-145

3- Tableau des effectifs : Création de 13 emplois saisonniers d'animateurs vacataires pour le service Enfance.

N° 2020-146

4- Fixation des taux de promotion relatifs aux avancements de grades pour l'année

2020.

N° 2020-147

5- Fixation des indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints et aux

Conseillers Municipaux Délégués.

N° 2020-148

6- Fixation de la majoration des indemnités de fonction allouées au Maire, aux

Adjoints et aux Conseillers Municipaux Délégués.

N° 2020-149

7- Création des emplois de direction (ou emplois fonctionnels).

N° 2020-150

8- Modification de la délibération n° 2020-118 du 19 septembre 2020 portant sur

les contrats d'apprentissage.

N° 2020-151DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2020, AUX ESPACES "V", ROGER LEFORT -

SALLE JACQUES BREL)

9- Création de vacations pour le Pôle animations sportives, du 21 octobre 2020 au 6 juillet 2021.

N° 2020-152

X- JEUNESSE — VIE ASSOCIATIVE

1- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association de la Croix Rouge pour venir en aide aux sinistrés touchés par de fortes intempéries dans les Alpes- Maritimes.

N° 2020-153

X1- COMMUNICATION DU MAIRE (en application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

1- Décisions n° 20-063 à 20-066 (inclus).

N° 2020-154

2- Marchés publics et avenants notifiés depuis le 11 juin 2020 jusqu'au 17 septembre 2020 (1 appel d'offres, 16 MAPA, 2 avenants).

N° 2020-155

, Le Maire,

Conseil épartémental de la Seine-Saint-Denis

RC