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Ordre du Jour - odj conseil municipal de campan 20221021 1
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal de campan 20221021 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Commune de CAMPAN
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 21 OCTOBRE 2022 A 20H30 EN MAIRIE DE CAMPAN
ORDRE DU JOUR
Temps de travail annuel des agents (1607h)
Création de 2 postes contractuels dans le cadre de renouvellement de contrats
Tableau des effectifs mis à jour
Propositions de coupes de bois 2023 : état d'assiette
Taxe d'aménagement 2022 et 2023
Convention des pylônes de télécommunication
Bail à construction AY/133 à La Mongie + rétrocession bail AY/146
Renouvellement de bail AY/46 à La Mongie
9. Fonds de concours à la CCHB pour la prestation de l'ANCT (projet Ste Marie)
10. Positionnent du site de Payolle
11. Type de contrat (bail ou convention) pour les cabanes pastorales
12. Décisions du Maire (parcours VTT F1, mensualisation cantine …)
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NO
À
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Questions diverses
Date d'affichage : 18/10/2022
Le Maire,
Alexandre PUJO-MENJOUET