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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 10 2019
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 10 2019)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Saint Georges
Le 24 septembre 2019
20h00- Mairie
CONSEIL MUNICIPAL du 1” octobre 2019
de Commiers
ENVIRONNEMENT / FORÊT
1) Elargissement du domaine forestier privé communal dont la gestion est confiée à l’Office National des Forêt (dispositif « surface + »)
2) Projet d'aménagement de la Rivoire : avis du conseil
AMENAGEMENT / URBANISME
3) Programme d’aide aux ravalements de façade : attributions de subventions
ENFANCE }/ FAMILLE / SOCIAL
4) Répartition des subventions aux écoles
5) Tarification des prestations périscolaires et portage de repas aux personnes âgées
6) Politique d’attribution des logements sociaux : intégration des nouvelles modalités de travail
7) Syndicat Intercommunal de coopération et des Compétences Enfance (SICCE) : modification des statuts
FINANCES
8) Logements des écoles : prix de vente
9) Créances éteintes et admission en non-valeur
10) Transfert de charges à la Métropole : approbation du rapport de la Commission d’Evaluation (CLECT) du 20 juin 2019
11) Acquisition de terrains
12) Lotissement les Tillerets 2 : vente du foncier du budget principal au budget annexe de l'opération
13) Budget principal : décision modificative n°2
VIE ASSOCIATIVE
14) Versement de subventions complémentaires aux associations
PERSONNEL
15) Création de postes au sein des services Scolaire & Entretien et Technique
N. Grimoud
N, Grimoud
J. Paulin
M. Bono
M. Bono
M. Bono
JL. Stefen
M. Deschamps
N. Grimoud
J. Paulin
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
F. Bellec
N., Grimoud ADMINISTRATION GENERALE
16) Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Isère N. Grimoud
17) Extinction de l’éclairage public N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire