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Ordre du Jour - CM 01 06 2021 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 01 06 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille,
Le 27 mai 2021
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR
Saint Georges
de Commiers
Tirage au sort des jurés d’assises 2022
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades
2) Mise à jour du panel de couleurs autorisées sur la commune
FINANCES
3) Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes « La Baume », « Tillerets 2 », « Tillerets 3 » et « Chute du Ravinson »
4) Compte administratif 2020 du budget principal
5) Compte administratif 2020 du budget annexe « La Baume»
6) Compte administratif 2020 du budget annexe « Les Tillerets 2 »
7) Compte administratif 2020 du budget annexe « La Chute du Ravinson »
8) Compte administratif 2020 du budget annexe « Les Tillerets 3 »
9) Affectations des résultats 2020 aux budgets 2021
10) Budget principal 2021 — décision modificative n°1
11) Détermination du coefficient de la Taxe Communale sur la Consommation Finale
d’Electricité (TCCFE) pour l’année 2022
12) Admission de créances en non-valeur
13) Reprise de provisions pour créances douteuses
14) Limitation de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière en faveur des constructions
nouvelles à usage d’habitation
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
15) Convention de partenariat et de financement avec le comité des fêtes
16) Subventions aux associations
17) Convention entre la commune et l’association en charge de la bibliothèque pour la
gestion et l’animation du service de lecture publique
18) Convention avec le département de l’Isère portant soutien aux projets de lecture
publique
M. Deschamps
M. Deschamps
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D, Mercier
D. Mercier
D, Mercier
D. Mercier
P. Dentant
P. Dentant
P. Dentant
P. Dentant AMENAGEMENT
19) Vente du foncier du lotissement « les Tillerets 3 » au budget annexe de l’opération N. Grimoud
20) Accord pour les travaux et le plan de financement du TE38 pour l’alimentation
électrique du panneau lumineux d’information de la Gare G. Martin
VIE QUOTIDIENNE
21) Groupement de commande avec la commune de Séchilienne pour la fourniture des repas aux cantines et aux personnes âgées J. Varreau
22) Convention territoriale globale: demande de financement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du diagnostic de territoire, par avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) en cours P. Michel-Mazan
23) Séance de piscine de l’école élémentaire St Pierre: convention avec la commune de Livet-Gavet J. Varreau
PERSONNEL COMMUNAL
24) Recrutement d’un vacataire pour soutien aux écoles N. Grimoud
25) Création d’un emploi d’ATSEM N. Grimoud
PATRIMOINE FORESTIER
26) Travaux de renouvellement de la parcelle forestière n°9 et demande d’aide dans le cadre du plan de relance de l’Etat Ch. Maetz
SECURITE
27) Vœu à l’adresse de Grenoble-Alpes Métropole pour la sécurisation des circulations automobiles et piétonnes rue des Isles et sur la départementale 529 à Saint Pierre Ch. Maetz
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT