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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 01 2019
Document publié le Mardi 22 janvier 2019 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 01 2019)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Saint Georses
Le 22 janvier 2019
20h00- Mairie
GONSEIL MUNICIPAL du 29 janvier 2019
de Commiers
AMENAGEMENT / URBANISME
1) Lotissement communal des Tillerets 3 : Permis d’ Aménager
2) Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : débat sur les orientations générales du projet
3) Renouvellement partiel de l’éclairage public dans le secteur de l’église de Saint Pierre : demande d’aide financière au Syndicat des Energie du Département de l’Isère (SEDI)
4) Programmes d’aide aux ravalements de façade : paiement et attribution de subventions
5) Actualisation du projet de terrain de sport synthétique
FINANCES
6) Lotissement communal des Tillerets 3 : création d’un budget annexe
7) Lotissement communal des Hauts de la Gare : vente du foncier du budget principal au budget annexe
8) Lotissement communal de la Chute du Ravinson : vente du foncier du budget principal au budget annexe
9) Attribution d’un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre de l’aménagement du lotissement communal « les Tillerets 2 » (ou Tillerets Nord)
10) Attribution d’un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole dans Île cadre de l’aménagement du lotissement communal « la Chute du Ravinson »
11) Lotissement communal de la Baume : prix de vente du lot n°1
12) Versement d’un acompte anticipé sur une subvention à l’association «les p'tites canailles »
SCOLAIRE, SOCIAL, PETITE ENFANCE
13)
14)
15)
Protection des enfants scolarisés et tarification des frais supplémentaires engendrés par le non-respect du règlement des services périscolaires
Convention d'objectifs et de moyens avec le centre socio-culturel André Malraux pour Panimation d’un centre de loisirs
Approbation des décisions du comité syndical du SICCE du 13 décembre 2018
N, Grimoud
J. Paulin
N. Grimoud
J. Paulin
N. Grimoud
N, Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
M. Bono
M. Bono
M. Bono
JL. Stefen ADMINISTRATION GENERALE
16) Convention d’adhésion aux solutions «libres métiers » proposées par le Centre de Gestion de l’Isère N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT