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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 12 2019
Document publié le Mardi 26 novembre 2019 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 12 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Institutions publiques,
Saint Georses
Le 26 novembre 2019
_ CONSEIL MUNICIPAL du 3 décembre 2019
20h00- Mairie
de Commiers
AMENAGEMENT / URBANISME
1) Programme d’aide aux ravalements de façade : attributions de subventions
2) Création de voiries — mise à jour du linéaire de voies publiques
3) Logements des écoles : désaffectation
4) Logement des écoles : déclassement du domaine public
FINANCES
5) Logements des écoles : décision de vendre et prix de vente
6) Budget annexe « les Hauts de la Gare » : décision modificative n°1
7) Budget annexe « la Baume » : décision modificative n°1
8) Budget annexe « les Tillerets 2 » : décision modificative n°1
9) Budget principal : décision modificative n°3
10) Création de la société publique locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise : prise de participation
11) Budget annexe «les Hauts de la Gare » : versement des excédents de l’opération au budget principal
12) Budget annexe «la Baume » : versement des excédents de l’opération au budget principal
13) Mandatement des dépenses d’investissement 2020 avant vote du budget principal
14) Acquisition de la parcelle boisée cadastrée B 795 au Planet
15) Acquisition de parcelles : correctif à la délibération n° Nov.18-14
16) Versement d’un acompte anticipé sur une subvention à l’association «les p'tites canailles »
SCOLAIRE, SOCIAL, PETITE ENFANCE
17) Convention d’objectifs et de moyens 2020 avec le centre socio-culturel André Malraux
pour l’animation d’un centre de loisirs
PERSONNEL
18)
19)
Création d’emplois temporaires de maîtres-nageurs
Création d’un emploi temporaire au sein du service technique
J. Paulin
J. Paulin
M. Deschamps
M. Deschamps
M. Deschamps
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
M. Bono
M. Bono
N. Grimoud
N. Grimoud ADMINISTRATION GENERALE
20) Présentation des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT