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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 054 creche de la guisanee58c)
Thèmes du document : Famille, Industrie, Numérique,
# RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
riançonnais
Les Cordeliers 9 juin 2009 1, rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 9 juin 2009 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 3 juin 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain BAYROU,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 35
Nombre de pouvoir : 1 R EÇU L E
Nombre de Votes : 36
15 JUIN 2099
M. Xavier CRET est nommé secrétaire de séance. SOUS-PREFECTURE DE BRIANCON
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU -— Mme Claire BARNEOUD -— M. Jean SODE — M. Rachid DJEFFAL — M. Philippe SEZANNE (représentant Mme Catherine VALDENAIRE) — M. Romain GRYZKA (représentant M. Philippe PELLORCE) — Mme Monique OLLAGNIER — M. Jean-François PEGUY -— Mile Karine ESCALIER — M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — Mme Béatrice KOEKKOEK.
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE — M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK - M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE POUVOIR : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC à Mme Corinne MEYER.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 9 juin 2009 — Délibération n° 2009-054 / Crèche de la Guisane-Avenants négatifs aux marchés travaux Page 1/2
Briançon - Cervières -: - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
- Saint-Chaffrey - La Salle les Alpes Val des Prés - ..:: -Vilard Saint-Pancrace DELIBERATION N° 2009-054 DU 9 JUIN 2009
Rapporteur : M, Xavier CRET,
OBJET : CULTURE, SOLIDARITES & TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Crèche de la Guisane - Avenants négatifs aux marchés de travaux
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais modifiés par Arrêté Préfectoral
n°2005-154-5 en date du 3 juin 2005 et en particulier l'article 6 C II 3 qui prévoit la création,
l'aménagement, l'entretien et la gestion des structures d'accueil de la petite enfance,
Vu la délibération n° 16 du 21 décembre 2007 autorisant le Président à signer les marchés de travaux de la crèche communautaire de la Guisane,
Considérant que des modifications de travaux survenues pendant le chantier nécessitent la signature d'avenants négatifs avec les entreprises FAURE Laurent, SQ2C et EYMARD-BERMOND,
Vu les avis favorables du Bureau en date du 14 avril 2009 et 28 avril 2009,
Vu l'avis favorable de la Commission CULTURE, SOLIDARITES & TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION en date du 3 juin 2009,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité (M. R. COLOMB quitté la salle)
. Société SQ
EYMARD-B
N . N° 9 (Carrelages) - Lot N° 14 (P ERMOND, lomberie) :
Date dépôt S.P. : {5 JUIN 2099
Date affichage : 1 5 JUIN 2009
Conseil Communautaire du 9 juin 2009 — Délibération n° 2009-054 Page 2/2