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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibération 09 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
2023-72
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEFANCE
Numéro de . Résultat du
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Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juin 2023 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance. Le Maire