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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 08 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
2023-145
Numéro de : Résultat du
délibération POIs vote
Délibération 2023-65 Modification du règlement intérieur de la Approuvé
médiathèque
Délibération 2023-66 Création de poste : adjoint du patrimoine Approuvé
contractuel à temps non complet à la médiathèque
Délibération 2023-67 Création de poste : adjoint technique contractuel à Approuvé
temps plein au service espaces-verts / Voirie
Délibération 2023-68 Mandat spécial pour la remise du label Api Cité Approuvé
Délibération 2023-69 Revalorisation des frais de mission et de Approuvé
déplacement des agents publics
Délibération 2023-70 Versement d'une subvention exceptionnelle pour Approuvé la coopérative scolaire
Délibération 2023-71 Décision budgétaire modificative n°5 Approuvé
Délibération 2023-72 Convention de mise à disposition d'une salle Approuvé
communale pour la Croix Rouge
Délibération 2023-73 Convention de mise à disposition d'une salle Approuvé
communale pour l'EMICA
Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des |
Délibération 2023-74 Services publics (RPOS) d'eau potable, Approuvé
d'assainissement collectif et d'assainissement non
collectif pour l'année 2022
Délibération 2023-75 Déclaration du linéaire de la voirie communale Approuvé pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2024
Délibération 2023-76 Délibération de principe sur les ZAER pour la Approuvé
commune
Délibération 2023-77 Acquisition d'une parcelle avec habitation Approuvé cadastrée AA 124
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation d es actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 décembre 2023 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire