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Ordre du Jour - 20260708OrdreDuJour
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 05h48 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260708OrdreDuJour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
1
Commune de GONNEHEM
La réunion du conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 8 juillet 2026
à la salle des Mariages en mairie à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
I - Désignation du secrétaire de séance
II - Communication des décisions prises par le Maire
III - Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
IV - Projets de délibération
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Délégations du conseil municipal vers le maire (modification de la délibération prise le 27 mars 2026)
2. Commissions municipales - Désignation des membres (modification de la délibération prise le 27 mars 2026)
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
3. Approbation du projet éducatif et du règlement intérieur du Club Ados
4. Mise en place du dispositif ADOAC - ADOlescent ACcompagnateur d'enfants 5. Mise en œuvre du dispositif ADOAC - ADOlescent ACcompagnateur d'enfants - Accueil du jeune le cinquième jour de la semaine sur les structures de la commune
6. Projet éducatif et règlement de fonctionnement pour les accueils collectifs de mineurs des petites et grandes vacances scolaires applicables à compter du 1er septembre 2026
7. Règlement de fonctionnement pour l’accueil collectif de mineurs des mercredis applicable à compter du 1er septembre 2026
FINANCES LOCALES
8. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) 9. Instauration d'une tarification pour le club ados
10. Tarification de la garderie
11. Instauration d’une tarification à la journée pour le centre de loisirs des petites vacances scolaires 12. Vie associative - Participation communale aux frais d’inscription associatifs - Pass Jeunesse (modification de la délibération prise le 28 mai 2026)
13. Demande de subventions exceptionnelles - Association Des Pêcheurs Gonnehemois 14. Conventionnement dans le cadre des rencontres musicales en Artois 2026 2
15. Renouvellement groupement de commandes « location de cars avec chauffeur » avec le Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples (SIVOM) de la Communauté du Béthunois
FONCTION PUBLIQUE
16. Modalités de prise en charge des frais de formation dans le cadre de l’utilisation du Compte Personnel de Formation (CPF)
DOMAINE ET PATRIMOINE
17. Révision du règlement intérieur de la salle polyvalente
18. Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans
À Gonnehem, le 2 juillet 2026
Le Maire, Laurent POIRÉ