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Conseil Municipal - ob ce7543 conseil municipal 20 juin 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Bazoche-Gouet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ob ce7543 conseil municipal 20 juin 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE LA BAZOCHE-GOUET
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
MESDAMES ET MESSIEURS LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT CONVOQUES SALLE DES ARCADES, Espace E. VALLADON, 9 Route d’Authon
POUR LA REUNION QUI AURA LIEU
LE VENDREDI 26 JUIN 2014 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
ELECTION SENATORIALE – ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET
SUPPLEANTS
TIRAGE AU SORT DES JURES
CONVENTION AAPPMA – VENTE TERRAIN
TARIFS TRANSPORTS SCOLAIRES
INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE
CONSTITUTION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DECISION MODIFICATIVE COMMUNE – CAMPING - ASSAINISSEMENT
AMORTISSEMENT FRAIS INSERTION
REMBOURSEMENT FRAIS KILOMETRIQUES
QUESTIONS DIVERSES.
FAIT le 12 JUIN 2014
Le Maire,
Jean-Paul BOUDET