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Déliberation - DCM 34 121223
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 34 121223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE
d ' A U B A G N E
Convocation du 06/12/2023
Date de publication :
Conseillers en exercice : 043
Présents : 033
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 décembre 2023
L'An deux mille vingt-trois, et le mardi douze décembre à 18
heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la Loi, à L'Espace Bras d'Or, sous la présidence de
M. Gérard GAZAY, Maire.
N° 034-121223
OBJET : SPORT ET EVENEMENTS
SPORTIFS
Approbation des modalités de
tarification des cours d’aquagym à la
piscine Alain Bernard sur la
période de janvier à juin 2024
PRESENTS :
Monsieur GAZAY Gérard Maire,
Monsieur ROUSSET Alain, Madame AMARANTINIS Sophie,
Monsieur RUSCONI Vincent, Madame MENET Danielle, Monsieur
AGOSTINI Pascal, Madame TRIC Hélène, Monsieur AMY Philippe,
Madame MORFIN Geneviève, Monsieur LEVISSE André, Madame
HARKANE Stéphanie, Monsieur LEANDRE Yoann, Monsieur
MOURNAUD Léo, Madame LEVASSEUR Jeannine, Monsieur
LOUIS Jean-Bernard, Madame GABRIEL Julie Adjoints,
Madame DUPLAN Irène, Madame MOISE-HIRMANN Monique,
Monsieur JARQUE Patrice, Monsieur GUEDJ Laurent, Madame
BOURGUIGNON Cécile, Madame ROUX Magali, Monsieur
KOURICHI Zarick, Madame BENASSAYA-NIVET Dominique,
Madame MEZERGUES MAUTREF Eliette, Monsieur SALONE
Arthur, Monsieur GRANDJEAN Denis, Madame FARDOUX
Clémentine, Monsieur LATZ Alexandre, Monsieur HERMANT
Matthieu, Madame BOUGEAREL Michèle, Madame BOISSON
Valérie, Monsieur ZANARINI Marc Conseillers Municipaux,
formant la majorité des Membres en exercice.
EXCUSES:
Madame AMOROS Brigitte (donne pouvoir à Madame GABRIEL
Julie), Monsieur CHAMLA Franck-Clément (donne pouvoir à
Monsieur GUEDJ Laurent), Madame THIBAUD Faustine (donne
pouvoir à Monsieur RUSCONI Vincent), Monsieur COETTO
Jérémy (donne pouvoir à Monsieur KOURICHI Zarick), Monsieur
PANGOURASSOU Jérémy (donne pouvoir à Madame MENET
Danielle), Madame GIOVANNANGELI Magali (donne pouvoir à
Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 14/12/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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Gérard,SN=GAZAY,T=Maire,OU
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30303538,O=COMMUNE D AUBAG
NE,C=FR
14/12/2023 Délibération n° 034-121223 du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 (suite)
Monsieur LATZ Alexandre), Madame MELIN Joëlle (donne pouvoir
à Madame BOUGEAREL Michèle), Monsieur MIROUX William
(donne pouvoir à Madame ROUX Magali), Monsieur PERRIN-
TOININ Yves (donne pouvoir à Madame FARDOUX Clémentine),
Madame METCHÉ-BARTHELEMY Mathilde (donne pouvoir à
Monsieur ROUSSET Alain)
ABSENTS :
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) secrétaire
Monsieur Pascal AGOSTINI rapporte :
La piscine municipale Alain Bernard de la ville d’Aubagne a fait l’objet de travaux d’entretien et de réno- vation (bassins et équipements techniques) et rouvrira au mois de Janvier 2024.
A ce titre, la Commune souhaite permettre aux usagers des cours d’aquagym délivrés par les Maîtres-Na- geurs-Sauveteurs de la Ville de bénéficier, sur la période de janvier à juin, de la tarification suivante calculée au prorata temporis sur la base des tarifs annuels en vigueur, tenant compte du quotient familial et du lieu de résidence au sien de la Commune.
TARIFS POUR LE SEMESTRE
1 COURS PAR SEMAINE 2 COURS PAR SEMAINE Tranche A Résident 15 € Tranche A Résident 25 € Tranche B Résident 35 € Tranche B Résident 60 € Tranche C Résident 50 € Tranche C Résident 80 € Tranche D Résident 60 € Tranche D Résident 90 € Tranche A Non Résident 25 € Tranche A Non Résident 50 € Tranche B Non Résident 40 € Tranche B Non Résident 70 € Tranche C Non Résident 55 € Tranche C Non Résident 95 € Tranche D Non Résident 70 € Tranche D Non Résident 110 €
Cette délibération propose d’approuver la tarification de janvier à juin 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
CONSIDERANT la volonté de la Ville de permettre aux usagers du cours d’aquagym de bénéficier d’une tarification adaptée sur la période de janvier à juin 2024,
VU l’examen en Commission Municipale,
Après en avoir délibéré, DECIDE :
ARTICLE UNIQUE : d’APPROUVER la grille tarifaire des cours d’aquagym ci-dessus proposée pour la période de janvier à juin 2024.
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20231212-121223_34-DE
Reçu le 14/12/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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14/12/2023 Délibération n° 034-121223 du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 (suite)
ADOPTE A L'UNANIMITE des MEMBRES PRESENTS
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20231212-121223_34-DE
Reçu le 14/12/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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14/12/2023