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Procès Verbal - PV JUIN 2024 Date de mise en ligne
Procès Verbal - PV MAI 2024 Date de mise en ligne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anthy-sur-Léman.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV MAI 2024 Date de mise en ligne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13 MAI
2024
Le
treize
mai
deux
mille
vingtquatre,
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire.
Présents
:
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire ;
M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSI-DUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints
;
Mme
FERT
Marie-Christine,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
Mme
PRUD'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
JACQUIER
Jennifer,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
: M.
VACHERAND
Jean-Pierre
(pouvoir
à M.
VIOUT
Rémy),
Mme
DETRAZ
Viviane
(pouvoir
à M.
VESIN
Jean-Paul),
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
(pouvoir
à M.
GALLAY
Joël),
M.
RIMET
Frédéric
(pouvoir
à Mme
FERT
Marie-Christine)
et Mme
BONDAZ
Christine
(pouvoir
à Mme
JACQUIER
Jennifer).
Secrétaire
de
séance
nommé
: M.
VIOUT
Rémy
Date
de
convocation
: 07
mai
2024
RRKRERRRERRRRERER
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
15
avril
2024,
Affaires
Générales
:
-
Décisions
du
Maire,
- _
Adressage
: dénomination
de
voiries,
-
Nouvelle
dénomination
d’une
route,
Affaires
Financières :
-
Livre
« Patrimoine
remarquable
de
la Commune
d’Anthysur-Léman
», retrait
de
la
vente,
-
Budget
principal,
décision
modificative
n°1,
Questions
diverses.
LÉLLLELELLEELS
SE)
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
15
AVRIL
2024.
Le
procèsverbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
avril
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. AFFAIRES
GENERALES.
DECISIONS
DU
MAIRE.
Mme
le
Maire
informe
que,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
(délibération
du
31
août
2020),
elle
a pris
les décisions
suivantes
:
N°
DECISION
OBJET
MONTANT
Complément
de
mission
suite
à reprise
du
chiffrage
AVP,
Due
sécurisation
de
la rue
des
Pêcheurs,
validation
du
devis
Akènes
EE
2024042
|
Achat
de
terreaux,
paillis
et dalles,
validation
du
devis
écho-vert
986,60
€
HT 2024.043
|
Acquisition
d’un
broyeur,
validation
du
devis
Vaudaux
6 950,00
€ HT
2024.044
|
Achat
de
5
000
sacs, validation
du
devis
Gestes
Propres
1
120,00
€ HT
2024.045
Remplacement
du
moteur
du
volet
roulant,
salle
des
Hutins,
698,50
€ HT
validation
du
devis
Grivel
2024.46
Remplacement
du
récepteur
usagé
du
cadran,
église,
validation
du
1163,70€
HT
devis
Paccard
2024.047
Rédaction
de
! acte
de
vente
Safer/Commune,
parcelle
AH53,
987,00
€ HT
validation
du
devis
Safact
2024.048
Fauchage
des
bords
de
route
2024,
validation
du
devis
Travaux
4 845,00
€ HT
Agricole
et Ruraux
2024.049
|
Acquisition
d’une
autolaveuse,
validation
du
devis Alpes
Hygiène
3 755,54€
HT
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
quel
est
l’usage
de
l’autolaveuse.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
c'est pour
l'entretien des bâtiments.
Mme
PRUD'HOMME
Céline
est
étonnée
du
coût
du
fauchage
des
bords
de
route.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
qu'il y a deux
passages
dans
l’année.
Mme
le Maire
précise
que
les services
techniques
ne
sont d’une
part
pas
équipés
et que
cela nécessiterait de mobiliser un
agent.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE des
décisions
prises
par
le
Maire
sur
le
fondement
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal.
AFFAIRES
GENERALES.
DELIBERATION
N°
030/2024
ADRESSAGE
: DENOMINATION
DE
VOIRIES.
M.
VESIN
Jean-Paul
expose
que
la
loi
3DS
oblige
les
collectivités
à identifier
et
numéroter
les
voiries,
aussi
bien
publiques
que
privées.
Le
but
étant
de
faciliter
l'intervention
des
secours,
les
livraisons
ainsi
que
les
raccordements
à
la
fibre.
De
nombreux
administrés
ont
rencontré
des
soucis. Un
audit a été commandé
auprès
de la Poste
afin d’identifier
les voies
et proposer
des solutions.
La restitution
aura lieu demain.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
qu'à
cela
s'ajoutera
un
choix
au
niveau
de
la numérotation.
Actuellement
deux
cas
de
figure
sont
pratiqués
sur
la
Commune
: une
numérotation
paire/impaire
et une
numérotation
en métrique.
Or,
il s'avère
que
la numérotation
en métrique
facilite grandement
l'intervention des secours.
Mme
PRUD'HOMME
Céline
demande
comment
les secours
sont
informés.
M.
GALLAY
Joël précise
que
plusieurs
bases
de données
existent et qu’à
terme,
il n’y aura
plus qu’une
base
nationale.
Dans
un
premier
temps,
M.
VESIN
Jean-Paul
expose
qu’il
convient
de
nommer
5
impasses
au
niveau
de la route
Impériale.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
si
une
thématique
existe
sur
la
Commune
ou
si
les
voiries
sont
nommées
au
hasard.
Mme
le
Maire
précise
qu’il
n’y
a
pas
de
thématique.
M.
VESIN
Jean-Paul
ajoute
qu'aucune
voie
ne porte
le nom
d’une
personnalité,
uniquement
des noms
de lieu, d’arbre
ou de plante.
Après
échanges,
il est proposé
de
dénommer
les
impasses
représentées
ci-dessous
: Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
DECIDE
de
dénommer
:
Impasse
A
: Impasse
des
Fourches,
Impasse
B
: Impasse
des
Buis,
Impasse
C
: Impasse
du
Coteau,
Impasse
D
: Impasse
des
Sarments,
Impasse
E
: Impasse
du
Vuarchet,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
tout
document
concernant
ce
dossier.
DELIBERATION
N°
031/2024
NOUVELLE
DENOMINATION
D’UNE
ROUTE.
Mme
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
la
délibération
relative
à
la
dénomination
des
voiries
communales
en
date
du
22
août
1985.
Il s’avère
que
la rue
de
la Tiolettaz
a toujours
été
nommée
route
de
la Tiolettaz.
Mme
le Maire
propose
de
remplacer
le mot
« rue
» par
« route
».
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
DÉCIDE
de
supprimer
la dénomination
« rue
de
la Tiolettaz
»,
-
DECIDE
de
la remplacer
par
« route
de
la Tiolettaz
»,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
tout
document
concernant
ce
dossier. AFFAIRES
FINANCIERES.
DELIBERATION
N°
032/2024
LIVRE
PATRIMOINE
REMARQUABLE
DE
LA
COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN,
RETRAIT
DE
LA
VENTE
M.
VIOUT
Rémy
rappelle
au
Conseil
Municipal,
la délibération
du
25
février
2008
relative
à la
vente
du
livre
« patrimoine
remarquable
de
la Commune
d’Anthy-sur-Léman
».
Le
contenu
de
cet
ouvrage
n’est
plus
à jour.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
DECIDE
de
retirer
de
la
vente
le
livre
« patrimoine
remarquable
de
la
Commune
d’Anthysur-Léman
»,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer tout document
concernant
ce dossier.
DELIBERATION
N°
033/2024
BUDGET
PRINCIPAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
M.
VIOUT
Rémy
expose
qu’il
convient
d’ajuster
le
budget
de
la
Commune,
pour
l'exercice
2024.
En
effet,
le montant
des
dotations
a été
notifié
et il convient
d’annuler
une
facture
TLPE
de
2023
et de
la réémettre
sous
la bonne
société.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
délibéré,
à l'unanimité
:
- _
DECIDE
de
modifier
le budget
de
la Commune,
pour
l’exercice
2024,
ainsi
qu’il
suit :
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
+
8232,50€
Ch.-Art.
67-673
- Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
+
1428,50
€
Ch.-Art.
023-023
- Virement
à la section
d’investissement
+
6804,00€
Section
de
fonctionnement
- Recettes
+
8232,50€
Ch.-Art.
731-73174
- Taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
+
1428,50€
Ch.-Art.
74-74111
-
Dotation
forfaitaire
+
_2427,00€
Ch.-Art.
74-741121
-
Dotation
de
solidarité
rurale
+
4377,00€
Section
d’investissement
- Dépenses
+
6804,00€
Ch.-Art.
21-21838
- Autre
matériel
informatique
+
_6804,00
€
Section
d’investissement
- Recettes
+
6804.00
€
Ch.-Art.
021-021
- Virement
de
la section
de
fonctionnement
+
6804,00
€
Mme
RUCHE
Sandrine
demande
à qui
est destiné
le nouveau
matériel
informatique.
M.
VIOUT
Rémy
précise
qu’il s'agit
d’un
ordinateur
pour
la secrétaire
de
l'accueil
de
la Mairie
et d’un
ordinateur
portable
pour
la salle de conférence.
QUESTIONS
DIVERSES.
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
personne
a
été
recruté
pour
12
mois
au
poste
d’accueil
de
la
Mairie.
Elle
devrait
prendre
ses
fonctions
le
27
mai
prochain.
Ce
renfort
permettra
à
l'agent
actuellement
en
charge
de
l'accueil,
de
développer
toute
la
partie
« communication
» qui
est
actuellement
réalisé
par
les
élus.
Mme
le
Maire
précise
que
l'agent
initialement
recruté
en
remplacement
de
l’agent
en
charge
de
l'urbanisme,
conservera
finalement
ce poste.
Mme
JACQUIER
Christine
informe
qu’une
exposition
autour
du
thème
des
couleurs
est
actuellement
en
cours,
salle Vaudaire,
à l'Espace
du
Lac,
et ce jusqu’au
19
mai. Mme
le
Maire
informe
que
des
élèves
de
l’école
vont
réaliser
une
exposition,
salle
Vaudaire,
à
l'Espace
du
Lac,
sur
le
thème
du
rêve,
à
partir
de
mi-juin
jusqu’à
début
juillet.
Un
vernissage
aura
lieu
le 20
juin
à
18h00.
Mme
le Maire
expose
également
son
souhait
de
recevoir
le prochain
Festival
des
Sciences.
Mme
JACQUIER
Christine
informe
que
la fresque
est terminée
sur
les toilettes
publiques,
parc
des
Rives.
M.
GALLAY
Joël
informe
que
le sauvetage
participera
cette
année
à la fête
du
nautisme,
au
port
de
Sciez,
les
1 et
2 juin
prochains.
M.
VIOUT
Rémy
demande
si
les
conseillers
seraient
disponibles
pour
aider
à
ranger
le
matériel,
à la fin de chaque
marché
gourmand
de l'été.
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie
informe
qu’une
invitation
a été
adressé
aux
membres
de
la
commission
scolaire.
Un
hommage
à
M.
DESCARREGA,
enseignant
tragiquement
décédé,
ainsi
que
l’inauguration
du
chamois,
aura
lieu
demain
à
18h00
en
présence
de
sa famille.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
si
les
administrés
concernés
par
le
changement
de
voirie
seront
accompagnés.
M.
VIOUT
Rémy
informe
que
la Poste
accompagnera
les
administrés
pour
les changements
à opérer
au
niveau
de
tous
les organismes
publics.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 20H15. COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN
(Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13
MAI
2024
FEUILLET
DE
CLÔTURE
Nombre
de
Conseillers :
-
enexercice
19
Date
de
la convocation
07/05/2024
-
présents
i4
Date
de
la séance
13/05/2024
-
absents
05
Nombre
de
délibérations
04
-
votants
19
-
procuration
05
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
e
_030/2024
: Adressage
: dénomination
de
voiries
(13.05.2024/01),
e
031/2024
: Nouvelle
dénomination
d’une
route
(13.05.2024/02),
e
032/2024
: Livre
« Patrimoine
remarquable
de
la Commune
d’Anthy-sur-Léman
», retrait
de
la
vente
(13.05.2024/03),
e
_033/2024
: Budget
principal,
décision
modificative
n°1
(13.05.2024/04).
Membres
présents
à la séance
:
Présents
: Mme
ASNIDUCHENE
Isabelle,
Maire ;
M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSI-DUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints
; Mme
FERT
Marie-Christine,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
Mme
PRUD’'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
JACQUIER
Jennifer,
Conseillers
Municipaux.
Signatures
:
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Rémy
VIOUT
Isabelle
ASNI-DUCHENE
Délibérations
n°
030/2024
à 033/2024
télétransmises
en
Préfecture
le
17/05/2024
et
mises
en
ligne
le
21/05/2024.
Date
de
mise
en ligne
: 21/06/2024