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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 27 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtelaillon-Plage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 27 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHATELAILLON-PLAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L2121-7 et L2121-8
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira,
Le 27 avril 2026 à 18 heures 30
En application du Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020
Le 21 avril 2026
ORDRE DU JOUR
FINANCES
Elu de Référence : Régis LEBAS
1. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) du Budget principal et de ses établissements
Rapporteur : Régis LEBAS
Rapport Budget principal 2026
Rapporteur : Régis LEBAS
Vote des taux 2026
Rapporteur : Régis LEBAS
Rapport Budget annexe Beauséjour 2026
Rapporteur : Régis LEBAS
Rapport Budget annexe Angoute 3, 2026
Rapporteur : Régis LEBAS
Budget principal de la commune -— Budget annexe Angoute 3 — Détermination du mode et des durées d'amortissement des immobilisations
Rapporteur : Régis LEBAS
Budget primitif 2026 - Budget Principal — Subvention au centre communal au Centre d'Action Sociale
Rapporteur : Régis LEBAS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
8. Commission de contrôle des listes électorales
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
9. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Rapporteur : Stéphane VILLAIN
PERSONNEL
Elu de Référence : Stéphane VILLAIN
10. Frais de représentation du Maire
Rapporteur : Régis LEBAS
BÂTIMENTS-TRAVAUX- VOIRIES
Elu de Référence : Thierry COULON
11. Interdiction de travaux sur voiries réaménagées
Rapporteur : Régis LEBAS
12. Marché de nettoiement de la voirie, des espaces publics et des bâtiments communaux — Années 2026-2030
Rapporteur : Thierry COULON
ENFANCE-JEUNESSE-ÉDUCATION
Elu de Référence : Muriel GILLIUM
13. Séjours été 2026 — Organisation de séjours pour les enfants et les jeunes durant l'été Rapporteur : Muriel GILLIUM
Le Maire,
{:
Stéphane VILLAIN