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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 27 03 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 27 03 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024 - 18:00
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N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
1 Actes de gestion Madame La Maire
2 Budget Primitif 2024 Stéphane GOMEZ
3 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024 Stéphane GOMEZ
4 Mise à jour du Tableau des Emplois Madame La Maire
5 Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant Josette PRALY
6 Augmentation de la participation financière au risque prévoyance Josette PRALY
7 Subventions aux clubs 2024 Michel ROCHER
8 Subventions aux associations 2024 Myriam MOSTEFAOUI
9 subvention à la Fédération Léo Lagrange Centre Est Madame La Maire
10 Appel à Projet Solidarité internationale Harun ARAZ
11 Vie des écoles - Vote des crédits libres pour l'année scolaire 2023-2024 Kaoutar DAHOUM
12 Subvention aux associations de parents d'élèves Kaoutar DAHOUM
13 Subvention pour l'organisation des fêtes scolaires Kaoutar DAHOUM
1/2 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
14
Conventions 2024 Plan de Lutte contre le racisme,
l'antisémitisme et les
discriminations
Myriam MOSTEFAOUI
15
Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme,
l'antisémitisme et les
discriminations
Myriam MOSTEFAOUI
16 Renouvellement du marché des séjours scolaires Kaoutar DAHOUM
17 Demande de subvention auprès de l'Etat, Fonds Associatif Local et Projets Habitants 2024 Myriam MOSTEFAOUI
18 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) Myriam MOSTEFAOUI
19 Convention de partenariat avec les associations Auteuil Petite Enfance et une Souris Verte Kaoutar DAHOUM
20 Convention de mise à disposition de personnel Madame La Maire
21 Maison des Fêtes et des Familles - Tarifs Madame La Maire
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