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Procès Verbal - Liste délib CM 20 03
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délib CM 20 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 Mars 2026 à 20h30
Le 20 Mars 2026 à 20h30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 15 Mars 2026, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
Election du Maire Unanimité 2026/010
Création postes adjoints Unanimité 2026/011
Election adjoints Unanimité 2026/012
Montant indemnités élus Unanimité 2026/013
Election délégués SIVOM Unanimité 2026/014
Feuillet clôture 2026/015
Feuillet clôture 2026/016