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Procès Verbal - liste délibérations CM 10 02
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste délibérations CM 10 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 FEVRIER 2026 à 19h
Le 10 Février 2026 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 3 février 2026, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
FINANCES Vote CFU 2025 Unanimité votants
M.VEZAT-BARONIA ne prend pas part au vote
2026/001
FONCIER Cession terrain communal Unanimité 2026/002
Dépose réseau basse
tension quartier
RENAUDIS
Unanimité 2026/003
RH Taux horaires agents
services techniques
Unanimité 2026/004
RH Liste emplois et grades
impliquant réalisation HS
Unanimité 2026/005
Subvention exceptionnelle
association
Unanimité votants
E. SOUCASSE-PIQUEMAL ne prend pas part au vote
2026/006
Feuillet clôture 2026/007
Feuillet clôture 2026/008
Feuillet clôture 2026/009