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Déliberation - Recap extrait des deliberation CM 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Forest-Landerneau.
Lien du pdf (Déliberation - Recap extrait des deliberation CM 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Banque,
La Forest- Landerneau
RECAPITULATIF
EXTRAITS
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
15
DECEMBRE
2025
£
Ne
prend
NU
Numéro
interne
Titre
Vote
Pour |
Abstention
ne.
pas
part
au
vote
Approbation
du
PV
du
Conseil
municipal
du
TROP
ARS
29
septembre
2025
AT
1
1
DEL2025
15
12
39
Validation
du
RPQS
:
eau
potable,
assainissement
18
—
—
—
collectif,
assainissement
non
collectif
2
DEL2025 15
12
40
Renouvellement
de
la
CTG
pour
la
période
2026-
18
2029
3
DEL2025
15
12
41
Modification
du
tableau
des
emplois
au
1°
janvier
18
—
2026 Participation
à
la
PSC
« santé
»
dans
le cadre
d’une
4
DÉLERS
EEE
procédure
de
labellisation
au
1°’ janvier
2026
me
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'assurance
statutaire
et
aux
services
de
prévention
et gestion
de
DELSGRS
1816
48
l'absentéisme
proposés
par
le
CDG29
pour
la
18
période
2026-2029
Adhésion
à
la
prestation
de
service
« protection
des
6
DEL2025_15_12
44
|
données
»
proposée
par
le
CDG29
à
compter
du
18
1" janvier
2026
Ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
7
DÉLENERCAEOTRLSS
avant
le vote
du
budget
de
l'exercice
2026
18
8
DEL2025
15
12 46
|
Décision
modificative
N°2
— budget
2025
17
1
9
DEL202515 12 47
|
Vote
des
tarifs
communaux
pour
l’année
2026
18
Dotations
forfaitaires
aux
écoles
Georges
Brassens
18
BELPGES46 12.48
et Sainte
Anne
pour
l’année
2026
LL
Dotation
forfaitaire
à
l'école
Diwan
Landerne
pour
11
DEL2025_15_12_49
l'année
2026
18
Dotation
forfaitaire
à
l'école
Saint
Julien
-
section
1e
DEL2826
TS
18 58
bilingue
breton
- pour
l’année
2026
18
Permutation
partielle
de
la
subvention
du
Pacte
13
| DEL202816 12 57
|
Ficiére 2030 Volet 2 pour la période 2025-2026
18
Vente
de
la
maison
4
place
du
château
suite
#
DÉLR92S
FSC
TE 52
évaluation
par
le service
des
Domaines
18
:
15
DEL2025
15_12_53
Acquisition
de
la
maison
appartenant
à
l'Amicale
17
4
Laïque
16
DEL2025
15 12 54
Acquisition
des
parcelles
de
La
Grande
Palud
B1409
18
et
B521
Heure
de
début
: 20h00
Heure
de
fin
: 21h26
Affiché
le
: 16
décembre
2025
Retiré
de
l'affichage
le :
Fait
à
La
Forest-Landerneau,
le
16
décembre
2025