Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm du vendredi 23 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 06022026
Déliberation - liste des deliberations registre 27 09 non signe 1
Déliberation - liste des deliberations cm 28 fevrier 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 26 janvier 2024
Déliberation - liste deliberations cm du 8 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 04042025
Déliberation - liste des deliberations 01042026
Déliberation - liste des deliberations 6 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations conseil du 30 juin 2026
Déliberation - liste deliberations cm du 15 decembre 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm du 15 decembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Banque, Jeunesse,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
15
DECEMBRE
2023
(en
application
du
décret
n°
2021-1311
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements)
Numéro
délibérations
délibérations 2023-12-086
Sommaire
des
arrêtés
2023-12-087
FINANCES
: Commune
de
Bénodet
—- ouverture
de
crédits
d’investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2024
2023-12-088
FINANCES
: Tarifs
commune
— année
2024
2023-12-089
FINANCES
: Restauration
de
la chapelle
Sainte-Brigitte
de
Perguet
—
demande
de
subvention
2023-12-090
FINANCES
: Restauration
des
locaux
de
l’école
élémentaire
publique
—
demande
de
subvention
2023-12-091
FINANCES
: Plan
comptable
M57
- Règlement
budgétaire
et financier
2023-12-092
FINANCES
: Plan
comptable
M57
— fixation
des
durées
d’amortissement
des
biens
2023-12-093
FINANCES
: Le
logis
Bretons
— garantie
d'emprunt
— construction
de
trois
maisons
individuelles
locatives
sociales
rue
Simone
Veil
à Bénodet
2023-12-094
FINANCES
: Société
Anonyme
d'HLM
D’ARMORIQUE
- garantie
d’emprunt
—
construction
de
quatre
logements
locatifs
sociaux
20,
22,
24
et
26
rue
Simone
Veil
à Bénodet
2023-12-095
FINANCES
: Port
de
plaisance
— ouverture
de
crédits
d’investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2024
2023-12-096
FINANCES
: Port
de
plaisance
— tarifs
2024
2023-12-097
FINANCES
: Port
de
Bénodet
—
aire
de
carénage
—
demande
de
subvention
2023-12-098
FINANCES
: Port
de
plaisance
- dégrèvement
— mise
à disposition
à titre
précaire
-
grue
du
quai
du
Commandant
PHerminier
2023-12-099
FINANCES
: Office
Municipal
de
Tourisme
— versement
d’acomptes
2023-12-100
URBANISME
: Domaine
public
communal
— déclassement
d’un
délaissé
de
voirie
communale
—
Hent
Verget
2023-12-101
PERSONNEL
: Prime
du
pouvoir
d'achat
exceptionnelle Numéro délibérations 2023-12-102 2023-12-103 2023-12-104 2023-12-105 2023-12-106 2023-12-107 2023-12-108 2023-12-109 2023-12-110 2023-12-111 2023-12-112 2023-12-113 2023-12-114 2023-12-115
délibérations
ADMINISTRATION
GENERALE
: Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
et de
cours
de
tennis
— Tennis
Club
ADMINISTRATION
GENERALE
: Vestiaires
et locaux
sous
tribune
—
stade
Bouilloux-Lafont
— Association
« FC
Odet
» - convention
d’occupation ADMINISTRATION
GENERALE
: Vestiaires
stade
de
Kéranguyon
—
Association
« FC
Odet
» - convention
d’occupation
ADMINISTRATION
GENERALE
: Association
« Yole
de
Bénodet
» -
convention
d'occupation
local
situé
rue
Jean
Charcot
(château
d’eau)
ADMINISTRATION
GENERALE
: Gendarmerie
de
Bretagne
— convention
de
mise
à disposition
— locaux
situés
8 et
10
avenue
de
Fouesnant
ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— contrats
d'occupation
des
locaux
portuaires
à des
fins
commerciales
— locaux
n°
1,2,
3,4et5 ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— convention
d'occupation
à titre
précaire
— Yacht
Club
de
l’Odet
— maison
du
Nautisme
ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— convention
d'occupation
à titre
précaire
— Association
des
Pêcheurs
Plaisanciers
de
PAnse
de
Penfoul
— local
n°
3 cale
du
Bac
ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— convention
d'occupation
à titre
précaire
— Société
Nationale
de
Sauvetage
en
Mer
— local
situé
quai
du
Commandant
l’Herminier
ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— convention
d’occupation
à titre
précaire
— Société
Nationale
de
Sauvetage
en
Mer
— local
situé
Port
de
Penfoul
ADMINISTRATION
GENERALE
: Port
de
plaisance
— convention
de
mise
à disposition
à titre
précaire
— grue
du
quai
du
Commandant
l Herminier
ADMINISTRATION
GENERALE
: Demande
de
renouvellement
du
classement
de
l'Office
Municipal
de
Tourisme
de
Bénodet
en
catégorie
1
ADMINISTRATION
GENERALE
: Demande
de
renouvellement
de
la
dérogation
aux
rythmes
scolaires
ADMINISTRATION
GENERALE
: Restauration
de
la chapelle
Sainte-Brigitte
de
Perguet
— Fondation
du
patrimoine
— convention
de
collecte
de
dons