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Arrêté - Arretes de juillet a decembre 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Forest-Landerneau.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes de juillet a decembre 2025)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
La
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
110-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
Maisons
Bois
GLV
— ZA
du
Hellez
- 29880
Plouguerneau
— représenté
par
Guillaume
Adam
(02
98
04
62
19)
pour
le
montage
d’une
maison
en
ossature
bois,
au
9
bis
route
de
Rulan
RE
XX
US
>
[
-
3
”
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A
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FA
FA
À
LL
et
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#
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@
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1L
SL
Cul
à
77
PROJET
\ NT
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NE
1)
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TE
\|
F
\«
ä
L
|
210
_
|
be
l
|
ES
de
PC
IEC
D
A
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
le jeudi
17
juillet
de
13h
à
17h30
et
le Vendredi
18
juillet
de
8h
à
16h.
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Dour
Yan
et
Mesguen
par
l'entreprise
Maisons
Bois
GLV.
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
Maisons
Bois
GLV.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
Maisons
Bois
GLV,
Fait à LA FORES Le 02 juillet 2025, \ Le
Maire,
Ô
AUX
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frZ\
La
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
112-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-25,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| -
8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire, Considérant
la
demande
de
la
SNCF
Réseau
- UO
VOA
Nord
—
1
rue
Jean
Coquelin
—
22000
Saint-
Brieuc,
représenté
par
Kévin
LE
GALL,
conducteur
de
travaux
(0614166205),
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
route
de
Beg
Ar
Groas,
pour
des
travaux
de
maintenance
du
passage
à
niveau
300
pour
l'amélioration
de
l'axe
Paris-Brest,
ARRETE
Article
1
La
circulation
routière
et
piétonne
sera
strictement
interdite
au
passage
à
niveau
du
Jeudi
4
Septembre
à
21h30
au
Vendredi
5
Septembre
2025
à
6h00.
Article
2
Un
dispositif
sera
mis
en
place
afin
de
conserver
un
accès
permanent
aux
véhicules
de
secours.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
le
prestataire
choisit
par
la
SNCF
Réseau.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
SNCF
Réseau,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
08
juillet
2025,
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail
:mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
:mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
120-2025
|
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2218-6,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-256,
Vu
le décret
n° 72.541
du 30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
de
l'entreprise
SARL
A3TP
—
1 Pen
Yun
— 29260
Ploudaniel
représenté
par
Christophe
LE
BRIS
(0613944524)
pour
l’entrepôt
de
terres
sur
un
parking
communale
au
niveau
de
la
route
de
Kergreac’h,
ARRETE
Article
1
Il est
permis
à l'entreprise
de
stocker
de
la terre
sur
site
pendant
la durée
de
son
intervention
au
2
Kergreac’h,
chez
M.
et
Mme
Dagorn.
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
ASTP.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
ASTP,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
16 juillet
2025,
Pour
le
Maire
et
la
1e
Adjointe
empêchée,
Erwan
GALERON
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél
: 02
98
20
2143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
121-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
LE
DU
Réseaux
—
30
rue
de
Lestrévignon
— ZI
du
Vern
— 29400
Landivisiau,
représenté
par
Simon
HIE,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
allée
Jeanne
Devidal,
pour
des
travaux
de
raccordement
Enedis,
ARRETE
Article
1
Les
travaux
seront
réalisés
sur
une
journée
entre
le 28
juillet et le 08
août
2025,
Atticle
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
2
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
LE
DU
RESEAUX.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
LE
DU
RESEAUX,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
16
juillet 2025,
Pour
le
Maire
et
la
1°
Adjointe
empêchée,
Erwan
GALERON
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail
:mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
:mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
124-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
DLE
Ouest
— ZI
de
Callac
—
29860
Plabennec
-— représenté
par
Tristan
COMANDE
(07
63
59
36
46)
pour
intervenir,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
sur
le
réseau
d'eau
potable
de
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
du
lundi
01
septembre
au
vendredi
19
septembre
inclus,
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Dour
Yan
et
Le
Quinquis
(voir
plan
ci-dessus)
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
DLE
Ouest.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- __
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
DLE
Ouest,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
30
juillet
2025,
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frÀ)
La
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
129-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2218-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire, Considérant
la
demande
de
la
SNCF
Réseau
- UO
VOA
Nord
—
1
rue
Jean
Coquelin
—
22000
Saint-
Brieuc,
représenté
par
Kévin
LE
GALL,
conducteur
de
travaux
(0614166205),
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
route
de
Beg
Ar
Groas,
pour
des
travaux
de
maintenance
du
passage
à
niveau
300
pour
l’amélioration
de
l’axe
Paris-Brest,
ARRETE
Article
1
La
circulation
routière
et
piétonne
sera
strictement
interdite
au
passage
à
niveau
du
Jeudi
16
octobre
à
21h30
au
Vendredi
17
octobre
2025
à
6h00.
Article
2
Un
dispositif
sera
mis
en
place
afin
de
conserver
un
accès
permanent
aux
véhicules
de
secours.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
le
prestataire
choisit
par
la
SNCF
Réseau.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-_
SNCF
Réseau,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
10
septembre
2025,
Le
Maire,
David
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
134-2025
Prolongation
de
l’arrêté
124-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-256,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l'entreprise
DLE
Ouest
— ZI
de
Callac
— 29860
Plabennec
-— contact
Romain
QUEDEC
06
22
16
18
91
pour
intervenir,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
sur
le réseau
d’eau
potable
de
la commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
du
lundi
22
septembre
au
mardi
23
septembre
inclus,
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Dour
Yan
et
Le
Quinquis
(voir
plan
ci-dessus)
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
DLE
Ouest.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- __
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
DLE
Ouest,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
18
septembre
2025,
Le
Maire,
David
ROULLE
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:02
98202143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
. ARRETE
MUNICIPAL
N°
135-2025
|
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-256,
Vu
le décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
d'intervention
de
l’entreprise
DAVID
TP
—
Pen
ar
Forest
—
29860
Kersaint-Plabennec
—
contact
Ronan
FOREST
07
85
29
56
02,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
de
réfection
de
voirie
sur
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
du
lundi
29
septembre
au
vendredi
03
octobre
2025
inclus,
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Dour
Yan
et
Le
Quinquis
(voir
plan
ci-dessus)
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
DAVID
TP.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
DAVID
TP,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
18
septembre
20285,
Le
Mai
Dav
X
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél
:02
98
202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
:02
98
20
2143
- Pastel
:mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
136-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-286,
Vu
le décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
— sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
l'intervention
du
camion
de
Mobisanté
sur
la
commune,
ARRETE
Article
1
Les
places
de
stationnement
devant
la
bibliothèque
seront
inaccessibles,
le
mardi
30
septembre
2025,
de
8h
à
17h,
Article
2
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
les
agents
techniques
de
la commune.
Article
3
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
23
septembre
2028,
Le
Maire,
David
ROULLEAUX
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
138-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L22183-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-265,
Vu
le décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
Enedis
—
805
rue
Jacqueline
Auriol
— 29490
Guipavas
— contact
Eric
GUEN
06
18
42
00
63,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
sur
la
modification
du
réseau
20KV
sur
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
route
de
Kergreac’h
sera
barrée
durant
les
travaux
du
mardi
30
septembre
au
jeudi
02
octobre
2028
inclus,
de
8h30
à
16h
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Streat
Nevez
et
la
route
du
Château,
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
ENEDIS
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
ENEDIS,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
30
septembre
2025,
Le
Maire,
David
ROULLEAUX
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:02
98202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
139-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
— sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
d'intervention
de
l'entreprise
SA
MARC
-— 2
rue
de
Kervezennec
—
29200
Brest
—
contact
Florian
PIERRE
06
60
57
00
18,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
sur
le
branchement
d’eau
usée
de
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
sera
en
alternée
rue
de
Keramanac’h
durant
toute
la
durée
des
travaux.
L'intervention
est
prévue
du
lundi
06
octobre
au
mercredi
15
octobre
2025
inclus,
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
SA
MARC.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- __
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
SA
MARC,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
02
octobre
2025,
Le
Maire,
David
ROULLEAUX
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frl'a rest.
ARRETE MUNICIPAL N° 141-2025
Landerneau
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-285,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
|
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
— sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
la
manifestation
du
Trail
organisé
par
La
Forest
à
Petites
Foulées
sur
la commune,
ARRETE
Atticle
1
Les
voies
communales
suivantes
seront
traversées
par
le Trail
de
8h30
à
12h:
-
Poul
Méan
-
Rochebrune
-
Croix
de
Mission
-
Gorrequer
-__
Route
de
Rulan
-
Poul
Ar
March
-_
Route
de
l'Elorn
-
Rue
de
Rohan
- __
Route
du
Château
-
Rue
de
Guébraint
-
Rue
Duguesclin
-_
Allée
de
Kerjean
ND
_x
‘Mesguen
%
ie) +
\
Kerr,
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.fr-__
Route
de
Kerhuon
-
Keryvonne
-_
Bohuden
-_
Penquer
Bras
-_
Route
du
Boullac'h
-
Kermorvan
-
Dour
Yan
RE
le
15km
La
route
de
la
Croix
de
Mission
sera
coupée
entre
Rochebrune
et
Gorrequer.
Article
2
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
les
agents
techniques
de
la
commune.
Article
3
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
02
octobre
2025,
Le
Maire,
David
ROULLEAUXLa
Forest-
ARRETE
MUNICIPAL
N°
144-2025
|
Landerneau
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5, Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-25,
Vu
le
décret
n°
72.541
du 30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| -
8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire, Considérant
les
mesures
de
sécurité
à
mettre
en
œuvre
pour
le
déroulement
du
Trail
organisé
par
l'association
«
Courir
à
Saint-Divy
»,
le
samedi
25
octobre
sur
la
commune,
ARRETE
Article
1
Les
voies
communales
suivantes
seront
traversées
par
le
Trail
de
19h30
à
21h30 :
-
__Mez
Bernard
-_
Mesguen
-
Cribin
-
Dour
Yan
-
Cobalan
-
_Kermorvan
-
Penquer
Bian
-__Bohuden -
Keryvonne
-
Grève
du
Château
-
Gorré
N’aod
-
_Beg
Ar
Groaz
-
Poul
Ar
March
Un
ravitaillement
sera
mis
en
place
sur
le
parking
de
la
Gare
de
18h
à
20h30.
Article
2
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
les
agents
techniques
de
la
commune.
Article
3
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-__
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'association
«
Courir
à Saint-Divy
»
e
Maire, avid
ROULLEAUX
——————_
Mairie
- Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:02
98202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
ARRETE
MUNICIPAL
N°
148-2025
Annule
et
remplace
l’arrêté
139-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-286,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
d'intervention
de
l'entreprise
SA
MARC
-—
2
rue
de
Kervezennec
—
29200
Brest
—
contact
Florian
PIERRE
06
60
57
00
18,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
sur
le
branchement
d'eau
usée
de
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
sera
en
alternée
rue
de
Keramanac’h
durant
toute
la
durée
des
travaux.
L'intervention
est
prévue
du
lundi
06
octobre
au
vendredi
17
octobre
2025
inclus,
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
SA
MARC.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- _
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
SA
MARC,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
15
octobre
2026,
Le
Maire,
David
ROULLEAUX
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
149-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-25,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
— sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
GBM
-— 3 Avenue
Victor
Grignard
—
BP
90155
—
76122
Grand
Quevilly
Cedex
—
contact
: 02
35
69
90
10,
Considérant
la
nécessité
de
stationner
une
pelle
RR
de
16T
sur
le
parking
de
la Gare
pour
effectuer
de
la
manutention
de
matériel
pour
le
compte
de
la
SNCF,
ARRETE
Article
1
Le
bas
du
parking
de
la Gare
(voir
plan)
sera
interdit
le temps
du
stationnement
du
véhicule.
L'intervention
est
prévue
du
vendredi
24
octobre
au
vendredi
07
novembre
2025
inclus,
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
GMB.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- __
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
GMB,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
16
octobre
2025,
Le
M
David
RO
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:02
98202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
150-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-265,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1966,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
d'intervention
de
l’entreprise
Eau
Du
Ponant
—
210
Bd
François
Mitterrand
—
CS
30117
Guipavas
—
29802
Brest
Cedex
9
—
contact
: Arnaud
LEYZOUR
06
03
26
12
45
ou
Julien
LEAUSTIC
07
62
68
37
82,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
de
renouvellement
du
branchement
d'eau
au
21
route
de
Kerhuon
sur
le
réseau
de
la
commune,
ARRETE
Article
1
La
circulation
sera
adaptée
par
feux
tricolores
alternée
et
le
stationnement
sera
strictement
interdit
dans
l'emprise
des
travaux,
du
lundi
20
octobre
au
vendredi
24
octobre
2025,
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
Eau
du
Ponant.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
- __
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
Eau
du
Ponant,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
16
octobre
2025,
Le
Maire,
David
ROULLEAUX
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
153-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-265,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
qu'il
appartient
à
l’autorité
municipale
de
prescrire
toute
mesure
utile
en
vue
d'assurer
la
sécurité
sur
le
domaine
communale,
pour
l'organisation
d’une
marche
et d’une
course
à
pied
dans
le cadre
du
Téléthon,
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le
stationnement
seront
strictement
interdits
sur
le
parking
de
la
gare
(emplacement
indiqué
sur
la
photo),
le samedi
06
décembre
2025
de
9h
à
13h,
Article
2
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
les
agents
techniques
de
la commune.
Article
3
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
23
octobre
2025,
Le
Maire,
David
LEAUX
D
————
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél
: 02
98
202143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
- Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
156-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2218-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-25,
Vu
le décret
n° 72.541
du
30 juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
de
l’entreprise
INEO
—
Agence
de
Ploudaniel
—
ZA
de
Mescoden
-— 7
rue
Georges
Guynemer
- 29260
Ploudaniel
représenté
par
David
SIMON
(0642073118),
ARRETE
Article
1
Il est
permis
à l'entreprise
de
stocker
un
bungalow
sur
site
pendant
son
intervention
au
nouveau
lotissement
route
de
Kergreac'h
du
lundi
3
novembre
au
vendredi
21
novembre,
Article
2
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
3
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
INEO.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
INEO,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
6
novembre
2026,
Pour
le
Maire,
David
OUILLEAUX
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail
: mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
168-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-25,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la
signalisation
temporaire,
Considérant
la
demande
d'intervention
de
l’entreprise
SPL
Eau
du
Ponant
-
210
Boulevard
François
Mitterrand
—
29802
Brest
Cedex
—
contact
Julien
LESAUSTIC
au
07
62
68
37
82
pour
intervenir,
Considérant
la nécessité
d'effectuer
des
travaux
de
poses
de
vannes
sur
réseau
AEP
et la création
d’un
branchement
eau
provisoire
au
niveau
du
réservoir
du
Boullach
Ldt
keravel
à
La
Forest
Landerneau
ARRETE
Article
1
La
circulation
et le stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
du
lundi
5 janvier
au
vendredi
9 janvier
2026
inclus,
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Dour
Yan
et
Le
Quinquis
(voir
plan
ci-dessus)
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
SPL
Eau
du
Ponant.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-__
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
SPL
Eau
du
Ponant,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
23
décembre
2026,
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
mairie@la-forest-landerneau.fr
Pellgomz
: 02
98
20
2143
-
Pastel
: mairie@la-forest-landerneau.frLa
Forest-
Landerneau
_ ARRETE
MUNICIPAL
N°
169-2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
La
Forest-Landerneau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2131-2,
L2213-1,
L2213-2
et
L2213-5,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
son
article
L511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.417-10
et
R
411-256,
Vu
le
décret
n°
72.541
du
30
juin
1972
portant
règlement
d'administration
publique,
modifiant
et
complétant
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
décret
n°
86.475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police,
en
matière
de
circulation
routière,
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la route,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié
sur
la
signalisation
des
routières,
Vu
l'arrêté
interministérielle
du
6
novembre
1992
modifié
—
Livre
| - 8ème
partie
—
sur
la signalisation
temporaire,
Considérant
la demande
d'intervention
de
l’entreprise
Bro
Leon
élagage
-— ZA
de
Breignou
Koz
— 29860
Bourg
Blanc
—
contact
02
98
28
60
80
pour
intervenir,
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
de
réduction
forte
de
la haie
de
laurier
palme
présent
sur
le talus
du
bord
de
route
au
lieudit
La
Motte
et évacuation
des
produits
de
coupe.
CourteziBlhian
ARRETE
Article
1
La
circulation
et
le stationnement
seront
strictement
interdits
dans
l'emprise
des
travaux,
le
lundi
5 janvier
de
9h
à
17h,
Article
2
Une
déviation
sera
mise
en
place
vers
Cobalan
par
l'entreprise,
Article
3
La
commune
se
réserve
le
droit
de
toute
modification
de
l'arrêté
durant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4
La
signalisation
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
Bro
Leon
élagage.
Article
5
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
Guipavas,
-
L'entreprise
Bro
Leon
élagage,
Fait
à
LA
FOREST-LANDERNEAU,
Le
23
décembre
2025,
Mairie
-
Le
Bourg
29800
La
Forest-Landerneau
Ti-Ker
-
Ar
Vourc'h
29800
Forest-Landerne
Tél:
0298202143
-
Mail:
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