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Déliberation - Liste des Deliberations 20062024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Pluméliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 20062024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE
Département du Morbihan Arrondissement de Pontivy Canton de Pontivy
Siège Administratif : Mairie de PLUMELIAU-BIEUZY – 4 Place du Général de Gaulle – 56930 PLUMELIAU-BIEUZY SIRET : 200 085 041 00016 – Tél : 02.97.51.80.28 – Fax : 02.97.51.91.46
Site internet www.plumeliau-bieuzy.bzh - E-mail : accueil@plumeliau-bieuzy.bzh
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
2024-06-01 Nomination d’un secrétaire de séance Adopté à l’unanimité
2024-06-02 Intervention de Baud Communauté – Présentation PADD
2024-06-03 Approbation du compte rendu de la séance précédente Adopté à l’unanimité
2024-06-04 Décisions prises par délégations (sans débat)
2024-06-05 Modification affectation des résultats Adopté à l’unanimité
2024-06-06 Décision modificative n°1 – budget communal Adopté à l’unanimité
2024-06-07 Décision modificative n°1 – budget annexe lotissement
Le Mechennec DM1 – Budget 19204 Adopté à l’unanimité
2024-06-08 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables Adopté à la majorité
2024-06-09 Curage des fossés – demande de subvention Adopté à l’unanimité
2024-06-10 Redevance pour occupation du domaine public (RODP)
d’orange – année 2023 et 2024 Adopté à l’unanimité
2024-06-11 Annule et remplace la délibération du 2022-03-27 – cession
bâtiment 13 bis rue de la ferrière Adopté à l’unanimité
2024-06-12 Tarifs ALSH 2024-2025 Adopté à l’unanimité
2024-06-13 Lotissement privés – voies privées Adopté à l’unanimité
2024-06-14 Mise à jour du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
2024-06-15 Taux avancement de grade Adopté à l’unanimité
2024-06-16 Appel à projet – aire de camping-car Adopté à l’unanimité
2024-06-17 Protocole d'accord - annule et remplace la délibération du
07-12-2023 - n°2023-12-15 Adopté à la majorité
2024-06-18 Convention de participation aux dépenses de fonctionnement classe bilingue français/breton Adopté à l’unanimité
2024-06-19 Acquisition des locaux des services techniques Adopté à l’unanimité
2024-06-20 Avis sur le plan de gestion pluriannuel de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest Adopté à l’unanimité