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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Conseil municipal du 15 février 2024
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
Liste des délibérations
√ DELIBERATION N° 2024/01/01
OBJET : Approbation du compte rendu de la dernière séance
√ DELIBERATION N° 2024/01/02
OBJET : Débat d’orientations budgétaires 2024
√ DELIBERATION N° 2024/01/03
OBJET : Congé personnel de formation – Mise en place du dispositif
√ DELIBERATION N° 2024/01/04
OBJET : Définition des Zones d’Accélération pour le développement des Energies
Renouvelables (ZAER)
√ DELIBERATION N° 2024/01/05
OBJET : Affaire foncière – Régularisation au moulin de Kerverniou
√ DELIBERATION N° 2024/01/06
OBJET : Affaire foncière – Cession d’un délaissé de voirie cité jardins
√ DELIBERATION N° 2024/01/07
OBJET : CCA – Fonds de concours médiathèque Bro Melenig
√ DELIBERATION N° 2024/01/08
OBJET : CCA – PLH
√ DELIBERATION N° 2024/01/09
OBJET : Ar Redadeg – Attribution d’une subvention Conseil municipal du 15 février 2024
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
√ DELIBERATION N° 2024/01/10
OBJET : CDG22 – Rédaction d’actes de mutation foncière
√ DELIBERATION N° 2024/01/11
OBJET : Crèche les Bisounours – Partenariat 2024