Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye T'hand'M 13
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye des princesses
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye des jardins de
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Immersion rallye 2
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Arrêté portant autori
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye Coeur de Franc
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye des princesses
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR Rallye Coeur de Fr
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - 20181227162554027
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye des jardins de
Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye T'hand'M 13 mai 2023 Oucques la Nouvelle
Document publié le Samedi 13 mai 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Rallye T'hand'M 13 mai 2023 Oucques la Nouvelle)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Assurance,
PRÉFET Cabinet
DE LOIR-ET-CHER Direction des sécurités
Beté Bureau des polices administratives Fraternité
de la sécurité
Arrêté n° 41.2023.05.10.00004
portant autorisation d’un rallye automobile de régularité
(avec respect du code de la route) dénommé
« Rallye T'hand'M 2023 »
le samedi 13 mai 2023 au départ de OUCQUES-LA-NOUVELLE
LE PREFET DE LOIR-ET-CHER,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code de ia route,
Vu le code de l'environnement,
Vu le code du sport,
Vu le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, fixant la liste des routes à grande circulation,
Vu le décret du 6 janvier 2021 portant nomination de M. François PESNEAU en qualité de préfet de Loir- et-Cher,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation routière,
Vu l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives, °
Vu l'arrêté préfectoral n° 41.201710.35.002 du 25 octobre 2017 modifié, portant renouvellement des membres de la commission départementale de sécurité routière de Loir-et-Cher,
Vu l'arrêté préfectoral du 12 mars 2020 relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté interministériel du 27 décembre 2022 modifié portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grandes circulation à certaines périodes de l'année 2023,
Vu l'arrêté préfectoral n° 41.2023.03.23.00003 du 23 mars 2023 portant réglementation de la circulation dans le département de Loir-et-Cher pour l’année 2023,
Vu la demande reçue le 9 février 2023, présentée par M. Benoît COUSIN, représentant l'association « Handi Rally Passion », aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser un rallye automobile de régularité dénommé « Rallye T'hand'M 2023», le samedi 13 mai 2023, en trois étapes, au départ de OUCQUES-LA- NOUVELLE, |
Vu les pièces du dossier remis par l'organisateur et notamment l'attestation d'assurance garantissant la manifestation, conformément au code du sport,
Vu le règlement technique particulier de la manifestation,
VU l'avis des maires des communes concernées,
1/4
Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél.: 02 54 70 41 41 - http://www.loir-et-chergouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr Vu l'avis des membres de la commission départementale de sécurité routière, section « manifestations sportives et homologations »,
Vu l'avis de M. le Chef de district de la direction interdépartementale des routes nord-ouest,
Sur proposition de Mme la directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher,
ARRÊTE
Article 1er:
M. Benoît COUSIN, représentant l'association « Handi Rallye Passion », est autoriséà organiser un rallye automobile de régularité dénommé « Rallye T'hand'M 2023 », le samedi 13 mai 2023, en trois étapes, au départ de OUCQUES-LA-NOUVELLE, et qui traversera les communes de LA BOSSE/VIEVY-LE- RAYE - MOREE — FRETEVAL— LIGNIERES -— EPIAIS - LA CHAPELLE-ENCHERIE — FAYE - ROCE - MESLAY - AREINES — VENDOME - NAVEIL — VILLIERS-SUR-LOIR - THORE-LA-ROCHETTE - MARCILLY-EN-BEAUCE — VILLERABLE — SAINTE-ANNE - COULOMMIERS-LA-TOUR -— VILLETRUN.
La présente autorisation concerne les voies du domaine public, à l'exclusion de toutes propriétés et voies privées pour lesquelles il appartient à l'organisateur de s'entendre avec les propriétaires.
. Nature de la manifestation : Rallye automobile de régularité divisé en trois étapes (longueur totale de 120 km) au parcours tenu secret, sur routes ouvertes à la circulation, avec un total respect du code de la route, et classement final. L'intervalle de départ entre les voitures est d’une minute.
Des contrôles horaires seront installés au départ, pendant et à l’arrivée de chaque étape. Des contrôles de passage, disséminés tout au long du parcours, permettront de vérifier le passage effectif sur le bon itinéraire.
. Type de véhicules autorisés: Véhicules automobiles mis en circulation avant le 31 décembre 1989 - Véhicules mis en circulation après le 31 décembre 1989 présentant un caractère exceptionnel.
. Programme :
. 8 h 00 à 10 h 00 : accueil, vérifications administratives et techniques, briefing (salle des fêtes de
Oucques-la-Nouvelle)
.10 h 00 à 11h 50 : 1ère étape
.13 h 30 à 15 h 20 : 2ème étape
.15 h 00 à 16 h 50 : 3ème étape |
.18 h 30 : remise des prix (salle des fêtes de OUCQUES-LA-NOUVELLE) .19 h 30: fin de la manifestation.
. Nombre maximum de voitures : 50.
. Nombre approximatif de spectateurs : 100
. Itinéraires : annexes 1, 2 et 3.
Article 2 :
L'épreuve ne devra servir qu'à des fins sportives.
Le matériel nécessaire à l'exécution des prescriptions de sécurité mentionnés au présent arrêté sera mis en place par les organisateurs à leurs frais, en accord avec les services municipaux concernés et la gendarmerie, tels qu'indiqués dans le dossier de l'organisateur.
L'organisateur devra respecter en intégralité des règles techniques et de sécurité édictées par le règlement particulier de l'épreuve (annexe 4).
l'organisateur devra prendre toutes les mesures adaptées contre les menaces terroristes.
Les participants devront respecter en tous points les prescriptions du code de la route, la tranquillité publique et le règlement imposé par les organisateurs.
2/4
Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 http://wwwr.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr Des contrôles seront implantés sur le parcours pour s'assurer du respect des vitesses maximales autorisées. Tout dépassement de la vitesse maximale autorisée par les prescriptions réglementant la circulation entraînera une pénalité pouvant aller jusqu'à l'exclusion.
Article 3 : Mesures de sécurité lors de la manifestation
Avant le début de la manifestation, l'organisateur devra communiquer au CTA/CODIS (02.54.9010.35) les numéros de téléphone permettant de joindre à tout moment la direction de la course et de tenir informé le SDIS de toutes modifications qui pourraient être apportées au programme.
L'organisateur devra prévoir l'accueil et le guidage des secours extérieurs, à leur arrivée.
Il appartient à l'organisateur d'assurer la protection du public en matérialisant les zones qui lui sont réservées au moyen de barrières formant blocs et non renversables sur le parking de la salle des fêtes de -OUCQUES-LA-NOUVELLE., Ces dispositifs de protection doivent permettre d'interdire l'introduction de tous véhicules motorisés étrangers à la manifestation sur le lieu de rassemblement des participants.
Secours:
L'organisateur devra disposer d'un moyen de liaison permettant en cas de besoin et à tout moment d'alerter les secours par le « 18 » ou le « 112 » dans les plus brefs délais.
l'organisateur devra informer les personnels techniques sur les renseignements à communiquer aux services de secours en cas d'accident (nom de la commune, nom de la voie, positionnement par rapport à Un point reconnaissable, nombre de blessés et gravité de leurs blessures).
Article 4 :
Le jet de journaux, prospectus, imprimés, échantillons soit par les concurrents soit par leurs accompagnateurs sera expressément interdit. Conformément aux dispositions des articles R.418-2 à R.418-7 du code de la route, il est interdit d'apposer des placards, papillons, affiches ou marquages sur les signaux réglementaires et leurs supports ainsi que sur tout autre équipement lié à la circulation routière. Cette interdiction s'applique également sur les plantations, trottoirs, chaussées et, d’une manière générale, sur tous les ouvrages situés dans l'emprise du domaine public ou surplombant celui-ci. L'inobservation des prescriptions ci-dessus sera passible de l'application. des sanctions prévues par l’article R.418.9 du code de la route.
Le fléchage ou le marquage au sol sera effectué de façon réglementaire (emploi de peinture blanche interdite) conformément aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 30 octobre 1973. Les marquages seront de couleur jaune et devront avoir disparu soit naturellement, soit par les soins de l'organisateur 24 heures après l'épreuve.
Article 5 :
La responsabilité civile de l'État, du Département ou de la. Commune et de leurs représentants est expressément dégagée en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes (y compris celles participant au service d'ordre) ou aux biens par le fait soit du rallye, soit d'accident survenu au cours ou à l'occasion du rallye.
Article 6 :
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront relevées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 7 :
l'organisateur devra, dans le mois qui suit la manifestation, rendre compte à la préfecture du déroulement du rallye (nombre de participants, incidents, interventions sanitaires, blessés, intervention des pompiers..).
Article 8 :
La présente autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.
3/4
Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél.:0254 704141 http://wwwi.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr Article 9 :
Mme la directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher, M. le Sous-préet de l'arrondissement de Vendôme, M. le président du Conseil départemental de Loir-et-Cher, M. le commandant du groupement de gendarmerie de Loir-et-Cher, M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de Loir-et-Cher et Mmes et MM. les Maires des communes concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'organisateur, publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, et dont une copie sera adressée pour information à :
- M. le directeur départemental des territoires,
- M. le médecin chef du SAMU - SMUR,
- M. le Chef de district de la direction interdépartementale des routes nord-ouest.
BLOIS, le 19 MAI 2023
Le Pr
Pour le Préfét Êt par délégation,
Le Direc s Bécurtés,
GRIMM,
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent acte, les recours suivants peuvent être introduits, conformément aux dispositions de l’article R. 421-Let snivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l'administration : * un recours gracieux, adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41606 BLOIS cedex ; + un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l’intérieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 : Dans ces deux cas, le silence de l’adiministration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. Après nn recours gracieux ou lérarchique, Le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite où implicite de l’un de ces recours. , un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif- 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1. Le iribumal administratif peut également être saisi par l'application infonmatique Télérecours accessible par le site internet wwwtelerecours fr
A [4
Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41008 BLOIS CEDEX
Tél: 02 5370 41 47 http//fwwwiloir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@lair-et-cher.gouv.fr Uuéuelevée "rem
ETAPE 1
Écontan
UX..
M2 Corai « orae L
La Hubardière
Co1)
"es e-Rayé ov24
“
amplain
Beauvilliers
| p.134
D?
Das DM
Ls Chapelle- Frepelle ; Enchérie A - 4 É > ta-Nouvell = (né) EL ——” ae
Côtdde La D917 or SNEIS-LA
(se)
ire
150
AN
1e
[wa)
«u0
n998108
.
mio
ES
osu0eu
#7
(ST
+
a
rs
RE
ë
©
“a
OUSTA
+
URNNIA
4
Sn
ci
Fr
Le
ÿ
.
said
sy
:
uong-uies
450
M
SiN0DN0O
1Hvd43G
eo?
NVIINYHOOY
1087
bre
e
NVALVHD
FHARV
4e
e
{
:
Es
|
d
Vs
-anedeyg
e7
Cre)
a
(3)
2
€
AdV13
BURN
#7]
r
é
7
om
,
neosounes
27
© ci
CD
éssa
NVI1VHD
1Hvd30 rene
an
LOJCIneA
aUSRppoLg e7
dk
tr
NÉBAOLUNEA 97 ?
:
-
|
sors
MVISNVHDOY
30
|
:
.
x,
ne
=.
À
oneyssania
à des
auuy-aiul
QUE
Ne
sien
enesg-Uua
ao
uw
Aipuem
/
e
_
L
j
/
=
ca
;
{
*.
mo
/
.mn,
ane
poù
ss
pri
som REGLEMENT DU RALLYE T'hand'M - 13 mai 2023
Art. 1 : Description de la manifestation
Les associations Thand'M et Handi Rally Passion organisent le samedi 13 mai 2023 un rallye d'initiation en voiture ancienne entre Oucques et Vendôme au profit des résidents de l'association T'hand'M. Ces résidents, des adultes en situation de handicap seront vos copilotes.
Une initiation théorique et pratique leur sera donnée afin qu'ils puissent être de vrais copilotes et participer activement au projet et des roadbooks adaptés seront réalisés pour faciliter les échanges avec vous.
Le Rallye Thand'M est une randonnée touristique à parcours secret pour 50 voitures d'époque maximum, basée sur
la navigation routière et le respect impératif d'une moyenne horaire inférieure à 50 km/h. La longueur totale du parcours est de l'ordre de 120 km environ répartie en trois étapes de 40 kms chacune environ. Les carnets de route sont établis uniquement en fléché métré et fléché non métré avec des informations d'orientation (nom de rue, n° de départementale ..). Voir explications sur le site de l'association Handi Rally Passion pour les débutants.
L'heure de départ et d'arrivée de chaque étape est relevée dans le souci de réguler les concurrents sur le parcours. Les voitures partiront de minute en minute. En cours d'étape, des temps intermédiaires de passage (TIP) sont prévus pour assurer le respect d'une moyenne inférieure à 50 km/h afin de réguler le trafic, avec pénalité en cas d'avance excessive.
Associations organisatrices et Comité d'Organisation :
Association Fhand'M Association Handi Rally Passion
3 Rue des Moines, 45750 St PRYVE St MESMIN 8, Grande-Rue, 78770 AUTEUIL LE ROY
Tél:0238565343 Tél : 06 15 14 94 66
Courriel : contact.siege@thandm.fr Courriel : fous-ensemble@handirallypassion.fr
Organisateurs : Christine DOUCET - Corinne HAMONIAUX - Sandrine COURTAT - Benoît COUSIN
Secrétariat : Handi Rally Passion . Responsables des contrôles : Philippe DOUCET
Art. 2 : Programme de la manifestation
8h00 : accueil, petit-déjeuner, contrôles administratifs des concurrents et
contrôles techniques des véhicules à Oucques jusqu'à 9h00
9h15 : Brieffing - Rappel de sécurité et constitution des équipages
10h00 : 1° étape - départ 1° voiture 10h50 : 1° étape - départ dernière voiture 11h00 : arrivée 1° voiture . 11h50 : arrivée dernière voiture 12h30 : déjeuner à la salle des fêtes de Oucques
13h30 : 2° étape - départ 1° voiture 14h20 : 2° étape - départ dernière voiture 14h30 : arrivée 1° voiture 15h20 : arrivée dernière voiture 15h00 : 3° étape - départ 1° voiture 15h50 : 3° étape - départ dernière voiture 16h00 : arrivée 1° voiture 16h50 : arrivée dernière voiture 18h30 : cocktail de clôture et remise des prix à la salle des fêtes de Oucques 19h30 : fin de la manifestation
Art. 3 : Règles d'admission
Le Rallye Thand'M est ouvert aux véhicules mis en circulation avant le 31/12/1989 et conformes à leurs spécifications d'origine. Des véhicules mis en circulation après le 31/12/1989 peuvent également être z admis et ce dans la limite des places disponibles (voir article 8 du règlement). 3.1 Vérifications administratives
Elles portent sur l'identification du véhicule et de l'équipage.
Lors du retrait de son dossier, le conducteur doit présenter à l'organisation : - son permis de conduire, ainsi que celui du navigateur si celui-ci est amené à conduire,
- l'autorisation du propriétaire du véhicule, se celui-ci n'est pas à bord, - la carte grise, l'attestation d'assurance en cours de validité et la vignette du contrôle technique en
cours de validité.
Aucun véhicule ne sera accepté à prendre le départ si les documents ne sont pas présentés au moment du départ et en cours de validité:
3.2 Vérifications techniques
Les véhicules participants doivent être conformesà la règlementation en vigueur, ainsi qu'aux normes techniques du
présent règlement. Les points de sécurité suivants sont vérifiés lors du contrôle technique: état des pneumatiques, niveau de liquide de frein, éclairage, feux et essuie-glaces, cric, roue de secours, triangle de sécurité, deux gilets jaunes de sécurité, ceintures de sécurité (si les points d'ancrage ont été prévus. par le constructeur), extincteur en cours de validité pour les véhicules qui en sont munis. Un seul appareil complémentaire de mesure des distances est admis et à condition qu'il soit à affichage mécanique. :
A la suite de ces vérifications, les organisateurs autorisent ou refusent le départ du véhicule. Afin de veiller au respect de ces règles, les organisateurs pourront effectuer de nouvelles vérifications pendant le déroulement de la manifestation et, en cas de non-conformité, déclarer l'exclusion immédiate du véhicule sans qu'aucune indemnité ne soit due au concurrent exclu.
Art.4 : Déroulement de la manifestation
L'organisation fournit à chaque équipage deux plaques de la manifestation et un numéro de participation. Les plaques
seront apposées visiblement à l'avant et à l'arrière du véhicule sans cacher, même partiellement, les plaques d'immatriculation. Le numéro de participation sera apposé en haut du pare brise côté passager..
4.1 Au départ de l'étape
Le parcours à suivre est décrit dans un carnet de route donné au départ de chaque étape (CH départ) et précisant
le détail de l'itinéraire, le kilométrage et le temps. imparti. Ce carnet de route peut être conservé par l'équipage à
l'arrivée de l'étape. Pour éviter le roulage en convoi, les départs sont donnés de minute en minute, dans l'ordre
croissant des numéros sauf indication contraire donnée par l'organisation. Chaque équipage reçoit également, au départ de l'étape, une feuille de contrôle qu'il devra remettre au contrôle
horaire d'arrivée de l'étape (CH arrivée), en y ayant inscrit les contrôles de passage (CP) relevés sur l'itinéraire.
4.2 Règles de conduite
Le Rallye Thand'M n'est en aucun cas une épreuve de vitesse. Les participants sont seuls responsables de leur
conduite et doivent se conformer aux prescriptions du Code de la Route et aux arrêtés municipaux des communes traversées. Ils ne doivent pas rouler en convoi.
Les infractions éventuellement relevées à leur encontre par les forces de l'ordre, ne peuvent en aucun cas être
imputées à l'organisation. Les infractions ou comportements dangereux relevés par les commissaires de
l'organisation sont soumis au Comité d'organisation prévu à l'article 9 et passibles d'exclusion immédiate, sans
qu'aucune indemnité ne soit due au concurrent exclu.
4.3 Assistance
Chaque participant est responsable de son approvisionnement en essence, huile et eau. Des points de ravitaillement
en carburant seront mentionnés sur le carnet de route. En cas d'obstacle imprévu sur l'itinéraire, un détournement Sera balisé par l'organisation. Les participants sont tenus de s'y conformer. L'organisation se réserve le droit. d'annuler une étape si des conditions exceptionnelles le justifient.
4.4 Abandon
En cas d'abandon, les concurrents doivent. immédiatement se signaler à l'organisation afin d'éviter les recherches inutiles puis enlever de leur véhicule le numéro de participation et les plaques de la manifestation. Une liste des numéros de téléphones d'urgence sera remise aux participants. La feuille de contrôle de l'étape en cours doit être remise aux organisateurs.
Art. 5 : Les contrôles
5.1 Contrôles horaires: « CH »
Les contrôles horaires « CH » sont installés au départ, pendant et à l'arrivée de chaque étape. Ils sont matérialisés
de la façon suivante : - Départ de l'étape: un panneau CH rouge (arrêt obligatoire). Un commissaire donne à l'équipage son heure de départ et lui remet son carnet de route et sa feuille de contrôle. Le carnet de route décrit
l'itinéraire à suivre. La feuille de contrôle servira à inscrire les contrôles de passage durant l'étape. - Pendant et à l'arrivée de l'étape : un panneau CH rouge (arrêt obligatoire). Le temps est pris au moment où le véhicule franchit le panneau. Un commissaire récupère la feuille de contrôle au panneau rouge et note le temps de passage ou le temps d'arrivée relevé au franchissement du panneau rouge.
5,2 Contrôles de passage : « CP »
Les contrôles de passage, disséminés tout au long du parcours, permettent de vérifier le passage effectif sur le
bon itinéraire. Ils sont de trois types:
- CP«lettres », matérialisés par des panneaux portant deux lettres blanches sur fond rouge: l'équipage doit inscrire ces deux lettres dans les cases de sa feuille de contrôle dans l'ordre où elles se présentent, au stylo bille et sans rature. Une inscription au crayon ou raturée est considérée comme un faux CP.
- Panneaux d'entrée d'agglomération, l'équipage doit relever la première et la dernière lettre du nom'de la commune traversée suivant l'itinéraire décrit dans le carnet de route. (panneau de sortie d'agglomération, hameau, lieu-dit, pont, tunnel, rivière ne sont pas à prendre en compte). Pour ne pas avoir à tout relever, certains noms de communes sont notés dans le carnet d'itinéraire, inutile dans ce cas de les noter à nouveau sur la feuille de contrôle.
- Question. Une question peut vous être posée, n° de boites aux lettres, nom ou date sur un monument,
nom ou n° d'une voie, rue ou départementale ou toute autre indication visible de la voiture. Tous les CP ne sont pas forcément placés sur le bon itinéraire. Les inscriptions de mauvais CP sur la feuille de route
ne correspondant pas au bon itinéraire sont pénalisées (cf. article 8).
Les panneaux signalant les CH ou les CP sont toujours situés sur le bas-côté et sur la droite de la route. Tout CP situé sur la gauche n'est pas à prendre en compte.
5.3 Temps idéal de passage
Les méntions «TIP: heure-minute» figurent dans certaines cases du carnet de route. Elles indiquent le «temps
idéal de passage» à cet endroit du parcours compte tenu de la moyenne horaire qui a été proposée. Ils ont pour but
de cadencer le déroulement de la manifestation, d'éviter les dépassements de moyenne et la formation de convois.
Le temps de passage peut être contrôléà cet endroit précis du parcours ou avant, ou après. Il n'y a pas de pénalités pour retard aux TIP mais toute avance excessive est pénalisée (cf. article 8).
Art. 6 : Publicité sur les véhicules
Les organisateurs se réservent le droit de faire figurer une ou plusieurs publicités sur tous les véhicules. Les participants peuvent faire figurer, en sus, les publicités de leur choix, pour autant que celles-ci ne soient pas. contraires aux dispositions légales en vigueur, n'aient aucun Caractère injurieux ou politique, n'empiètent pas sur les endroits réservés aux partenaires de la manifestation et ne gênent pas la visibilité de l'équipage.
Art. 7 : Assurances
Conformément à la règlementation, l'organisateur de la manifestation souscrit une assurance responsabilité civile organisation et participants auprès de la MAIF pour garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisation et aux concurrents.
Cette assurance ne couvre pas les dommages ou la responsabilité pénale des participants. Il est de la responsabilité de chaque concurrent de vérifier auprès de son propre assureur qu'il est bien couvert pour la participation à ce type de manifestation, aussi bienà titre personnel que pour ses occupants et son véhicule. Chaque concurrent, pilote et copilote, participe à cette manifestation sous sa seule et entière responsabilité. Le concurrent reste seul responsable des dégâts matériels pouvant arriver à son véhicule et à ses occupants. Ces dégâts ne pourront en aucun cas être reconnus comme étant de la responsabilité de l'organisateur.
En signant la demande d'inscription, chaque concurrent décharge la responsabilité de l'organisateur sur ce point.
Art. 8 : Classement
Les règles de classement départagent les concurrents sur le suivi du bon tracé. Le respect des moyennes proposées est également contrôlé pour assurer la sécurité et le bon déroulement de la manifestation et éviter la formation de convois. Le barème des pénalités est le suivant :
Suivi du parcours :
- CH (contrôle horaire d'arrivée) manquant, passé à l'envers ou hors délai (plus de 30 mn par rapport au temps idéal demandé: 50 points. « - CP (contrôle de passage) manquant ou erroné : 20 points Respect des temps de passage proposés :
- Retard au CH d'arrivée : 1 point par minute pleine où entamée au delà d'une minute - Avance au CH d'arrivée : 5 points par minute pleine ou entamée
- Avance aux TIP (temps intermédiaire de passage) : 5 points par minute pleine ou entamée à partir de la sixième minute, vous pouvez donc passer en avance avec un maximum de 5mn,. Pas de pénalité pour retard.
Aucun véhicule mis en circulation au-delà du 31/12/1989 ne sera admis au départ sauf s'il présente un caractère exceptionnel, l'équipage figurera alors hors classement. Prendre contact avec l'organisateur au moment de l'inscription pour les cas particuliers.
Le classement est établi, en fonction inverse du total des pénalités : l'équipage ayant totalisé le plus petit nombre
de pénalités est déclaré vainqueur, En cas d'ex-aequo, les équipages sont départagés en donnant l'avantage aux
pénalités de points par rapport aux pénalités de temps. En cas de nouvelle égalité, l'avantage sera donné au véhicule le plusâgé et, en cas de nouvelle égalité, à la cylindrée la plus faible.
Art. 9 : Comité d'organisation
9.1 Composition et attributions
Le Rallye T'hand'M est administré par un Comité d'Organisation composé des organisateurs et des responsables des contrôles (voir liste en page 1).
Le Comité d'Organisation arrête le classement. Il statue, le cas échéant, sur les pénalités pour comportement dangereux ou incorrect et sur l'exclusion d'un concurrent. Il traite tous les cas non prévus au présent règlement. Si les circonstances l'exigent, le Comité d'Organisation peut décider de modifier le programme de la manifestation, ainsi que de l'annuler en tout ou partie. Ses décisions sont sans appel.
9.2 Respect du règlement
Par Sa participation au Rallye T'hand'M, chaque concurrent approuve les termes du présent règlement, s'engage à accepter les décisions du Comité d'Organisation et renonce à toute action envers l'organisation et ses dirigeants. Il est informé que la manifestation se déroule sur route ouverte et dans le respect du Code de la Route. Tout comportement incorrect ou dangereux pourra entraîner l'exclusion de la manifestation.
Art. 10 : Inscription. Droits d'engagement
Les inscriptions sont ouvertes le 16 janvier 2023 et closes le 25 avril 2023. Le nombre des engagés est limité à 50
participants. Les droits d'engagement sont de 50 € avant.le O1 avril et de 75 € ensuite. La liste des inscrits est close à partir de la cinquantième inscription, ensuite toute inscription avant la date de
clôture est placée en‘liste d'attente.
Les droits d'engagement comprennent pour deux personnes :
- deux plaques de la manifestation, carnets de route, feuilles de contrôle et le numéro de participation, - les trophées et souvenirs, |
- le petit déjeuner, le déjeuner, la pause de l'après-midi et le cocktail de clôture.
Le bulletin d'engagement accompagné des droits d'inscription est à adresser à : Association Handi Rally Passion - 8, Grande Rue - 78770 AUTEUIL LE ROY
Seules, les demandes d'engagement complètes seront prises en compte et ce dans l'ordre d'arrivée. Toute demande incomplète sera mise en liste d'attente en attendant sa régularisation.
L'organisation se réserve le droit de refuser un engagement sans avoir à en donner les raisons.
Les documents et droits d'engagement seront alors retournés au candidat non admis.
L'organisation rembourse une partie des frais d'engagement versés par les participants qui se trouveraient
contraints d'annuler leur participation selon les modalités suivantes :
- 100 % si le désistement intervient avant le O1 avril
- 50 % si le désistement intervient entre le D1 avril et le 25 avril
Aucun remboursement ne sera dû en cas de désistement postérieur au 25 avril, d'abandon au cours de la
manifestation ou d'exclusion.
Rédigé le O3 janvier 2023