Ordre du Jour - odj cm 03102016

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Ordre du Jour - odj cm 03102016 Document publié le Lundi 3 octobre 2016 par la commune de Mérignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 03102016)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,

ORDRE DU JOUR

Conseil Municipal du 03 octobre 2016 à 18h00

(Salle du Conseil Municipal)

1/ APPEL DES PRESENTS

2/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

3/ COMMUNICATIONS : Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) 4/ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1er JUILLET 2016 - APPROBATION

Monsieur le Maire

2016-107 BORDEAUX METROPOLE : RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2015 -

COMMUNICATION

Annexe

ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES MILITAIRES ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

M. SABA

2016-108

INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - ENQUETE PUBLIQUE EN VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN SITE DE FABRICATION DE PEINTURES - SOCIETE SCSO UNIKALO SISE AVENUE DU MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE - Z.I. DE L'HIPPODROME A MERIGNAC - AVIS

Annexe

GRANDS PROJETS URBAINS - POLITIQUE DE LA VILLE ET RELATIONS AVEC LA METROPOLE

M. TRIJOULET

2016-109

CHEMIN LONG - PARCELLE AH 1086 SISE 137 BIS AVENUE DE LA SOMME : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TRANSITOIRE ET DE CESSION PAR BORDEAUX METROPOLE AU PROFIT DE LA VILLE – AUTORISATION

Annexe

M. TRIJOULET

2016-110

CHEMIN RURAL DE BELLEVUE : DEMANDE D'EXTRACTION DU DOMAINE PUBLIC - AUTORISATION

Annexe

M. TRIJOULET

2016-111

MONUMENTS HISTORIQUES : PERIMETRES DE PROTECTION MODIFIES - AUTORISATION

Annexe

HABITAT PARTICIPATIF ET ECO-CONSTRUCTION

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2016-112

CREATION D'UN PROJET D'HABITAT PARTICIPATIF A MERIGNAC BEUTRE - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION

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DEVELOPPEMENT DURABLE – DEMOCRATIE LOCALE ET VILLE NUMERIQUE

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2016-113

ADHESION AU COMITE 21 - AUTORISATION

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SCHOTTE

2016-114

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SANTE ET HANDICAP

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2016-115

OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) SUR LA COPROPRIETE LES FOUGERES AU BURCK : CONVENTION D'OPAH – AUTORISATION

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2016-116

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE AU TITRE DES PROJETS CULTURELS DE L'ANNEE 2016 - AUTORISATION

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2016-117

ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC BORDEAUX METROPOLE POUR LA FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE – AUTORISATION

Annexe

Mme EWANS

2016-118

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-079-02 – AVENANT 2 LOT 1 VRD CONCLU AVEC LA SOCIETE COLAS SUD OUEST

Annexe

Mme EWANS

2016-119

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 2 GROS OEUVRE CONCLU AVEC LA SOCIETE JSD ENTREPRISE

Annexe

Mme EWANS

2016-120

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-03 – AVENANT 3 LOT 2 GROS OEUVRE CONCLU AVEC LA SOCIETE JSD ENTREPRISE

Annexe

Mme EWANS

2016-121

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 3 MACONNERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE DAGAND ATLANTIQUE

Annexe

Mme EWANS

2016-122

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-03 – AVENANT 3 LOT 3 MACONNERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE DAGAND ATLANTIQUE

Annexe

Mme EWANS

2016-123

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-03 – AVENANT 1 LOT 4 CHAPES CONCLU AVEC LA SOCIETE CHAPES 16 ENTREPRISE

Annexe

Mme EWANS

2016-124

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-01 – AVENANT 1 LOT 5 ETANCHEITE COUVERTURE CONCLU AVEC LA SOCIETE SOPREMA

Annexe

Mme EWANS

2016-125

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-02 – AVENANT 2 LOT 5 ETANCHEITE COUVERTURE CONCLU AVEC LA SOCIETE SOPREMA

AnnexeMme EWANS

2016-126

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 6 MENUISERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE MCCC

Annexe

Mme EWANS

2016-127

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 7 PLATRERIE CLOISON CONCLU AVEC LA SOCIETE MAINVIELLE

Annexe

Mme EWANS

2016-128

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-01 – AVENANT 1 LOT 8 MENUISERIES METALLIQUES-SERRURERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE MFD GOUDARD

Annexe

Mme EWANS

2016-129

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-02 – AVENANT 1 LOT 9 REVETEMENTS DURS CONCLU AVEC LA SOCIETE OMNIUM

Annexe

Mme EWANS

2016-130

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 10 PARQUET CONCLU AVEC LA SOCIETE LIMOUZIN

Annexe

Mme EWANS

2016-131

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 11 TRAITEMENT DE SOLS-BETON CIRE CONCLU AVEC LA SOCIETE TEASUAL

Annexe

Mme EWANS

2016-132

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 13 ASCENSEUR CONCLU AVEC LA SOCIETE CFA

Annexe

Mme EWANS

2016-133

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 15 PLOMBERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE

Annexe

Mme EWANS

2016-134

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-080-01 – AVENANT 1 LOT 16 CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIMATISATION CONCLU AVEC LA SOCIETE ARKENSOL

Annexe

Mme EWANS

2016-135

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-02 – AVENANT 2 LOT 17 ELECTRICITE CONCLU AVEC LA SOCIETE INEO AQUITAINE

Annexe

Mme EWANS

2016-136

CONSTRUCTION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE-APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-041-03 – AVENANT 3 LOT 17 ELECTRICITE CONCLU AVEC LA SOCIETE INEO AQUITAINE

Annexe

Mme EWANS

2016-137

CONSTRUCTION D’UN POLE D’EQUIPEMENT PUBLIC SOCIAL ET CULTUREL - APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-081-02 – AVENANT 2 LOT 9 REVETEMENTS DE SOLS CONCLU AVEC LA SOCIETE MINER

Annexe

Mme EWANS

2016-138

CONSTRUCTION D’UN POLE D’EQUIPEMENT PUBLIC SOCIAL ET CULTUREL - APPEL D’OFFRE OUVERT N°2014-081-02 – AVENANT 2 LOT 11 ELECTRICITE CONCLU AVEC LA SOCIETE GENSON

Annexe