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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 8 Avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 8 Avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Fiscalité,
SAINT-
NAZAIRE
Un
village
incontournable
J
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
8
Avril
2025
à
18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 10
*Nombre
de
Procurations
: 2
*Quorum
: 8
Étaient
présents :
Procurations
: Monsieur
GIRARD
Jack
à
Monsieur
AZNAR
Didier,
Madame
MORGAT-BEULIN
Monique,
Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
à
Monsieur
MISSOUR
Gérald
Absents
excusés:
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER,
Madame
VINCENT
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Mme
ORNIA
Katrine,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent
est
parti
à
la question
8 après
le vote
(20h06)
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N°
de
Délibération
Objet
de
la
Délibération
VOTE
DEL-2025-28
|
Approbation
du
procès-verbal
du
11
Mars
2025
Adopté
à l'unanimité
Convention
Secours
Catholique
Boutique
DEL-2025-29
|
Solidaire
Itinérante
Adopté
à
l'unanimité
DEL-2025-30
|
Convention
Bonjours
— Présence
30
Adopté
à l’unanimité SMEG
:RN
86
Estorses
au
Rond-Point
Nord
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-31
|
Extension
de
l’éclairage
public
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-32
|
Convention
de
servitudes
Enedis
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-33
|
Vote
du
Budget
Général
2025
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-34
|
Vote
du
Budget
La
Petite
Escale
2025
Subventions
aux
associations
au
titre
de
l’année
DEL-2025-35
|
2025
Adopté
à l’unanimité
KNET
Partage
330
euros
Adopté
à
l’unanimité
Les
Amis
du
Livre
552
euros
+
1442
euros
Hors
la présence
de
M.
AZNAR
Didier
Adopté
à
l’unanimité
Les
copains
fouineurs
372
euros
Adopté
à l’unanimité
Les
amateurs
d’art
442
euros
Adopté
à l’unanimité
ASC
894
euros
Adopté
à
l’unanimité
Société
de
chasse
300
euros
Adopté
à
l’unanimité
Sou
des
écoles
1295
euros
Adopté
à
l’unanimité
L’Eveil
des
Sens
435
euros
Adopté
à
l’unanimité
Les
Minets
du
Quartier
2263
euros
Adopté
à
l'unanimité
Le
Bienvenu
400
euros
Adopté
à
l’unanimité
Forma
Culture
et
Sarc
0
euro
Adopté
à
l’unanimité Comité
de
Jumelage
0 euro
Adopté
à l’unanimité
Partage
tes
rêves
0 euro
Adopté
à l’unanimité
Le
Bon
Endroit
0 euro
Adopté
à l’unanimité
Comité
Paroissial
0 euro
Adopté
à l’unanimité
OCCE
ECOLE
132
euros
Adopté
à l'unanimité
AFM
300
euros
Adopté
à l’unanimité
Fiscalité
Directe
Locale
: Vote
des
Taux
Adopté
à
l’unanimité
d’Elaboration
du
PLU
DEL-2025-36
|
d'imposition
des
Taxes
Directes
Locales
pour
2025
DEL-2025-37
|
Conclusion
d’un
Avenant
au
Marché
Adopté
à l’unanimité
Questions
Diverses
Séance
est
levée
à
20h23
Date
d'affichage
: 11/04/2025
Le
Maire