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Compte-Rendu - CR 13.02.2024
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Document publié le Mardi 13 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Verdun - CR 13.02.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Histoire et mémoire, Justice et droit,
Compte rendu détaillé / Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2024 - 20 h
L'an deux mille vingt-quatre, le treize avril à vingt heures, le conseil municipal de la Ville de Verdun
s'est réuni en séance publique, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Hazard, Maire, régulièrement
convoqué le 7 février 2024
Présent Excusé
Délégation pouvoir
article L2121-20 CGCT Observation
Monsieur HAZARD X
Pouvoir de Monsieur
DEHAND
Monsieur GOEURIOT X
Madame DE PALMA ANCEL X
Monsieur STCHERBININE X
Madame PROT X
Monsieur JACQUINOT X
Pouvoir de Madame
GIROUX
Madame BOURDIN WATRIN X
Monsieur WEISSE X
Madame MOUNZER X
Madame GIROUX X
Pouvoir à Monsieur
JACQUINOT
Madame COLLIGNON X
Monsieur CORTIAL X
Pouvoir de Monsieur
GRIGGIO
Monsieur GRIGGIO X Pouvoir à Monsieur CORTIAL
Monsieur BAL X
Madame BRABANT X
Monsieur DEHAND X Pouvoir à Monsieur HAZARD
Madame JACQUINET
DEBEAUMOREL X
Madame BATTOU X
Monsieur COLAUTTI
Monsieur ROUARD X
Madame CASAGRANDE X
Monsieur THOMAS X
Arrivé à 20h23 pour le vote
du second papier à l’ordre
du jour
Madame SCHWEITZER X
Madame GRETZ X
Monsieur HOUSSON X
Madame HAROS
Monsieur LAHAUSSE X
Madame GHEWY
Madame RICHARD Monsieur BROCHET X
Madame ANRIFIDINE
Madame RENAUD
Monsieur BURATI X
Le conseil municipal constate que le Quorum est atteint. Il nomme Quentin BROCHET en qualité de
secrétaire de Séance et Freddy KESSEL, DGS, en qualité d’auxiliaire de séance.
Le conseil s’est ouvert à 20h02.
Ordre du jour
Monsieur le Maire introduit la séance.
Info diverse : Courrier adressé au Président de la République et à la ministre de l’Education Nationale
concernant l’enseignement de la bataille de Verdun en classe de première. La lecture du courrier sera faite à
la fin du conseil.
Émotion de la ville de Verdun – pour Robert Badinter – la ville de Verdun s’associe à l’hommage national qui
lui sera rendu le 14 février.
Une minute de silence a été respectée
Évènement Heureux - Mathieu Housson depuis le 5 janvier dernier est papa d’une petite Charlotte.
1/ Procès-Verbal séance du 28 novembre 2023
Rapporteur Monsieur HAZARD
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Le Conseil municipal, l’unanimité,
PREND ACTE du rapport du 28 novembre 2023.
2 / Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Rapporteur Monsieur GOEURIOT
Pour Abstention Contre
Unanimité / / Monsieur GOEURIOT présente le projet.
(Arrivée de Monsieur THOMAS à 20h23)
S.HAZARD : Souhaite revenir sur certains points :
-Il tient tout d’abord à saluer l’engagement des différents services support et surtout la direction financière et
l’ensemble des techniciens.
En 2023, réussite collective (synergie entre les techniciens et les élus) qui se traduit par le taux d'érosion, cela
traduit la maturité de cette collectivité.
Verdun est cité en exemple national depuis un certain nombre d'années.
-L’excédent de fonctionnement 2023 est de 2.2 millions
-Au niveau de la dette : La dette était de 18.6 Millions en 2014, aujourd’hui, elle ressort à 4 millions. Ils ne
restent que 4 emprunts à rembourser. 3 vont être soldés. Il ne restera donc que l’emprunt “toxique” DEXIA.
Désendettement de 14 millions en 10 ans.
Par ailleurs, alors que la plupart des collectivités territoriales ont augmenté leurs impôts – Verdun ne les a pas
augmentés. Mais pour cela il a fallu faire des choix (température baissée à l’aquadrome et dans les gymnases,
ainsi que dans les bâtiments de la ville…). Il en ressort des économies substantielles.
-En 2023 et en 2024, il n’y a pas eu et il n’y aura pas d’augmentation d’impôts.
- Désendettement et capacité d’autofinancement : Verdun investit deux fois et demi plus que les autres
communes de mêmes strates et on va continuer à investir. Sa capacité d’autofinancement est de 42 %.
- La bonne gestion qui a été saluée par la CRC découle également d’une partie de la vente du
patrimoine(Mess, BNF, friches militaires…).
Toutes ces friches sont pour de l’habitat – il s’agit d’investissements privés qui font revivre la ville, tout cela
grâce à la politique menée depuis 2014.
Beaucoup d' entreprises de Verdun investissent et continuent d’investir à Verdun.
Monsieur HAZARD poursuit et tient à rappeler que 2024 est une année olympique, par conséquent voici les
grandes dates à retenir pour l’année :
-5 avril inauguration du gymnase des planchettes ;
-15 juin : inauguration du CSC Anthouard ;
-29 juin : Flamme olympique et inauguration du bowl Saint-Victor.
Il tient également à faire un point sur les travaux en cours :
-Maison du Rabbin : au mois d’aout les travaux seront terminés
-Goudronnerie : cette année (77% de subvention)
-Tour chaussée : travaux l’année prochaine – à cause du transformateur
-Monument à la victoire : en 2025
-Voie douce : Verdun –Baleycourt – 80 % de subvention
-Agglo : crèche, médiathèque, réalité augmentée à Vaux ; Périscolaire Jules Ferry.
-Ville haute : 17 millions d’€TTC – Cœur historique de Verdun.
Le Conseil municipal, à l’unanimité
ADOPTE le Rapport d’Orientation Budgétaire de la Ville de Verdun pour l’exercice 2024. 3/ Approbation et autorisation de signature de l'AVENANT N° 2 2023-2026 A LA CONVENTION CADRE
PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE – OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE VERDUN
Rapporteur Monsieur CORTIAL
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur CORTIAL présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE l’avenant de prolongation à la convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville »,
AUTORISE M. le Maire à signer l’avenant de prolongation à la convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur
de Ville »,
AUTORISE M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
4/ Compte personnel de formation
Rapporteur Monsieur HAZARD
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur HAZARD présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à appliquer ces règles de mise en œuvre du compte personnel de formation.
5/ Travaux de réhabilitation, démolition et/ou réaménagement - Demandes d'autorisation d'urbanisme
Rapporteur Monsieur HAZARD
Pour Abstention Contre
Unanimité / / Monsieur HAZARD présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à déposer les autorisations d’urbanisme pour 2024 et à signer tous les
documents nécessaires pour mener à bien ces opérations au fur et à mesure de l’année.
6/ Inscription sur le Monument aux Morts de la commune de Verdun
Rapporteur Monsieur JACQUINOT
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur JACQUINOT présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil municipal, à l'unanimité
AUTORISE le Maire à faire graver l’inscription « Alphonse FROUARD » sur le monument aux Morts de la
commune de Verdun, et à prendre en charge les frais inhérents à cette opération.
7/ SPORTS - Versement des subventions d'aide à la professionnalisation 2023
Rapporteur Monsieur HOUSSON
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur HOUSSON présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil municipal, unanimité
VOTE les subventions d’aide à la professionnalisation aux associations sportives verdunoises selon le tableau
ci-dessus et leur versement. 8/ Sports / Manifestation TOUR DE LA MIRABELLE du 23 mai 2024 - Conventionnement
Rapporteur Monsieur HOUSSON
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur HOUSSON présente le projet.
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
APPROUVE le projet de convention de partenariat du TOUR DE LA MIRABELLE 2024 entre la Ville de VERDUN,
en sa qualité de « VILLE ETAPE » avec l’association « TEAM MACADAM’S COWBOYS »,
DECIDE de verser 20 000 € au titre des prestations de l’Association ci-dessus mentionnée, avec un
mandatement en deux versements au cours de l’année 2024,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention et tous les documents afférents à ce dossier.
9/ Sports - Conventions pluriannuelles d'objectifs avec le Sport Athlétique Verdunois et le Cercle
Nautique Verdunois
Rapporteur Monsieur HOUSSON
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Monsieur HOUSSON présente le projet.
Pas de débat.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions pluriannuelles d’objectifs avec le SPORT ATHLÉTIQUE
VERDUNOIS et le CERCLE NAUTIQUE VERDUNOIS ci-annexées ainsi que tous les documents s’y rapportant.
Information diverse:
Courrier au Président de la République et à Madame la Ministre de l’Education concernant
l’enseignement de la bataille de Verdun en classe de première
Monsieur HAZARD tient à rappeler à l’Assemblée que depuis 5 ans, l’enseignement de la bataille devant
Verdun n’est plus obligatoire et n’est plus cité dans les programmes de première. Un premier courrier avait
déjà été rédigé par le Maire en 2018. Un nouveau courrier a été rédigé, à l’attention de la nouvelle Ministre de l’Education Nationale, Madame
Nicole BELLOUBET, et du Président de la République, afin de les alerter et de sensibiliser sur l’importance
historique que revêt la bataille devant Verdun.
Monsieur HAZARD poursuit par la lecture de la lettre en question.
Fin du conseil : 21h37
Le Maire, Monsieur le secrétaire de séance,
Samuel HAZARD Quentin BROCHET