Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - décision aff 25 04 25 06 25 cu00119225h0001
Déliberation - decision aff 25 04 25 06 25 cu00119225h0002
Déliberation - decision aff 04 12 25 04 02 25
Acte - décision aff 25 04 25 06 25
Déliberation - cu00119225h0004 decision aff 14 05 14 07 25
Déliberation - cu00119225h0003 decision aff 14 05 14 07 25
Déliberation - cu00119225h0006 decision aff 14 05 14 07 25
Déliberation - decision aff 10 04 10 06 25
Acte - décision aff 23 04 23 06 24
Acte - décision aff 09 04 09 06 25
Déliberation - decision aff 14 04 14 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Izernore.
Lien du pdf (Déliberation - decision aff 14 04 14 06 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
co\lll[ \r_ DE
IZERNOR}.-
PER}IIS DE CONSTRUIRE I)t.l.IYRE P.\R l.l. \l,LlRE At
\()lt r)E r_^ collut \ l._
DESCRTPlTO,\' DE L,4 DET',.1,\'DE DE PER,VIS DE CO,\'STRL'IRE Référence dossier
Déposée le
.4.ffichée le
2î112t202,1
20/12/202,1
\oPC00l 19221II0017\t0 I
)lonsieur BERTII() \ A\\
Demen'ant ir I RL E DL FI-O\
0t J.10 C)t TRIAZ
Surfacc de plancher créée: l3l nr:
inchangée
Surface tarable : 249 m!
Pour :
Sur un lerrdin sis '.
Réferenc es C a d ostra I es
PC modilicatif
I2IRUE DE THOIRIAT
iorseo tzrnlonn
0E-r712.0E-1713
Le )I airc.
Vu la demande de permis de construire susvisée,
Vu le Code de l'Urbanisme,
Vu le Plan Local d'Urbanisme lntercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) approuvé le l9/121201 9 et modtfré le '17 /1212020,le 24/02/2022,le 16106/2022,|e t9/0'7 /2022 et te 08/06/2023
Vu le règlement de la zone I AU du PLUiH.
Vu le permis de construire noPC00l19221H0017 dl20/1212021 aulorisant la construction d'une maison individuelle en bois.
,\RRETE
ARTICLE UNIOUE le permis de construire modificatif est eccordé pour le projet décrit dans la demande susvisée suivant les cârâctéristiques et prescriptions suivantes :
- Modification de 3 menuiseries suppression du vélux, de la marquise d'entrée et des cintres au-
dessus des baies vitrées.
- Aménagement d'un garage en sous-sol creusé à la place du vide sanitaire préw,
- Enrochement pour l'accès au garage,
- Ajustement des dimensions de la maison (+ 20 cm) et du garage (+ 30 cm),
- Modification d'une coursive en balcon.
Prescription : En cas de fortc pluie. les outertures inondables (notâmm€nt les portes de garages) devraienl être équipées d'un dispositif d'étânchéi1é d,unc hauteur de 50 cm (par exemple des batardeàux) afin d'ér'iter les entrées d'eau, el d'une pompe de relevage des eaux.
Les nouveaux plans ci-annexés annulent et remplâcent ceur du permis d'origine susvisé.
I-es autres prescriptions contenues dans l'aulorisation initiale demeurent inchangées.
IZI-RNORE. le 2ÿzr
Le \4aire.
UZZI vie CO
Pagc I sur 2
Complétée le 02/03/2025