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Compte-Rendu - 20200618 cr synthetique
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200618 cr synthetique)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République Française
Mairie de Marolles-en-Hurepoix
aresome COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
Arrondissement DU CONSEIL MUNICIP AL
Foie du 18 juin 2020 Canton de
Brétigny-sur-Orge
=. Membres du Conseil Municipal présents : 28
Membres du Conseil Municipal absents excusés ayant donné pouvoir : 1 Membres du Conseil Municipal absents : 0
Votants : 29
Le Conseil Municipal a adopté les points suivants :
1. Constitution des Commissions municipales.
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
2. Election des délégués titulaires et suppléants auprès du syndicat intercommunal d’aménagement, de rivières et du cycle de l’eau — SIARCE.
Ce point a été voté à la majorité des suffrages exprimés (23 voix « Pour » les élus de la liste « Marolles ensemble », 5 voix « Pour » les élus de la Liste « Marolles, un défi pour l'avenir », et 1 bulletin nul) Sont élus : Titulaire, M. Eck, Suppléants, MM. Preud’homme et Couton
3. Election des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal dans les différents organismes publics où la commune siège directement.
Ce point a été voté à la majorité des suffrages exprimés (23 voix « Pour » les élus de la liste « Marolles ensemble », 5 voix « Pour » les élus de la Liste « Marolles, un défi pour l'avenir », et 1 bulletin nul) Sont élus :
Au Comité des œuvres sociales du personnel Communal : Titulaires, Mme Cousin, MM. Fall et Laure. Suppléante :
Mme Lipp
Au Comité des Fêtes : Mmes Letessier, Despaux, M. Ollivier, Mme Lipp et M. Vovard Au Comité de Jumelage : M. Lafon, Mmes Ficarelli-Corbière, Lipp et M. Couton.
4. Centre Communal d’Action Sociale :
e Fixation par le Conseil Municipal du nombre des membres du conseil d’administration : Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
e Election des conseillers municipaux devant siéger au conseil d’administration : Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour ») Sont élus : M. Lafon, Mme Cousin, MM. Laure, Machut, Genot, Fall, Murail et Mme Tussiot
5. Commission communale des impôts directs —- Composition de la liste Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
6. Commission d’appel d’offres — Fixation des conditions de dépôt des listes Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
7. Budget Principal : Compte de gestion 2019
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
8. Budget Principal : Compte administratif 2019
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (28 voix « Pour ». M. le Maire s’est absenté au moment du vote conformément à le règlement)
9. Budget Principal : Affectation des résultats 2020
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour ») 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Budget Principal : Budget supplémentaire 2020
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (24 voix « Pour» et 5 « Abstentions » :
M. Murail, Mme Golsdpiegel M. Chauvancy, Mme Léonard, Mme Tussiot)
Budget Principal : Admissions en non-valeur
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Budget principal : Apurement du compte 1069 « Reprise 1997 sur excédents capitalisés — neutralisation
de l'excédent des charges sur les produits »
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Adhésion à l’association de Lutte contre les nuisibles ADGPPAE (Associations des Gardes Particuliers
et des Piégeurs Agréés de l’Essonne) et subvention
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Personnel communal : Instauration d’une « prime COVID »
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Service Enfance-Jeunesse — Règlement du service Enfance
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (24 voix « Pour » et 5 « Abstentions » : M.
Murail, Mme Golsdpiegel M. Chauvancy, Mme Léonard, Mme Tussiot)
Service Enfance-Jeunesse - Tarifs périscolaires
Ce point a été voté à l’unanimité des suffrages exprimés (29 voix « Pour »)
Monsieur le Maire a rendu compte des actes effectués par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affiché dès le 19 juin 2020
Georges Joubert
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune
suite à son approbation lors de la séance du conseil municipal suivante.