unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Compte rendu Bureau 11032021

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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Compte rendu Bureau 11032021 Document publié le Jeudi 11 mars 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Compte rendu Bureau 11032021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Loisirs, r 4 A

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BUREAU COMMUNAUTAIRE

Réunion du jeudi 11 mars 2021

COMPTE-RENDU

Date de convocation : vendredi 26 février 2021

Nombre de conseillers en exercice : 75

Nombre de conseillers présents : 58

Nombre de conseillers votants : 58

TITULAIRES PRÉSENTS :

Frédéric ALLOT - Franck BAUMANN - Daniel BAYART - Fadilla BENAMARA - Joris BENIER - Jacky BIDAULT - Philippe BODINEAU - Liliane BOURGEOIS - Nathalie BREEMEERSCH - Jean- Philippe BRUN - Jean-Pierre CABOURDIN - Christophe CHAMBON - François CHARLIER - Philippe COLLAS - Jean-Claude COURANT - Didier DAGOMET - Jean-Michel DERREY - Michel DRUAIS - Catherine DUVALLET - Jean-Pierre DUVERE - Jean-Luc FLAMBARD - Gildas FORT - Hervé GAMBLIN - Pierrick GILLES - Jacky GOY - Odile HANTZ - Richard JACQUET - Eric JUHEL - Pascal JUMEL - Nicole LABICHE - Florence LAMBERT - Sylvie LANGEARD - Eric LARDEUR - Joël LE DIGABEL - Yann LE FUR - Nadine LEFEBVRE - Janick LEGER - Jean-Marie LEJEUNE - Marie-Joëlle LENFANT - Bernard LEROY - Georgio LOISEAU - Serge MARAIS - Patrick MAUGARS - Pierre MAZURIER - Dominique MEDAERTS - Jean-Marc MOGLIA - Ousmane N'DIAYE - Denis NOEL - José PIRES - David POLLET - François-Xavier PRIOLLAUD - Laetitia SANCHEZ - Dominique SIMON - Anne TERLEZ - Alain THIERRY - Annick VAUQUELIN - François VIGOR - Hubert ZOUTU.

TITULAIRES ABSENTS EXCUSÉS :

René DUFOUR - Arnaud LEVITRE.

ASSISTAIENT ÉGALEMENT

Régis PETIT - Sid-Ahmed SIRAT - Mathieu TRAISNEL - Vinciane MASURE - Vincent VORANGER

Secrétaire : Joris BENIER

KRRRKREEEEÉ

Ordre du jour :

N° SERVICE INTITULE ELUS

SUBVENTIONS - COMMUNICATION - Promotion du territoire -

Marathon Seine-Eure 2021 - Convention avec l'association Joël LE 1 Administration générale hon Sport Evénement en vue de l'organisation du 16e DIGABEL

Marathon et Ekiden Seine-Eure - Autorisation

SUBVENTIONS - COMMUNICATION - Renouvellement pour

l'année 2021 de la convention de mise à disposition des yoles Christophe

de Bantry et de Ness avec le Syndicat mixte de la base de CHAMBON

loisirs et de plein air de Léry-Poses - Autorisation

SUBVENTIONS - TOURISME - Participation financière de la Christonhe

3 Tourisme Communauté d'agglomération Seine-Eure à l'Association des P . L ne .. CHAMBON Anciens et Amis de la Batellerie à Poses - Autorisation

SUBVENTIONS - COMMERCE ET ARTISANAT - Association Richard

4 Commerce et Artisanat Fleurs & Jardins - Subvention 2021 - Signature d'une JACQUET convention - Autorisation

2 Communication

1/3

Accusé de réception en préfecture

027-200089456-20210317-CRB0321-AU

Date de télétransmission : 17/03/2021

Date de réception préfecture : 17/03/2021N° SERVICE INTITULE

MILIEUX NATURELS - Edition d'un atlas des scarabées de

5 Milieux naturels Normandie - Signature d'une convention avec le Groupe François VIGOR d'Etudes des Invertébrés Armoricains (GRETIA) - Autorisation

6 | Administration générale CS l'ordre du jour du Conseil communautaire du 25 Bernard LEROY

7 | Questions diverses

| 2021-25 - SUBVENTIONS - COMMUNICATION - Promotion du territoire - Marathon Seine- Eure 2021 - Convention avec l'association Marathon Sport Evénement en vue de l'organisation du 16e Marathon et Ekiden Seine-Eure - Autorisation

Sur rapport de Monsieur LE DIGABEL, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de conclure une convention cadre formalisant l'organisation de l'épreuve ainsi que le versement de la somme de 48 000 € au bénéfice de l'Association Marathon Sport Evénement.

Les actions menées par l'AMSE consisteront essentiellement à :

*_ organiser le marathon, le marathon en duo et l'Ekiden le dimanche 10 octobre 2021, Y dresser le bilan moral et financier de la manifestation en vue de l'organisation d'une nouvelle épreuve en 2022.

1] 2021-26 - SUBVENTIONS - COMMUNICATION - Renouvellement pour l'année 2021 de la convention de miseà disposition des yoles de Bantry et de Ness avec le Syndicat mixte de la base de loisirs et de plein air de Léry-Poses - Autorisation

Sur rapport de Monsieur CHAMBON, à l’unanimité, le Bureau communautaire :

Y décide de mettre à disposition les deux voles de Bantry et les deux yoles de Ness auprès du Syndicat mixte de la base de loisirs et de plein air de Léry-Poses, en 2021, pour une

durée d'un an ;

“accepte les modalités de mise à disposition fixées par convention ;

Y_ attribue une subvention de 15 000 € pour l'année 2021 au Syndicat mixte de la base de loisirs et de plein air de Léry-Poses pour l'entretien des yoles.

Le Syndicat mixte définira et mettra en œuvre, en partenariat avec la Communauté d'agglomération Seine-Eure, un projet de fonctionnement qui s'articulera autour de 4 enjeux : Y faire des yoles un support pédagogique et sportif pour les enfants du territoire de la

Communauté d'agglomération Seine-Eure,

* continuer à accompagner les initiatives locales qui favorisent l'insertion sociale des personnes,

v’_ valoriser le territoire Seine-Eure en développant des activités en faveur du tourisme, mettre en place un plan de communication cohérent et efficace.

Cette mise à disposition comprend :

“l'utilisation des plans d'eau de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses dans le but de faire naviguer les deux yoles de Ness (Cap à d'Eau et El Diablo) ainsi que les deux yoles de Bantry (Batel'Eure et Mise en Seine),

le stockage des bateaux au centre sportif de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses, la réparation et l'entretien des quatre yoles,

la gestion du planning d'utilisation des yoles,

la gestion administrative des prêts des yoles auprès d'organismes tiers,

l'organisation de manifestations avec les publics de la base de loisirs,

l'utilisation, à des fins pédagogiques et ludiques, des yoles de Bantry par l'école de voile avec des scolaires et des personnes handicapées,

“”_ le stockage, l'utilisation et l'entretien des remorques destinées au déplacement des yoles.

SKK

SKS

H/_ 2021-27 - SUBVENTIONS - TOURISME - Participation financière de la Communauté

218

Accusé de réception en préfecture

027-200089456-20210317-CRB0321-AU

Date de télétransmission : 17/03/2021

Date de réception préfecture : 17/03/2021d'agglomération Seine-Eure à l'Association des Anciens et Amis de |: Autorisation

Sur rapport de Monsieur CHAMBON, à l’unanimité, le Bureau communautaire accepte de passer une convention avec l'association des Anciens et Amis de la Batellerie à Poses ainsi que de verser une participation financière de 17 000 € pour le fonctionnement annuel de cette association au titre de l'année 2021.

[V/ 2021-28 - SUBVENTIONS - COMMERCE ET ARTISANAT - Association Fleurs & Jardins - Subvention 2021 - Signature d'une convention - Autorisation

Sur rapport de Monsieur JACQUET, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une subvention d'un montant de 4 500 € T.T.C. à l'association Fleurs & Jardins en vue d'organiser un marché floral dans les rues du Vaudreuil les 24 et 25 avril 2021.

Ce marché créera une dynamique de centre-bourg qui contribuera à promouvoir et soutenir le commerce et l'artisanat local.

VI 2021-29 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES - MILIEUX NATURELS - Edition d'un atlas des Scarabées de Normandie - Signature d'une convention avec le Groupe d'Etudes des Invertébrés Armoricains (GRETIA) - Autorisation

Sur rapport de Monsieur LE FUR, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser une aide financière de 500 € au GRETIA afin de permettre l'édition de l'Atlas des Scarabées de Normandie.

VI/ Examen de l’ordre du jour du Conseil communautaire du 25 mars 2021 :

Suite à la discussion initiée en Conférence des Maires et à la demande de Monsieur LEROY, une nouvelle délibération portant sur l'instauration du nouveau pacte fiscal et financier à intervenir entre les communes et l'Agglomération sera inscrite à cet ordre du jour.

La délibération portant sur la construction d'un ALSH sur la commune de Courcelles-sur-Seine est reportée au Conseil d'avril.

Le reste de l'ordre du jour n'appelle aucune remarque.

VII Questions diverses :

Départ en retraite de Monsieur Philippe CROU et arrivée de sa remplaçante :

Monsieur LEROY informe l'assemblée que Monsieur CROU fera valoir ses droits à la retraite au 31 mars 2021.

| sera remplacé dans ses fonctions par Madame Isabelle THEODIN-PEINAUD, actuelle Directrice des routes au sein du Conseil départemental de l'Eure.

Monsieur LEROY indique que Madame THEODIN-PEINAUD lui a fait « très forte impression en termes de parcours. Cette femme qui a démarré comme simple agent est montée en grade ef a accumulé une grande expérience.

Elle a commencé comme agent d'exécution au sein de l'ex-DDE. Elle a ensuite travaillé dans plusieurs directions : bâtiments, POS, cycle de l'eau.

Elle possède une très forte expérience dans le domaine des routes ! Son arrivée, au 1°’ avril, va nous permettre de féminiser un peu plus notre management et d'être en conformité avec la législation (40 % de femmes sur des postes de Directeurs généraux). C'était, de l'avis général, la meilleure des candidats que nous ayons reçus » se félicite-t-il.

L'ordre du jour étant épuisé, aucune question ni remarque formulée, la séance est levée :É 22 h. 30.

Par délégation ::

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Accusé de réception en préfecture

027-200089456-20210317-CRB0321-AU

Date de télétransmission : 17/03/2021

Date de réception préfecture : 17/03/2021