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Déliberation - CONSEIL 24 OCTOBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-des-Champs.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL 24 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
en date du 24 octobre 2093
Présents : QUINCEY Roland ; OULES Renaud ; BEILLES Christian, VIAENE Chantal ; MARTI
Monique ; ISIDOR Marcel ; LACOSTE Francis.
GARRIGOU Magali (Secrétaire de Mairie).
Absents excusés : TAILHAN Yves ; LEBECEL Thibault ; ARNAUD Cédric
Secrétaire de séance : OULES Renaud
Délibération remplacement agent :
Suite à une demande de congés du 06/11 au 29/11 et une disponibilité du 30/11 au 22/12 d’un salarié, nous
allons recruter un agent communal pour son remplacement en CDD pour cette période. Il sera présent sur la
commune du lundi au vendredi de 8h à 12h.
Délibération : Approuvé à l’unanimité
Délibération demande de subventions :
Le Maire propose de déposer un dossier de subventions, pour des travaux de réhabilitation de la salle
polyvalente (intérieurs et extérieurs). Nous attendons les devis de l’architecte, mais l'enveloppe globale des
travaux sera d'environ 250 000€ HT. En fonction des réponses des financeurs, le conseil municipal donnera
son avis sur la validation du projet.
Délibération : Approuvé à l’unanimité
Délibération du régime forestier :
Le Maire demande aux conseillers de voter pour lapplication du domaine forestier. Il s’agit d’une
actualisation des références cadastrales de la forêt communale relevant du régnne forestier.
La surface totale de la forêt communale de Saint-Pierre est ainsi portée à : 68ha 26a 90ca.
Délibération : Approuvé à l’unanimité
Fin de séance à 19h15 Défibération de validation du nouveau règlement du SIAERO :
Le Maire demande à ses conseillers de valider le nouveau règlement du SIAERO.
Délibération : Approuvé à l’unanimité
DIVERS :
Contrôle des obligations légales de débroussaillement : Passage le 16/11/2023.
Plantation d'arbres : L'ONF nous propose d'organiser une opération « planter des arbres » à la devèze avec les
enfants de l’école de Lagrasse (programmer l’organisation de cette journée).
Révision carte communale : La prochaine réunion est fixée le 03/11/2023 à 9h00 avec le bureau d'étude et la
CCRLCM.
Logement communal : L'appartement situé au-dessus de la Mairie se libère le 15/11/2023, 1l sera remis en
location prochainement. Le loyer est de 410€ charges comprises avec une superficie de 60m2.
Décoration de noël : Prévoir de louer la nacelle.
Panneaux du PNR : Il sera commandé le panneau du PNR en français et en occitan.
Travaux fibre optique : La fibre arrive sur la commune 8" trimestre 2024, un travail d’adressage est entrain de
se faire, Le SYADEN installera l'armoire sur le côté du chemin qui mène à la station d’épuration.
Suivi du TRACTOPELLE : Une réunion doit avoir lieu avec les mairies concernées, pour revoir toute
l’organisation de l’utilisation et du suivi de l'entretien de la tractopelle. La situation est très compliquée
aujourd’hui.
Salon des Maires : Le Maire attendait un peu plus de présence de ses élus à ce salon, car il était très
intéressant pour la commune. À noter que nous devrions avoir une couverture orange complète courant 2024.
Rencontre avec les Conseillers Départementaux : Ils viennent rencontrer les élus le 29/11/2023 à 17h00.
Fermeture déchetterie : Elle sera fermée pour travaux du 6 au 18/11/2023.
Rallye des Corbières : Il aura lieu le 6 et 7 avril 2024, Saint-Pierre sera commune départ et arrivée à
Vignevieille.
Fin de séance à 19h15