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Déliberation - deliberations du CM 27 05 2026
unknown - Affcihage du CU deposes au 27 mars 2025
unknown - Affichage des CU deposes au 27 juin 2025
unknown - Affichage des PC deposes au 27 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 17 decembr
Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 13 nov
Conseil Municipal - OJ du CM du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Banque, Loisirs, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 27 février 2025
A / FINANCES
D2025-001 – Débat d’orientations budgétaires 2025
D2025-002- Office public de l’habitat d’Eure et Loir - demande de garantie communale – contrat de prêt n°164347
D2025-003- Garantie d'emprunt Habitat Eurélien
D2025-004- Contrat de cession du spectacle « Ron et ses cuivrettes »
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025- 005- Création d’un poste permanent
D2025-006 - Mise en place d’un référent santé et accueil inclusif du jeune enfant
D2025-007 - Demande de mise à disposition à titre gracieux d’une salle de spectacle
D2025-008- Demande de mise à disposition à titre gracieux de la salle des Champs Brizards
D2025-009 – Demande de mise à disposition de la salle Marceau au tarif Champholois
D2025-010 - Commissions et comités consultatifs municipaux à l’initiative du conseil municipal
D2025-011 - Avenant n°3 à la convention d’occupation du domaine public pour le parc des Épinettes
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2025- 012- Agrandissement du cimetière communal
D2025- 013 - Avenant n°7 à la concession d’aménagement Secteur dit de Longsault avec la SAEDEL
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES