Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 25 jui
Compte-Rendu - Cr du CM du 13 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 26 jui
Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 27 mar
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06 mai 2024
unknown - Affichage des DP deposees au 13 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 17 decembr
unknown - Affichage des DP deposees au 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08.02.2024 2
Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 13 novembre 2025
A / FINANCES
D2025-079 -- - Décision modificative n°3/2025 -- - approuvée à l’unanimité -
D2025-080 -- - Décision modificative n°4/2025-- - approuvée à l’unanimité -
D2025-081 - Reprise des dotations d’amortissement sur années antérieures -- - Inventaire -- - approuvée à
l’unanimité -
D2025-082 - Reversement de recettes perçues par la régie communale dans le cadre d’animations
organisées par le CCAS-- - approuvée à l’unanimité -
D2025-083 - Vente du bien immobilier situé au 84 rue Charles Péguy -- - approuvée à l’unanimité -
D2025-084 - Tarifs municipaux 2026 -- - approuvée à l’unanimité -
Délibération supplémentaire :
D2025-089 - Tarifs appliqués depuis 2024 à la micro-crèche l’Île Ô Trésors : modification-
approuvée à l’unanimité -
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-085 -- - Demande n°1 de mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Jean Moulin-- - approuvée à
l’unanimité -
D2025-086 -- - Demande n°2 de mise à disposition à titre gracieux de l’Espace Jean Moulin-- - approuvée
à l’unanimité -
D2025-087 -- - Création de trois postes en CDD -- - approuvée à l’unanimité -
C/ INTERCOMMUNALITE -- - CHARTRES METROPOLE
D2025-088 - Installation d’antennes réseau radio privé 5G Chartres Métropole – C'CIN -- - approuvée à
l’unanimité -
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES