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Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 17 décembre 2025
A / FINANCES
D2025-090 – AnƟcipaƟon de crédits d’invesƟssement sur le budget 2026-– approuvée à l’unanimité -
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-091- Demande n°1 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin– approuvée à 24 voix
pour et une abstenƟon -
D2025-092- Demande n°2 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin– approuvée à
l’unanimité -
D2025-093 - Demande n°2 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de la salle des Champs Brizards– approuvée à
l’unanimité -
D2025-094 - Astreintes hivernales– approuvée à l’unanimité -
D2025-095- Tableau des EffecƟfs– approuvée à 24 voix pour et une abstenƟon -
D2025 -096- CréaƟon de cinq postes en CDD – approuvée à l’unanimité -
D2025-097 – Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le groupement des centres de
gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir- et -Cher– approuvée à l’unanimité -
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE
D2025-098- Rapport d’Activités 2024 Chartres Métropole– actée à l’unanimité -
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2025- 099- Avenant n°2 à la concession d’aménagement – ZAC des Antennes– approuvée à l’unanimité -
D2025- 100- Avenant n°8 à la concession d’aménagement Secteur dit de Longsault avec la SAEDEL– approuvée
à l’unanimité -
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES
Permanencier des travailleurs sociaux du Conseil Départemental d’Eure et Loir