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Arrêté - 2023 07 11 AM Circulation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 07 11 AM Circulation)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DU
JURA
COMMUNE
DE
MONNIERES
N°
2023-09
ARRETE
DE
CIRCULATION
POUR
TRAVAUX
EFFACEMENT
RURAL
RUE
DE
CHAMPVANS
ET
RUE
DE
LOURCHAUX
Le
Maire
de
la
commune
de
Monnières,
VU
les
articles
L
2212.2
et L
2213.1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
Code
de
la
route,
VU
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune,
CONSIDERANT
les
travaux
qui
seront
réalisés
par
l’entreprise
DEMONGEOT
— BP
47443
—
21074
DIJON
Cedex
;
CONSIDERANT
qu’il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
dans
un
but
de
sécurité
publique
pour
les
travaux
suivant
: Effacement
rural
Rue
de
Champvans
et
Rue
de
Lourchaux
durant
la
toute
la
durée
des
travaux
;
VU
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1
: À
compter
du
24
juillet
2023
et
jusqu’au
24
novembre
2023,
de
jour
entre
07h30
et
17h30,
exceptionnellement
le
samedi
si
besoin,
la
circulation
sera
modifiée
comme
"
Rue
de
Lourchaux
: rétrécissement
de
la chaussée
/ zone
30
kmh
/ sens
prioritaire
-
Rue
de
Champvans
: Rue
barrée
sauf riverains
/ zone
30
kmh
/ sens
prioritaire
ARTICLE
2
: Durant
les
travaux
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h.
Le
stationnement
sera
interdit
à tous
véhicules.
ARTICLE
3
: Monsieur
le
Maire
de
Monnières,
Monsieur
le
Commandent
du
Groupement
de
Gendarmerie,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Monnières,
le
11 juillet
2023