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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Liste DES Deliberations Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Liste DES Deliberations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE TERRITOIRE ISTRES-OUEST PROVENCE

DU 7 MARS 2022

RAPPORTS ADOPTES

1/22

■ Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association ADAMAL au titre de l'exercice 2022

2/22

■ Approbation de l'avenant n° 1 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'office de tourisme de Miramas au titre de l'exercice 2022

3/22

■ Approbation de l'avenant n° 2 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'association Mission Locale Ouest Provence au titre de l'exercice 2022

4/22

Approbation de l'avenant n° 3 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'association ISIS au titre de l'exercice 2022

5/22

■ Approbation de l'avenant n° 4 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire à l'association Institut Ecocitoyen pour la connaissance des pollutions au titre de l'exercice 2022.

6/22

■ Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PIICTO au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention - Avis du Conseil de Territoire

7/22

■ Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Modification simplifiée n° 5 - Approbation des modalités de la mise à disposition

8/22

■ Abrogation de la délibération n° CT5-071/21 relative à la cession à titre onéreux des lots 16 et 17, d'une contenance totale d'environ 5620 m², cadastrés à la section C sous les n° 3263, 3269, 3266, 3264, 3270 et 3267, sis Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au bénéfice de la société SNT SUMA9/22

■ Approbation d'une convention de financement des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générés par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer (Fos Ouest) - Abrogation de la délibération n° URBA-001-10779/21/BM du 16 décembre 2021 - Avis du Conseil de Territoire

10/22

■ Abrogation de la délibération d'acquisition à titre onéreux d'une partie du tènement immobilier cadastré AT 17p, appartenant à la SCI Chemin de la Sonde, sis chemin du Guigonnet sur la commune de Fos-sur-Mer - Avis du Conseil de Territoire

11/22

■ Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section AM numéro 14, appartenant à la commune de Miramas, sise Allée de l'Arlequin sur la commune de Miramas dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain des quartiers de la Maille 1 - Mercure à Miramas - Avis du Conseil de Territoire

12/22

■ Acquisition à titre onéreux de la parcelle bâtie cadastrée section CL n° 70, appartenant à Monsieur Alain Aragneau, d'une superficie d'environ 63 m², sise 8 rue Paul Charmet sur la commune d'Istres dans le cadre du projet de création d'un parc urbain aux carmes à Istres - Avis du Conseil de Territoire

13/22

■ Acquisition à l'euro symbolique des biens communaux situés dans l'emprise du projet de Parc Urbain dans le cadre de la revitalisation du centre-ville de la commune d'Istres - Avis du Conseil de Territoire

14/22

■ Cession sous la forme d'un apport foncier au profit de la Société Publique Locale SENS URBAIN des parcelles cadastrées section BL sous les n° 191, 192, 193, 208, 209, 337, 338, 340, 341, 349 et 468, au titre de la concession d'aménagement du Site des Portes de la Mer à Fos-sur-Mer - Avis du Conseil de Territoire

15/22

■ Cession à titre onéreux d'un tènement bâti cadastré CL 28, 230 et 231 sis boulevard de la République à Istres en vue de la réhabilitation de l'ilot - Avis du Conseil de Territoire

16/22

■ Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée section BM n° 128, sise chemin de la Fortune à Istres, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, au bénéfice de Monsieur Alain Degioanni dans le cadre du projet de raccordement de deux villas à l'assainissement sur le chemin de la Fortune à Istres - Avis du Conseil de Territoire

17/22

■ Approbation d'un contrat de relance de la construction du logement avec l'Etat

18/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Réseau Carel et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

19/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation (ADBS) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire20/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Les Petits Débrouillards PACA et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

21/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association COBIAC et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

22/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Kohala et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

23/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Centre Ressources Illettrisme (CRI) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

24/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

25/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes (AIFBD) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

26/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

27/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Directeurs de Bibliothèques des Grandes Villes de France (ADBGV) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

28/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Graines de Troc et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire

29/22

■ Renouvellement de l'adhésion à l'Association Images en Bibliothèques (IB) et paiement de la cotisation 2022 - Avis du Conseil de Territoire