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Procès Verbal - PV+ +2025.12.08+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.12.26+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2025.03.20+ +signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV 2025.10.29+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.12.14+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+17.08.2024+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.02.19+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ 2026.03.21+ +Signé+?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.04.29+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2026.04.17+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.10.05+ +Non+signé
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2024.10.05+ +Non+signé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
République
Française
Département
des
Vosges
Arrondissement
de
Saint
Dié
des
Vosges
Commune
de
Lépanges
sur
Vologne
Procès
verbal
Le
samedi
05
octobre
2024
à
Lépanges
sur
Vologne,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 01
octobre
2024
à
10h00,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
GREMILLET
Virginie.
Présents
:
GREMILLET
Virginie
PARADIS
Philipps
VILLEMIN
Gérard
AMET
Monique
TARDY
Johann
JACQUOT
Jean-Paul
PREVOT
Dominique
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Représentés
: EMERAUX
Jessica
représentée
par
VILLEMIN
Gérard
FREUDENBERGER
Anne-Marie
représentée
par
JACQUOT
Jean-Paul
GUERY
Christophe
représenté
par
TARDY
Johann
HONORÉ
Reynald
représenté
par
PREVOT
Dominique
LAHAYE
Hervé
représenté
par
PARADIS
Philippe
LUTIN-DELZERS
Corinne
représentée
par
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Absents
et
excusés
:
Secrétaire
de
la séance
: TARDYŸ
Johann
Ordre
du jour
:
-_
Avenant
au
bail
de
chasse
de
la société
de
Palhieu
+ _ Budget
Eau
- Admissions
en
non
valeur
+ _ Rapports
sur
le Prixet
la Qualité
des
Services.
(RPQS)
de
l'eau
2022
et 2023
+_
Approbation
du
périmètre
du
Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCoT)
+
Charte
de
la Trame
Noire
+
Rapport
2023
de
la Communauté
de
Communes
Bruyères
- Vallons
des
Vosges
(CCB2V)
La
séance
est
ouverte
à
10h00
Le
procès
verbal
dé
la
séance
précédente
n'est
pas
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents. Pour: Contre: Le
dossier
contenant
le
rapport
2023
de
la
Communauté
de
Communes
Bruyères
-
Vallons
des
Vosgés
(CCB2V)
étant
trop
lourd,
il n'a.pas
pu
être
envoyé
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ce
point
a
été
retiré
de
l'ordre
du
jour.
Suite
à
uhe
remarque
de
Monsieur
PREVOT
concerriant
les
modes
de
scrutin,
Madame
le
Maire
lit
la
réponse
de
la
Préfecture
des
Vosges.
À
la
demande
d'un
quart
des
membres
présents,
le
scrutin
sera
public
et
le
sens
des
votes
sera
notifié
dans
ce
procès-verbal.
Délibérations
du
conseil
municipal
DE_046_2024
- AVENANT
AU
BAIL
DE
CHASSE
DE
LA
SOCIÉTÉ
DE
PALHIEU
Madame
le
Maire
expose
aux
membres
présents
du
conseil
municipal
que
suite
au
décès
de
son
président,
la
société
de
chasse
de
Palhieu,
sous
le
mandatement
de
Julien
DIDIER;
souhaite voir
évoluer
le nombre
de
fusils
à
10.
Actuellement,
l'autorisation
est
de
5 fusils.
Après
en
ävoir
délibéré,
le Conseil
municipal
: *_
APPROUVE
cette
modification
+
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
l'avenant
au
bail
dé
chasse
de
Palhieu
avec
son
mandataire
Commentaires Pour
: 14
Contre:
0
Abstention
: 0
DE_047_2024
- ADMISSION
EN
NON-VALEURS
DE
TITRES
Madame
Le
Maire
rappelle
que
les
créances
irrécouvrables
correspondent
aux
titres
émis
par
la
collectivité,
mais
dont
le
recouvrement
ne
peut
être
mené
à
son
terme
par
le
comptable
public:
en
charge
du
recouvrement.
L'admission
en
non-valéur
des
créances
est
validée
par
l'assemblée
délibérante
dans
l'exercice
de
sa
compétence
budgétaire.
Elle
est
demandée
par
le
comptable
lorsqu'il
rapporte
les
éléments
propres
à
démontrer
que
malgré
toutes
les
diligences
qu'il
a effectuées,
il ne
peut
en
obtenir
les
récouvréments.
Le
Comptable
Public
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Gérardmer
à
transmis
à
là
communé
des
demandes
d'admission
en
non-valeur
s'étalant
de
2007
à
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
+
ACCEPTE
les
admissions
en
non-valeur
présentéés
pour
un
montant
total
de
3951.50
€,
+ _
INSCRIT
les
crédits
à
l'article
6542
du
budget
Eau
Commentaires Pour
:9
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
LAHAYE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard)
Contre:
5
(FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACGUOT
Jean-Paul,
LUTIN-DELZERS
Corinne)
Abstention
: O
DE_048_2024
- RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
DE
L'EAU
2022
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d'un
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS)
d'eau
potable.
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
arinexes
V
ét
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15 jours.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'éau
et
de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le conseil
municipal
:
+
ADOPTE
le rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’eau
potable,
+
DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération,
+ _
DÉCIDE
de
mettre
en
ligne
le
rapport
et
sa
délibération
sur
le site
wiww.servicés.eaufrance.fr.
+
DÉCIDE
de
renseigner
et
publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le
SISPEA.
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0 Abstention
: O
DE_049_
2024
- RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
DE
L'EAU
2023
Madame
le
Maire
rappelle
que
lé
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d'un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'eau
potable.
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15
jours.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le
site
de
l'observatoire
riational
des
sérvices
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
lé conseil
municipal
:
+
ADOPTE
le rappürt
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'eau
potable
+
DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la présente
délibération
+
DÉCIDE
de
mettre
en
ligne
le rapport
et sa
délibération
sur
le site
Www.services.eaufrance:fr
+
DÉCIDE
de
renseigner
êt
publier
les
indicateurs
dé
performance
sur
le SISPEA
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
DE_050
2024
-
APPROBATION
DU
PÉRIMÈTRE
DU
SCHÉMA
DE
COHÉRENCE
TERRITORIAL
(SCoT')
Vu
le
Codé
de
l'Urbañisme,
notamment
les
articles
L.
122-1
et
suivants
relatifs
au
Schéma
de
Cohérence
Territorial
et
plus
particulièrement
l'article
L.
122-3
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
5214-16,
précisant
l'exercice
de
la
compétence
«
Schéma
de
cohérence
territoriale
et
schéma
de
secteur
»,
Vu
larrêté
interpréfectoral
n°914/2016
portant
délimitation
du
périmètre
SCoT
«
Massif
des
Vosges
»
Vu
l'arrêté.
interpréfectoral
n°16/2023
du
19
septembre
2023
portant
abrogation
du
périmètre
du
SCoT
«
Massif
des
Vosges
»
Vu
la
Délibération
du
PETR
du
Pays.
de
la
Déodatie
du
1°
juillet
2022,
proposant
un
périmètre
SCoT
à
l'échelle
du
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
Vu
la
Délibération
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Saint-Dié-des-Vosges
du
12
septembre
2022,
proposant
un
périmètre
SCoT
à
l'échelle
du
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
Vu
la
Délibération
de
la
Communauté
de
Commuñès
Gérardmer
Hautes
Vosges
du
9
juin
2022,
proposant
un
périmètre
SCoT
à
l'échelle
du
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
Vu
la
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
Bruyères
Vallons
des
Vosges
du
22
septembre
2022,
proposant
un
périmètre
SCoT
à
l'échelle
du
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
Considérant
que
le
périmètre
du
Syndicat
Mixte
du
Pôle
d'Équilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
Îa
Déodatie
forme.un
bassin
de
vie
d'emploi
et
de
mobilité
avec
des
problématiques
communes
:
altitude,
organisation
eñ
valléé,
réssources
naturelles,
contexte
économique
et
social
;
Considérant
que
ce
territoire
permet
la
mise
en
cohérence
des
questions
d'organisation
de
l'espace
et
d'urbanisme,
d'habitat,
de
mobilités,
d'aménagement
commercial,
d'environnement,
dont
celles
dé
la
biodiversité,
de
l'énergie
et
du
climat.
Considérant
les
périmètres
des
SCOT
déjà
constitués
et
considérant
qu'une
démarche
SCOT
est
nécessaire
pour
l'ensemble
de
ces
territoires. La
commune
de
LÉPANGES
SUR
VOLOGNE
propose
un
périmètre
d'étude
structurant
pour
un
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
correspondant
au
périmètre
du
Pôle
d'Équilibré
Territorial
et
Rural
du
Pays
de
la
Déodatie.
Liste
des
Commuüunautés
de
communes
concernées
:
+
Communauté
d'Agglomération
de
Saint-Dié-des-Vosges
+
Communauté
de
commünes
Bruyères,
Vallons
des
Vosges
*
Communauté
de
communes
Gérardmer,
Hautes
Vosges
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
*
SE
POSITIONNE
EN
FAVEUR
du
projet
de
périmètre
de
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
à l'échelle
du
PETR
du
Pays
de
la
Déodatie
;
*
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la mise
en
œuvre
de
la présente
délibération.
Commentaires Pour
:9
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard)
Contre
: 4
(FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
TARDY
Johann) Abstention
: 1
(LUTIN-DELZERS
Corinne)
DE_051_2024
- APPROBATION
DE
LA
CHARTE
DE
LA
TRAME
NOIRE
Considérant
les
impacts
de
la
lumière
artificielle
sur
la
biodiversité
ét
la
Santé,
Considérant
les
résuitats
de
l'Atlas
de
la
Biodiversité
intercommunal
qui
ont
confirmé
là
présence
d'une
biodiversité
nocturne
riche
sur
le
territoire,
mais
vulnérable
aux
activités
humaines
et
pour
la
plupart
protégées,
Considérant
les
résultats
de
létude
de
la
CCB2V
sur
la
Trame
Noire,
qui
mettent
en
vaieur
l'existence
d'une
pollution
lumineuse
sur
le territoiré,
Considérant
la volonté
de
la
CCB2V
de
mener
un
plan
d'action
en
faveur
de
la
préservation
et
de
la
restauration
des
continuités
écologiques,
en
prenant
en
compte
la
lumière
comme
obstacle
au
déplacement
des
espèces,
Considérant
la
mise
en
valeur
de
l'objectif
d'élaboration
d'un
plan
d'action
en
faveur
de
la
Trame
Noire
pour
l'obtention
du
label
Territoire
Engagé
pour
fa
Nature,
Vu
le
décret
du
30
janvier
2012
et
l'arrêté
du
27
décembre
2018
du
Code
de
l'Environnement,
définissant
des
prescriptions
temporelles
et techniques
pour
les
éclairages
publics
et privés,
Vu
l'arrêté
du
23
avril
2007,
8 janvier
2021
et
du
29
octobre
2009
du
Code
de
l'Environnement
fixant
la
liste
des
espèces
de
chiroptères,
d'amphibiens
et
d'oiseaux
protégés
et
les
modalités
de
leur
protection, Vu
la délibération
numéro
1292023
du
23
novembre
2023,
Madame
le
Maire
propose
là
mise
en
place
d'une
charte
territoriale
d'engagement
dont
l'objectif
sera
de
réduire
de
façon
pérenne
les
facteurs
de
perte
et
de
fragmentation
des
habitats
par
le
développement
de
la
sobriété
lumineuse,
mais
aussi
par
la-diminution
d'autres
pressions
liées
aux
travaux
sur
le
bâti
et
au
réseau
routier.
Ceci,
en
vue
dé
limiter
notre
impact
sur
la
biodiversité,
améliorer
le bien-être
et
le cadre
de
vie;
ét
réduire
les
dépenses
énergétiques.
Madame
le
Mäire
rappelle
que
la
commission
environnement
et
le
conseil
communautaire
ont
donné
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal : *_
AUTORISE
la
commune
à
signer
la charte
d'engagement
pour
la préservation
et
la
restauration
de
là Trame
Noire
pour
le niveau
1 d’éngagement.
Commentaires Pour
: 9
(AMET
Monique,
EMERAUX.
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
LAHAŸE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard)
Contre
5
: (FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LUTIN-DELZERS
Corinne)
Abstention
: 0
Informations
diverses
- 8
marchands
ambulants
seront
autorisés
à s'installer
sur
la commune :
- La
villa Toscane
(Pizzas)
1 jeudi
par
mois
de
17h
à 21h
- Street
food
SAS
les
Saveurs
(Burgers,
etc
…)
tous
les
mardis
de
17h
à 21h
- Bar
ci Bar
là (bar
ainbulant)
Conditions
à voir
pour
éviter
la
concurrence
avéc
les
commerçants
lépangeois. - Mme
le
Maire
fait le point
sur
les
différentes
dépenses
qu'élle
à
dû
faire
:
- Différents
logiciels
: 400
€
- Routeur
4G::
190€
- Facture
des
Travaux
des
toilettes
dé
l'école
: 7115
€
- Bûcheronnage
sur
ies
berges
de
la vologne
: 650
€
- Prestation
passage
de
l'épareuse
: 1140
€
- Préparation
passage
à
la fibre
entreprisé
LEPAUL
: 440
€
- Pose
d'une
nouvelle
serrure
au
RDV
des
villageois
: 445
€
- Achat
de
drapeaux
+
supports
: 322
€
- Achats
de
vêtements
de
trävail
pour
les
agents
techniques
: 530€
- Réparation
de
la sirène
: 1583
€
- Réparation
de
la voiture
du
service
technique
: 966
€
-
Mr
JACQUOT
demande
s'il
est
possible
de
faire
quelque
chose
pour
faire
débarrasser
les
véhicules
au
niveau
de
l'usine
rue
de
la
Vologne.
Il
lui
ést
répondu
que
ces
véhicules
se
trouvent.sur
un
térrain
privé
et que
la
cornmüne
a
déjà
envoyé
des
courriers
aux
propriétaires
en
vain. - Mme
le
Maire
nous
présente
des
devis
de
câblage
internet
de
là
mairie
dû
à
l'arrivée
de
la
fibre
:
l'entreprise
LEPAUL
(Deycimont)
de
6701,45
€
et
de
l'entreprise
MAZZA
(Lépanges)
de
6641,71
€.
L'entreprise
MAZZA
a été
choisie.
-
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
s'ils
souhaïtent
que
la
commune
continue
à
sé
positionner
pour
le
tambouille
festival
de
l'année
prochaine
au
vu
de
la
délocalisation
qui
a
eu
lieu
cette
année
et au
manque
de
bénévoles
chaque
année.
Le
conseil
municipal
souhaite
réconduire
le
Tambouille
festival
l'année
prochaine
sous
condition
que
le festival
reste
à
Lépanges
même
en
cas
de
pluie
et qu'il
y ait assez
de
bénévoles.
-
Mr
VILLEMIN
indique
qu'il
attend
une
réponse
de
l'agent
ONF
pour
organiser
une
réunion
de
la
commission
forêt.
- Mme
Ameï
indique
qu'elle
organisera
une
réunion
de
la
commission
communication
la
semaine
prochaine.
‘
- Mr
TARDY
fait
remarquer
que
l'arrêt
de
bus
côté
Deycimont:a
été
tagué,
Mme
le
Maire demandera
au
agents
communaux
d'y
passer
un
coup
de
peinture.
- Mr
TARDY
demande
à
Mme
le
Maire
où
en
est
la vente
du
terrain
de
l'ancienne
déchetterie
à
Mr
FILALI qui
s'impatiente
du
dénouement
de
cette
vente.
Mme
le
Maire
lui répond
que
certains
articles
de
l'acte
notarié
ont
dû
être
repris.
Une
nouvelle
délibération
du
conseil
municipal
est
nécessaire.
- Mr
PREVOT
demande
si
les
agents
communaux
peuvent
suivre
des
formations.
Après
confirmation
de
Mme
le Maire,
Mr
PREVOT
indique
que
l'accueil
assuré
par
Mme
LARRIERE
est
irrespectueux
et qu'il
est
nécessaire
de
l'envoyer
en
formation.
En
effet,
il fait
part
de
son
mécontentement
de
l'accueil
des
portes
drapeaux
qui
ont
trouvé
porte
close
de
la mairie
à
17h
lors
de
la cérémonie
du
80ème
anniversaire
de
la
Libération
de
Lépanges.
La
séance
est
levée
à
11h38.
TARDY
Johann,
GREMILLET
Virginie,
Secrétaire
de
séance
Î