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Conseil Municipal - OJ CM du 10 novembre 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 3 juillet 2023
Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020
Conseil Municipal - OJ cm du 12 novembre 2020
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ cm du 12 novembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 12 novembre 2020
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
3 - Stationnement payant - Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.) - Année 2020 - Examen
4 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation de représentants
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
5 - Débat annuel d'Orientations Budgétaires - Exercice 2021 - Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
6 - Décision Modificative de crédits n° 2 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public et Crématorium - Exercice 2020 - Approbation
7 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
8 - Budget Général - Exercice 2020 - Dotation aux provisions pour litige suite à démolitions - Approbation
9 - Subvention de fonctionnement 2020 – Demande du Club Routier des Quatre Chemins – Approbation RESSOURCES HUMAINES
10 - Création d'un service commun de médecine de prévention – Convention avec Roannais Agglomération et les villes de Mably et Le Coteau - Approbation
INTERCOMMUNALITE
11 - Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Rapport d'activité - Année 2019 - Examen
EDUCATION - JEUNESSE
12 - Mise en place du dispositif "Argent de poche" - Approbation
13 - Versement du forfait communal aux écoles élémentaires et maternelles privées - Convention avec l’Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) Saint Paul - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
14 - Centres sociaux et Comité Roannais de Vacances – Versement anticipé des soldes 2020 – Approbation
SPORTS
15 - Mise à disposition de locaux et surfaces de jeux à différentes associations sportives - Avenant n° 1 avec le Secteur Bouliste F.F.S.B. du Roannais, l'Entente Sportive Bouliste, Féminines du Secteur Roannais et Roanne Club Sportif - Approbation
16 - Utilisation du gymnase Albert Thomas par la Ville de Roanne et les associations roannaises - Avenant-type n° 1 avec l'Association Immobilière de la Livatte et l'association O.G.E.C. Saint Paul-Saint Joseph - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
17 - Festivités de Noël 2020 - Programmation - Fixation des tarifs - Contrats - Exonération de redevances d'occupation du domaine public - Approbation
18 - Dispositif intercommunal d'accompagnement des groupes de musiciens amateurs du Roannais (ZICONORD) - Convention avec le Département de la Loire, les communes de Mably et Riorges et Roannais Agglomération - Approbation
19 - Musée de Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Exposition "Jean Puy - Ambroise Vollard : un Fauve et son marchand" du 12 décembre 2020 au 12 avril 2021 - Programmation culturelle – Conventions et contrats - Fixation des tarifs - Approbation CADRE DE VIE
20 - Réseau de chaleur - Délégation de Service Public avec la Société ROANNE ENERGIES (DALKIA) - Rapport d'activité - Année 2019 - Examen
21 - Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - Territoire d'Energie (SIEL - TE) - Rapport d'activité - Année 2019 - Examen
22 - Société Publique Locale d'efficacité énergétique outils d'intervention de l'Opérateur de Services Energétiques Régional (SPL OSER) - Rapport d'activité - Année 2019 - Examen
23 - Fourrière automobile - Délégation de Service Public avec la société LAFAY - Rapport d'activité - Année 2019 - Examen
24 - Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme – Bilan de la concertation - Approbation
25 - Acquisition du tènement immobilier situé 18, rue Anatole France à la SCI LA PLAGNE - Approbation
26 - Mise à disposition d'un broyeur à branches - Convention avec la Commune de Perreux - Approbation
27 - Renouvellement de la Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Approbation
28 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 3ème trimestre 2020 - Compte-rendu
COMMERCE - ARTISANAT
29 - Soutien au commerce et à l'artisanat locaux - Mise en place du dispositif "Roanne Relais Commerces" - Convention - Approbation
AFFAIRES DIVERSES