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Conseil Municipal - OJ CM du 15 décembre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 4 novembre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 11 mars 2021
Conseil Municipal - OJ CM 16 SEPTEMBRE 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 7 juillet 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 10 juin 2021
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 10 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 10 juin 2021
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
3 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2020 - Examen
FINANCES - MOYENS GENERAUX
4 - Compte de Gestion - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2020 - Approbation
5 - Compte Administratif - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2020 - Approbation
6 - Affectation des résultats 2020 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2021 - Approbation
7 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2021 - Approbation
8 - Autorisations de Programme - Réaménagement du square Cassin et abords - Approbation
9 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
10 - Cession de parts sociales à la Société Locale d'Epargne de Roanne Brison (Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche) - Approbation
11 - Régie des droits de stationnement et de parkings aménagés - Demande en décharge de responsabilité et de remise gracieuse de dette - Année 2020 - Avis CULTURE ET EVENEMENTS
12 - Festiv'été 2021 - Programmation - Approbation
13 - Festival du Forez - Subvention exceptionnelle - Approbation
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
14 - Exposition La pause des Sisyphe(s) heureux : Marielle Paul et Régis Perray du 30 juin au 12 octobre 2021 – Programmation - Fixation des tarifs d'ouvrages - Approbation
15 - Second récolement décennal des collections - Procès-verbal de campagne n° 1 - Approbation
CADRE DE VIE
16 - Ilot Foch Sully Salengro - Projet d'espace urbain commercial et résidentiel - Demande de prolongation de la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation
Secteur Port Canal
17 - Cession de terrains situés 35, quai Commandant Lherminier et d'un immeuble 33, quai Commandant Lherminier à la SAS Le Club des Trois - Approbation
18 - Cession d’un tènement immobilier situé 37, boulevard Palissy à la SCI CALOTHERM - Approbation
19 - Copropriété Forum Sébastien Nicolas - Acquisition du lot n° 316 - Approbation
20 - Aérodrome - Cession de terrains sur la commune de Saint-Léger-sur-Roanne à Roannais Agglomération - Approbation
21 - Fondation 30 Millions d'Amis - Nouvelle convention - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
22 - Soutien au commerce et à l'artisanat locaux - Exonération des droits d'occupation du domaine public au titre des extensions de terrasses - Création d'un tarif municipal exceptionnel - Approbation
RESSOURCES HUMAINES
23 - Missions confiées aux Centres de Gestion dans le cadre du socle commun de compétences - Convention avec le Centre de Gestion de la Loire - Approbation INTERCOMMUNALITE
24 - Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale" à Roannais Agglomération - Approbation
25 - Pacte de gouvernance - Avis
26 - Exploitation du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Le Coteau - Convention - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
27 - Fonds d’aide aux associations - Versement d'une subvention exceptionnelle au C.C.A.S. - Approbation
AFFAIRES DIVERSES